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Direction des changes

Présentation des notices

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  • 1495200501 AR 9 à 493, 495 à 525, 149500501 AR 69
    Titre : 2 Direction des changes

    • 1495200501 AR 466 à 472
      Titre : 2.5. Service des Effets sur l’Étranger

      • 1495200501 AR 471
        Titre : Relations avec les Douanes, passation de pouvoir entre les différents receveurs principaux régionaux des douanes de la Seine ; réglementation au sujet des activités douanières en matières de reprises de devises étrangères et chèques de voyages aux résidents : correspondance, note, circulaire 1949-1968 Chèques dividendes, relations avec la Banque des Règlements Internationaux : note, correspondance 1951-1976 Relations avec la SNCF, remise de travellers chèques en dollars : correspondance, note 1952-1959 Relations avec la SEITA (service d'exploitation industrielle des tabacs et des allumettes), traites documentaires : correspondance, note, pièce comptable 1960-1969 Relations avec le secrétariat général, généralités : correspondance, note, circulaire, télégramme 1961-1972 Relations avec la Paierie générale du Trésor et la recette générale des finances de la Seine, encaissement de travellers chèques et chèques tirés sur l'étranger : correspondance, circulaire 1964-1972 Relations avec le FMI et la BIRD, encaissement de chèques : correspondance, note, pièce comptable 1965-1971 Contentieux, affaire concernant l'encaissement de chèques : correspondance, note 1957-1969
        Date : 1949-1976