Imprimer cette page

Service de la comptabilité des opérations de change

Présentation des notices

-+
  • 1463200401 AR 184 à 201, 1463200101 AR 194
    Titre : 3. Opérations effectuées pour le compte des organismes internationaux

    • 1463200401 AR 184 à 193, 1463200101 AR 194
      Titre : 3.1. Fonds Monétaire International

      • 1463200401 AR 191
        Titre : 3. Opérations effectuées pour le compte des organismes internationaux 3.1. Fonds Monétaire International 3.1.5. Restitution d'or Vente d'or par adjudication : pièce comptable, télégramme, oct.1978- janv. 1980. Adjudication d'or par le Fonds Monétaire International : télégramme, rapport, pièce comptable, 1976-1978. Restitution d'or par le Fonds Monétaire International à divers pays (France, Guinée, Bénin, Côte d'Ivoire, Haute Volta, Irak, Mali, Maroc, Niger, Pakistan, Roumanie, Sénégal, Togo, Gambie, Libye, Mauritanie, Vietnam) : projet de communiqué, note, télégramme, rapport, pièce comptable, 1976-1979. 3.1.6. DTS (droits de tirages spéciaux) Préparation de la mise en oeuvre des DTS : correspondance, note, pièce comptable, projet, 1967-1971. Statuts du Fonds Monétaire International, règles de fonctionnement du système : manuel de procédure, projet d'amendement aux statuts, note, compte-rendu de séance du conseil général, 1968-1970. L'étranger et les DTS : télégramme, note, 1969-1971. Participation de la France au système DTS, législation française : note, projet de loi, nov.-déc. 1969. Comptabilisation détention administration et traitement comptable des opérations en DTS réalisées pour le Fonds Monétaire International dans les écritures de la Banque de France du Fonds de Stabilisation des Changes et du Trésor : note, correspondance, projet, 1969-1970. Mode d'évaluation, nouvelle méthode : presse, bulletin du Fonds Monétaire International, correspondance, télégramme, 1974.
        Date : 1967-1980