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Secrétariat général, cabinet

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Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 125 à 133
        Titre : 3.1.1. Réformes administratives
        Date : 1920/1997

        • 1180200501 AR 125
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Projet d'Informatisation de la Direction de l'Immobilier (PIDI), réunions du comité de suivi : note, compte rendu, étude, juin 1991 - oct. 1995
          Date : 1991-1995

        • 1180200501 AR 126
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Projet d'Informatisation de la Direction de l'Immobilier (PIDI), élaboration : note, étude, janv. 1994 - oct. 1995
          Date : 1994-1995

        • 1180200501 AR 127
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Projet d'Informatisation de la Direction de l'Immobilier (PIDI), élaboration : note, étude, oct. 1995 - mars 1996
          Date : 1995-1996

        • 1180200501 AR 128
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Projet d'Informatisation de la Direction de l'Immobilier (PIDI), réunions du comité de suivi : note, compte rendu, oct 1996 - dec. 1997 Imprimé 415 de préparation du budget, réforme : note, étude, oct. 1920 - août 1959
          Date : 1920-1997

        • 1180200501 AR 129
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Révision de la deuxième partie du fascicule n°1 consacrée aux dépenses d'administration, suggestions de services et directions de la Banque, modifications apportées par des circulaires et information des comptoirs : imprimé, note, étude, correspondance. avr. 1956 - janv. 1978
          Date : 1956-1978

        • 1180200501 AR 130
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Révision de la deuxième partie du fascicule n°1 consacrée aux dépenses d'administration, projets successifs : note, étude, oct. 1965 - juin 1973
          Date : 1965-1973

        • 1180200501 AR 131
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Révision du fascicule n°1 concernant les dépenses d'administration (juin 1970 - août 1983), répartition des tâches d'encadrement (juin 1971 - mai 1976), contrôle des accès à la Banque en dehors des heures d'ouverture des bureaux (fev. 1974 - mai 1985) : circulaire, note, étude, projet, juin 1970 - mai 1985
          Date : 1970-1985

        • 1180200501 AR 132
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Organisation de la Banque de France, réforme visant à la déconcentration par délégation aux succursales régionales de certaines compétences budgétaires des services centraux : note, étude, circulaire, règlement, août 1970 - mars 1989
          Date : 1970-1989

        • 1180200501 AR 133
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Procédures administratives en vigueur à la Banque de France, simplification : note, étude, juin 1988 - juil. 1990 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Réforme : Budget de la Banque de France, nouvelle présentation : projet, note, étude, juil. 1964 - dec. 1965
          Date : 1964-1990

      • 1180200501 AR 134 à 246
        Titre : 3.1.2. Budget et comptabilité
        Date : 1800/1998

        • 1180200501 AR 134 à 159
          Titre : 3.1.2.1. Budget
          Date : 1948/1996

          • 1180200501 AR 134
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Réforme : Charges de personnel, aménagement : état, note, étude, nov. 1979 - nov. 1980 ; Budget 1986, projet de réforme de la procédure budgétaire et du contrôle de gestion de la Banque de France impliquant la mise en place d'enveloppes budgétaires : note, état, étude, juin 1981 - avr. 1986
            Date : 1979-1986

          • 1180200501 AR 135
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Cabinet du Secrétariat Général, dépenses présumées et situations mensuelles des crédits pour les exercices 1987 à 1991, Direction de la Réglementation et de l'Administration, situations mensuelles des crédits pour les exercices 1991 et 1992 : état, note mars 1987 - avr. 1992
            Date : 1987-1992

          • 1180200501 AR 136
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Secrétariat Général, enveloppe de souplesse de gestion et répartition par services des crédits et des dépenses présumées pour l'exercice 1990 : état, note, brochure, oct. 1989 - mars 1991
            Date : 1989-1991

          • 1180200501 AR 137
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement et d'investissement du Secrétariat Général pour les exercices 1990 à 1992 et fournisseurs à payer à la fin de l'exercice 1990 : état, note, mars 1990 - janv. 1992
            Date : 1990-1992

          • 1180200501 AR 138
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1991, répartition des crédits par services et enveloppe de souplesse de gestion : état, note, juil. 1990 - dec. 1991
            Date : 1990-1991

          • 1180200501 AR 139
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1991, situations mensuelles et demandes de crédits : état, brochure, note, nov. 1990 - avr. 1992
            Date : 1990-1992

          • 1180200501 AR 140
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1992, enveloppe de souplesse de gestion et fournisseurs à payer : note, état, janv. 1991 - janv. 1993
            Date : 1991-1993

          • 1180200501 AR 141
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Situation des crédits délégués et budget de fonctionnement de la Direction de la Réglementation et de l'Administration, élaboration : état, note, juin 1991 - fev. 1993 ; Budget de fonctionnement du Secrétariat Général, demandes de crédits pour l'exercice 1993 : note, état, avr. 1992 - fev. 1994
            Date : 1991-1994

          • 1180200501 AR 142
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour les exercices 1994 et 1995, situation mensuelle et demande de crédits, enveloppe de souplesse de gestion : note, état, brochure, juin 1993 - juin 1996
            Date : 1993-1996

          • 1180200501 AR 143
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1993, dépenses présumées : note, état, août 1993 - nov. 1993 ; Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1994, dépenses présumées et revalorisation de crédits : note, état, brochure, janv. 1994 - avr. 1995
            Date : 1993-1995

          • 1180200501 AR 144
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour les exercices 1994 et 1995, situations mensuelles des crédits et dépenses présumées : note, état, janv. 1994 - avr. 1995
            Date : 1994-1995

          • 1180200501 AR 145
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget 1995 du Secrétariat Général, élaboration : état, note, juin 1994 - janv. 1996
            Date : 1994-1996

          • 1180200501 AR 146
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1995, dépenses présumées, enveloppe de souplesse de gestion et situations mensuelles des crédits : état, note, janv. 1995 - mai 1996
            Date : 1995-1996

          • 1180200501 AR 147
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement et d'investissement du Secrétariat Général pour les exercices 1995 et 1996 : note, compte rendu, état. juil. 1995 - dec. 1996
            Date : 1995-1996

          • 1180200501 AR 148
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
            Date : 1950-1955

          • 1180200501 AR 149
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
            Date : 1956-1960

          • 1180200501 AR 150
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
            Date : 1971-1974

          • 1180200501 AR 151
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
            Date : 1975-1978

          • 1180200501 AR 152
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
            Date : 1979-1982

          • 1180200501 AR 153
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
            Date : 1983-1986

          • 1180200501 AR 154
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général, 1987-1989 Budget 1968 - 1983, appointements versés aux agents de l'ancien Office des Changes mis à la disposition de la Banque de France : état, étude, note,; 1968 - 1983
            Date : 1968-1989

          • 1180200501 AR 155
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Textes définitifs
            Date : 1973-1975

          • 1180200501 AR 156
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Textes définitifs
            Date : 1976-1978

          • 1180200501 AR 157
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Textes définitifs
            Date : 1979-1981

          • 1180200501 AR 158
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Textes définitifs, Exercices 1982, 1983, 1985 et 1989
            Date : 1982-1989

          • 1180200501 AR 159
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Bilans de la Banque de France : Bilan de la Banque de France, projet de réévaluation des immeubles : note, étude, JO, brochure, juin 1948 - juil. 1961 ; Capital de la Banque, projet d'augmentation : note, étude, presse, mai 1959 - sept. 1971 ; Mise en vigueur du système monétaire européen, conséquences sur le bilan de la Banque de France : note, étude, oct 1978 - mars 1979
            Date : 1948-1979

        • 1180200501 AR 160 à 246
          Titre : 3.1.2.2. Comptabilité
          Date : 1800/1998

          • 1180200501 AR 160
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réforme de la comptabilité : Conseil Supérieur de la Comptabilité , projets de lois comptables (avr. 1949 - avr. 1962), modifications apportées au Plan Comptable National (mai 1941 - avr. 1961) : compte rendu, J.O., note, mai 1941 - avr. 1962
            Date : 1941-1962

          • 1180200501 AR 161
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réforme de la comptabilité : Plan comptable de la Banque de France, réforme : étude, note, projet, bordereau, sept. 1947 - dec. 1988
            Date : 1947-1988

          • 1180200501 AR 162
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réforme de la comptabilité : Plans comptables d'établissements publics, projets : étude, 1948 - 1950
            Date : 1948-1950

          • 1180200501 AR 163
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réforme de la comptabilité : Comptabilité générale de la Banque de France, réforme : note, circulaire, étude, août 1957 - juin 1964 ; Méthode des comptes de surplus et de la productivité globale des facteurs, projet d'application à la Banque de France : études, note, rapport, mars 1980 - oct. 1981
            Date : 1957-1981

          • 1180200501 AR 164
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Mise en place d'une comptabilité analytique à la Banque de France : Comptabilité analytique d'exploitation, comparaison des méthodes de comptabilité des banques françaises et étrangères : brochure, note, correspondance, dec. 1937 - fev. 1961
            Date : 1937-1961

          • 1180200501 AR 165
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Mise en place d'une comptabilité analytique à la Banque de France : Estimation du prix de revient des services de la Banque de France, comptabilité analytique de l'Organisation et Informatique (1975 - 1981), estimation du coût des services rendus à l'Etat par la Banque (juin 1948 - juin 1972) : étude, note, 1948 - 1981
            Date : 1948-1981

          • 1180200501 AR 166
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Mise en place d'une comptabilité analytique à la Banque de France : Rationalisation des choix budgétaires et projet de mise en place d'une comptabilité analytique à la Banque de France, études : correspondance, note, synthèse, janv. 1971 - mai 1973 ; Commission de comptabilité analytique de la Banque de France, réunion : compte rendu, note, étude, juil. 1972 - juin 1983
            Date : 1971-1983

          • 1180200501 AR 167
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Mise en place d'une comptabilité analytique à la Banque de France : Mise en place d'un système de comptabilité analytique à la Banque de France, documentation et études du groupe de travail chargé du projet : note, synthèse, rapport, 1975 - 1977
            Date : 1975-1977

          • 1180200501 AR 168
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Mise en place d'une comptabilité analytique à la Banque de France : Comptabilité analytique de la Banque de France, projet de mise en place : note, synthèse, état, rapport, 1978 - 1985
            Date : 1978-1985

          • 1180200501 AR 169
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptabilité analytique : Organisation et Informatique, répartition des dépenses par services et activités pour les exercices 1979 et 1981 à 1986, répartition des dépenses de location d'ordinateurs pour l'exercice 1970 : note, étude, état, 1970 - 1986 ; Comptabilité analytique de la Banque de France, présentation : étude, juin 1985 - dec. 1985 ; Productivité de services de la Banque, études sur les activités de l'atelier d'édition (oct. 1988) et du Centre Administratif de Poitiers (janv. 1989 - mars 1989) : note, projet, oct. 1988 - mars 1989
            Date : 1970-1989

          • 1180200501 AR 170
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptabilité de la fabrication des billets : Comptabilité de la fabrication des billets, projet de modification de la Commission des Etudes : note, étude, nov. 1928 - juil. 1933
            Date : 1928-1933

          • 1180200501 AR 171
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - analyse des dépenses d'administration, crédits budgétaires et définitifs, suivi de la comptabilité pour l'évaluation du prix de revient de la circulation des billets : étude, note, 1946 - 1947
            Date : 1946-1947

          • 1180200501 AR 172
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptabilité de la fabrication des billets : Comptabilité analytique d'exploitation appliquée à la Fabrication des billets, études : note, rapport, brochure, dec. 1946 - mai 1972
            Date : 1946-1972

          • 1180200501 AR 173
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptabilité de la fabrication des billets : Fabrication de billets, programmes des années 1955 à 1960 : note, étude, 1955 - 1960 ; Coûts du métier 1 (« fabrication des billets de banque ») pour les exercices 1996 et 1997, comptabilité analytique et correspondance active et passive avec le service du contrôle de gestion : note, étude, juil. 1996 - août 1998
            Date : 1955-1998

          • 1180200501 AR 174
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptabilité de la fabrication des billets : Comptabilité de la Direction Générale de la Fabrication des Billets, intégration au système comptable de la Banque dans le cadre du projet COGE01 : note, étude, mai 1997 - août 1998
            Date : 1997-1998

          • 1180200501 AR 175
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : Taxe sur le chiffre d'affaires de la Banque de France, application : étude, note, circulaire, correspondance, oct. 1948 - dec. 1976
            Date : 1948-1976

          • 1180200501 AR 176
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : janv. 1958 - janv. 1974
            Date : 1958-1974

          • 1180200501 AR 177
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude)
            Date : 1962-1966

          • 1180200501 AR 178
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude)
            Date : 1967-1971

          • 1180200501 AR 179
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : fev. 1974 - dec. 1976
            Date : 1974-1976

          • 1180200501 AR 180
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : mars 1977 - dec. 1979
            Date : 1977-1979

          • 1180200501 AR 181
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : juil. 1981 - mars 1983
            Date : 1981-1983

          • 1180200501 AR 182
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : mai 1983 - avr. 1984
            Date : 1983-1984

          • 1180200501 AR 183
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : Versement par la Banque de France de l'impôt sur les sociétés pour les exercices 1981 à 1988, déclaration : note, étude, juil. 1981 - mars 1990 ; Versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque pour les exercice 1984 et 1985 : note, étude, 1984 - 1985
            Date : 1981-1990

          • 1180200501 AR 184
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1986, diffusion au sein de la Banque, analyses et projet de répartition des bénéfices : note, étude.
            Date : 1986-1986

          • 1180200501 AR 185
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : Versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque pour les exercices 1986 à 1990 : étude, note, 1986 - 1990
            Date : 1986-1990

          • 1180200501 AR 186
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Opérations de la Banque, résultats semestriels extraits du compte de profits et pertes : minute, 1800 - 1818
            Date : 1800-1818

          • 1180200501 AR 187
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Opérations de la Banque, résultats semestriels extraits du compte de profits et pertes : minute, 1819 - 1839
            Date : 1819-1839

          • 1180200501 AR 188
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Opérations de la Banque, résultats semestriels extraits du compte de profits et pertes : minute, 1840 - 1861 ; Caisses et comptes généraux de la Banque, mouvements annuels : registre, 1800 - 1856
            Date : 1800-1861

          • 1180200501 AR 189
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat de la Banque de France, évolution : note, étude, statistiques, 1913 - 1975
            Date : 1913-1975

          • 1180200501 AR 190
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat de la Banque de France, résultats de l'exercice 1987, prévisions pour les exercices 1985 à 1988, évolution du dividende de la Banque et de ses concours à l'Etat de 1981 à 1986 : étude, note, 1981 - 1988
            Date : 1981-1988

          • 1180200501 AR 191
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1982, diffusion au sein de la Banque et analyse : étude, note
            Date : 1982-1982

          • 1180200501 AR 192
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat de l'exercice 1983 : rapport ; Compte de résultat 1983, diffusion au sein de la Banque, analyses et projet de répartition des bénéfices : rapport, note, étude, projet, janv. 1984 - janv. 1985
            Date : 1983-1985

          • 1180200501 AR 193
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat 1984, diffusion au sein de la Banque, analyses et projet de répartition des bénéfices : rapport, note, étude, projet, janv. 1984 - mars 1985
            Date : 1984-1985

          • 1180200501 AR 194
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1985, diffusion au sein de la Banque, analyses et projet de répartition des bénéfices : note, étude.
            Date : 1985-1985

          • 1180200501 AR 195
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1987, analyses : étude, note, fev. 1987 - mars 1988
            Date : 1987-1988

          • 1180200501 AR 196
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat prévisionnel de la Banque de France, prévisions pour les exercices 1984 à 1987 et versement à l'Etat d'un acompte sur les bénéfices de la Banque pour les exercices 1984 à 1986 : note, étude, 1984 - 1987
            Date : 1984-1987

          • 1180200501 AR 197
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1986, étude et versement d'un acompte à l'Etat sur le dividende : étude, note, dec. 1986 - mars 1988
            Date : 1986-1988

          • 1180200501 AR 198
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Réserves et provisions de la Banque de France, gestion : note, étude, Janv. 1808 - mai 1980
            Date : 1808-1980

          • 1180200501 AR 199
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Caisse de réserve destinée à assurer le service des pensions de retraite des employés de la Banque de France, modification des statuts et gestion : note, étude, presse, Juin 1882 - janv. 1972
            Date : 1882-1972

          • 1180200501 AR 200
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Provisions de la Banque de France, études : note, compte rendu, situation, Nov. 1932 - fev. 1982
            Date : 1932-1982

          • 1180200501 AR 201
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Réserves de la Banque de France, achat d'actions de la Banque des Règlements Internationaux sur le marché (avr. 1936 - juil. 1960), augmentation du capital de la Banque (juil. 1941 - janv. 1943), études sur les avoirs propres à la Banque (oct. 1960), projet de modifications à apporter à la comptabilité des réserves de la Banque suite à l'affaire Idrac (avr. 1942 - fev. 1943) : brochure, presse, note, JO, Avr. 1936 - oct. 1960
            Date : 1936-1960

          • 1180200501 AR 202
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Placements de la Banque sur les réserves, affaires terminées : note, étude, Mars 1941 - nov. 1979 ; Caisse de réserve de la Banque de France, gestion : note, étude, Fev. 1946 - mai 1983
            Date : 1941-1983

          • 1180200501 AR 203
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Recours fiscaux intentés par la Banque de France concernant sa caisse de réserve et obligations, consultation de la Direction du Contentieux, du Contrôle Général et correspondance avec l'Administration des Contributions Directes ainsi que la Direction des Impôts (fev. 1946 - nov. 1965), décisions du Conseil d'Etat (sept. 1950 - nov. 1976) : note, étud, fev. 1946 - nov. 1976
            Date : 1946-1976

          • 1180200501 AR 204
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Recours fiscaux intentés par la Banque de France concernant sa caisse de réserve et obligations, études et déroulement de la procédure devant le Tribunal Administratif ainsi que le Conseil d'Etat : note, rapport, synthèse, Sept. 1950 - avr. 1967
            Date : 1950-1967

          • 1180200501 AR 205
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Réserves et provisions de la Banque de France, placements et prêts à des organismes extérieurs : note, correspondance, étude, Nov. 1954 - juil. 1986 ; Avoirs propres de la Banque de France, étude du Secrétaire Général, M. Gargam : note, Oct. 1960
            Date : 1954-1986

          • 1180200501 AR 206
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Caisse de Réserve des employés de la Banque de France, envoi du relevé du portefeuille au ministre de l'Economie et des Finances : état, correspondance., Juil. 1963 - avr. 1983 ; Documentation publiée par le Secrétariat Général, étude sur la nature et le fonctionnement des différents comptes où sont enregistrés les avoirs propres de la Banque : note, Juin 1981
            Date : 1963-1983

          • 1180200501 AR 207
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Caisses de réserve de la Banque de France, situation du portefeuille : note, état, Dec. 1984 - dec. 1992
            Date : 1984-1992

          • 1180200501 AR 208
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Caisse de prévoyance pour le cautionnement des employés titulaires des bureaux et de la recette : Exonérations en faveur des agents de la recette des succursales qui ont eu à supporter des pertes dans l'exercice de leurs fonctions, propositions : note, 1871 - 1876 ; Agents et cadres de la Banque de France, cautionnement : note, correspondance, répertoire alphabétique, 1870 - 1876 ; Gestion (fev. 1947 - avr. 1963), modification des statuts (dec. 1941 - avr. 1945), cautionnement du personnel titulaire, des directeurs, censeurs et administrateurs (oct. 1808 - mars 1950), modification éventuelle du régime de cautionnement des agents titulaires de la Banque (s.d.), sociétés fournissant des cautionnements (1890 - 1891) : brochure, note, étude, oct. 1808 - avr. 1963
            Date : 1808-1963

          • 1180200501 AR 209
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Caisse de prévoyance pour le cautionnement des employés titulaires des bureaux et de la recette : Etudes préliminaires à la création de la caisse (dec. 1908 - mai 1918), constitution de la caisse de prévoyance (juin 1912 - juil. 1914), rapports du Conseil d'Administration (fev. 1922 - mars 1943), remboursement par la caisse de prévoyance des déficits de ses adhérents (nov. 1926 - mars 1941) : JO, note, étude, brochure, dec. 1908 - mars 1943
            Date : 1908-1943

          • 1180200501 AR 210
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Provisions immobilières : Provisions pour travaux immobiliers et construction d'immeubles d'habitation à l'usage du personnel de la Banque, étude : note, juin 1871 - juil. 1987
            Date : 1871-1987

          • 1180200501 AR 211
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Provisions immobilières : Provision Pour Renouvellement du Matériel et de l'Outillage (PPRMO), règles de fonctionnement et dotations annuelles : note, étude, nov. 1957 - mai 1990
            Date : 1957-1990

          • 1180200501 AR 212
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Provisions immobilières : Modification de la comptabilisation des achats de meubles, création d'un compte de provision mobilière : circulaire, note, étude, mai 1967 - juin 1981 ; Provision pour travaux immobiliers, répartition des bénéfices de 1980 : étude, note, mai 1974 - fev. 1982
            Date : 1967-1982

          • 1180200501 AR 213
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Provisions immobilières : Provisions immobilières, emplois et dotations après répartition des bénéfices pour les exercices 1982 à 1984 : note, étude, rapport
            Date : 1982-1984

          • 1180200501 AR 214
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Provisions immobilières : Provisions immobilières, emplois et dotations après répartition des bénéfices pour les exercices 1985 à 1986 : note, étude, rapport
            Date : 1985-1986

          • 1180200501 AR 215
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Provisions immobilières : Provisions immobilières, emplois et dotations après répartition des bénéfices pour les exercices 1987 à 1988 : note, étude, rapport Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes de dépôts de fonds et comptes spéciaux : Gestion de comptes de dépôt de fonds et de comptes spéciaux, correspondance active et passive du Gouverneur et du Secrétaire Général de la Banque de France avec l'Ambassade de Belgique, l'administration autonome des monopoles d'Etat du Royaume de Yougoslavie, l'Institut International de Coopération Intellectuelle, le consulat de France à Berlin, la légation de Hongrie, l'ambassade d'Espagne, l'Administrateur Général des Biens Privés et des Palais Royaux de Sa Majesté le Roi d'Egypte : note, oct. 1925 - avr. 1940
            Date : 1925-1988

          • 1180200501 AR 216
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes de dépôts de fonds et comptes spéciaux : Comptes de dépôts de fonds et comptes spéciaux d'associations d'anciens combattants (mai 1933 - nov. 1939), de l'Ambassadeur de la République Argentine (dec. 1930 - mars 1939), de la Présidence de la République (juin 1932 - avr. 1940), opérations : correspondance, note, dec. 1930 - avr. 1940 ; Comptes spéciaux du Premier Ministre, opérations : note, avis, juin 1975 - avr. 1991 ; Contrôle des dépenses et fiscalité, étude sur le compte « dépenses à régulariser »: synthèse, note, situation, fev. 1993 - janv. 1995
            Date : 1930-1995

          • 1180200501 AR 217
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux - Fonctionnement du compte ouvert au Président Coty pour ses déplacements à l'étranger : correspondance, notes, 1954-1960. Fonctionnement des comptes ouverts au nom de "M. le Général de Gaulle, Président de la République et Président de la Communauté" : relevés de comptes, 1959-1969 ; opérations : correspondance, avis, note, presse, 1959-1969 ; compte de dépôt de fonds ouvert à "M. le Général de Gaulle, recettes provenant de l'enregistrement de disques, affectées à des dons, secours et libéralités" : correspondance, notes, 1959-1967 ; regroupement des comptes du Général de Gaulle : correspondance, relevés, juin 1969 ; modèles de lettres, 1969-1970. Fonctionnement de comptes spéciaux : compte ouvert au nom du "Commissariat à l'Energie Atomique" : correspondance, notes, 1946-1968 ; compte de l'OTAN : correspondance, notes, 1964-1966 ; compte au "Centre de Rééducation en France" ouvert à l'instigation de la Duchesse de Windsor, M. du Pasquier et du docteur Hindermeyer : correspondance, notes, 1947-1959 ; compte à la Sté "LMT, Le Matériel Téléphonique", fourniture de matériel radio à l'armée Allemande : correspondance, notes, 1957-1958 ; comptes divers : correspondance, notes, 1958-1967.
            Date : 1946-1970

          • 1180200501 AR 218
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), août 1969 - dec. 1977
            Date : 1969-1977

          • 1180200501 AR 219
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), janv. 1978 - juin 1981
            Date : 1978-1981

          • 1180200501 AR 220
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), juin 1981 - dec. 1983
            Date : 1981-1983

          • 1180200501 AR 221
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), janv. 1984 - dec. 1985
            Date : 1984-1985

          • 1180200501 AR 222
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), janv. 1986 - dec. 1987
            Date : 1986-1987

          • 1180200501 AR 223
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), janv. 1988 - dec. 1989 et mars 1989 - mai 1995
            Date : 1988-1995

          • 1180200501 AR 224
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), , janv. 1990 - dec. 1991
            Date : 1990-1991

          • 1180200501 AR 225
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse)
            Date : 1992-1992

          • 1180200501 AR 226
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse)
            Date : 1993-1993

          • 1180200501 AR 227
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), 1994 et janv. 1995 - avr. 1996
            Date : 1994-1996

          • 1180200501 AR 228
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Situation hebdomadaire de la Banque de France : Communiqué préparé par la Direction Générale des Services Etrangers, approbation par le Secrétaire Général: note. nov. 1947 - mars 1988 et mars 1954 - oct. 1981
            Date : 1947-1988

          • 1180200501 AR 229
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Situation hebdomadaire de la Banque de France : Projet de modification de la présentation : note, étude, avr. 1963 - juin 1987
            Date : 1963-1987

          • 1180200501 AR 230
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Situation hebdomadaire de la Banque de France : Elaboration et présentation : note, étude, janv. 1965 - oct. 1987
            Date : 1965-1987

          • 1180200501 AR 231
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Contrôle du budget et du compte d'exploitation de la Banque : Note, circulaire, avr. 1986 - dec. 1986 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics : Enquête sur la Banque de France : JO, note, étude, août 1946 - juil. 1975 ; Rapports : note, étude, 1953 - 1970
            Date : 1946-1986

          • 1180200501 AR 232
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : Création et fonctionnement : JO, note, rapport, études, janv. 1948 - dec. 1974
            Date : 1948-1974

          • 1180200501 AR 233
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : Rapport sur les comptes de la Banque de France au terme de l'exercice 1965, projet : JO, note, étude, statistiques, nov. 1948 - oct. 1967 ; Comptes de la Banque de France, rapports d'ensemble de la commission : note, étude, dec. 1950 - mars 1969
            Date : 1948-1969

          • 1180200501 AR 234
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : Comptes de la Banque de France, vérification : note, compte rendu, mai 1951 - oct. 1957 ; Comptes de la Banque de France pour les exercices 1968 - 1969, rapport : note, étude, correspondance, juil. 1965 - nov. 1972
            Date : 1951-1972

          • 1180200501 AR 235
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : Rapport de la Commission, communication aux services et observations de la Banque : étude, note, juil. 1969 - juin 1973
            Date : 1969-1973

          • 1180200501 AR 236
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : Rapport sur les Comptes et gestion de la Banque pour les exercices 1970 - 1971, élaboration : note, étude, dec. 1970 - mai 1975
            Date : 1970-1975

          • 1180200501 AR 237
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : Rapport sur la Banque de France, documents fournis par la Banque au rapporteur de la Commission : rapport, note, étude, mars 1972 - fev. 1975
            Date : 1972-1975

          • 1180200501 AR 238
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : Rapport sur la Banque de France, élaboration : note, étude, correspondance, projet, mai 1974 - nov. 1976
            Date : 1974-1976

          • 1180200501 AR 239
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Cour des comptes : Rapport sur la gestion et la comptabilité de la Banque de France pour les exercices 1974 à 1977, élaboration : note, correspondance, état, compte-rendu, mai 1970 - avr. 1984
            Date : 1970-1984

          • 1180200501 AR 240
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Cour des comptes : Rapport sur la gestion et la comptabilité de la Banque de France pour les exercices 1974 à 1977, élaboration : note, correspondance, état, sept. 1970 - nov. 1978
            Date : 1970-1978

          • 1180200501 AR 241
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Cour des comptes : Cour des comptes, préparation du rapport de la commission de vérification des comptes des entreprises publiques pour les exercices 1968 à 1973 de la Banque de France : étude, fev. 1972 - oct. 1979
            Date : 1972-1979

          • 1180200501 AR 242
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Cour des comptes : Rapport sur la gestion et la comptabilité de la Banque de France pour les exercices 1974 à 1980, élaboration : note, correspondance, état, dec. 1977 - janv. 1983
            Date : 1977-1983

          • 1180200501 AR 243
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Cour des comptes : Rapport sur la gestion et la comptabilité de la Banque de France pour les exercices 1974 à 1980, élaboration : note, compte-rendu, oct. 1978 - mars 1982
            Date : 1978-1982

          • 1180200501 AR 244
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Cour des comptes : Gestion et comptes de la Banque de France, constatations de la Cour des Comptes : rapport, oct. 1990
            Date : 1990-1990

          • 1180200501 AR 245
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Stocks d'or : Lingots et monnaie d'or, transfert et dépôt d'or provenant de pays étrangers, vols de lingots (oct. 1949 - août 1989), émissions de monnaie d'or, affiche de la République d'Haïti en 1180201104/1 (fév. 1968 - fev. 1976), recherches dans les archives de la Banque de France d'informations relatives à la disparition d'or en mer lors de transports maritimes, notamment pendant les deux guerres mondiales, dont le compte rendu de la mission de M. STIOT au fort du Portzic en juin 1940 pour surveiller les concentrations de monnaies et d'or, ainsi que le journal de bord de l'évacuation et du transport de l'or entreposé à Brest, 8 - 18 juin 1940 (fév. 1975 - sept. 1988), études relatives au commerce de l'or (juil. 1946 - oct. 1981), emprunt d'or à la Banque de France (sept. 1993), cessions d'or effectuées par les douanes (juin 1976), enregistrement comptable d'une pièce d'or fausse (mai 1985) : synthèse, note, presse, correspondance, juil. 1946 - sept. 1993
            Date : 1946-1993

          • 1180200501 AR 246
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Stocks d'or : Réévaluation des avoirs en or, études relatives à la convention du 9 janvier 1975 conclue entre le Ministre de l'Economie et des Finances et le Gouverneur de la Banque de France : projet de loi, loi, JO, note, correspondance, étude, dec. 1969 - janv. 1978 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Répartition des compétences en matière immobilière : Commission consultative en matière immobilière (travaux et équipement de locaux) constituée d'inspecteurs, de directeurs de services de la Banque et de succursales et présidée par la Secrétaire Général, création et composition (avr. 1937 - nov. 1937), travaux et réunions (juin 1913 - juil. 1939) : note, étude, enquête, compte rendu, juin 1913 - juil. 1939
            Date : 1913-1978

      • 1180200501 AR 247 à 362
        Titre : 3.1.3. Immobilier et sécurité
        Date : 1830/1997

        • 1180200501 AR 247 à 335
          Titre : 3.1.3.1. Gestion immobilière
          Date : 1856/1997

          • 1180200501 AR 247
            Titre : Attention Ligeo diffusion : voir Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Succursales : Serres des comptoirs, capacités classées par ordre alphabétique des villes d'implantation (A à V) : note, étude, plan. en 1180200501 AR 246
            Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Répartition des compétences en matière immobilière : Direction du service Immobilier, études sur l'organisation du service Immobilier (mai 1940 - mai 1984) et gestion du service d'Architecture (fev. 1938 - janv. 1966) : synthèse, note, fev. 1938 - mai 1984 ; Economies d'énergie, mesures prises en vue de limiter la consommation des services de la Banque : note, projet, brochure, janv. 1941 - juil. 1990
            Date : 1938-1990

          • 1180200501 AR 248
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Répartition des compétences en matière immobilière : Notes préparées pour l'information des Gouverneurs de la Banque en matière de sécurité et d'immobilier, documents adressés à M. De Lattre (juin 1966) et à M. Calvet (juil. 1963) : rapport, juil. 1963 - juin 1966 ; Direction du Service Immobilier, répartition des compétences et procédures appliquées au sein de la direction (août 1966 - mai 1989), rapports de la direction avec les architectes et sous-traitants qu'elle emploie ponctuellement (fev. 1970 - fev. 1976), vérifications effectuées à la direction par le groupe mobile de contrôle du Contrôle Général (janv. 1965 - dec. 1980) : note, brochure, étude, janv. 1965 - mai 1989
            Date : 1963-1989

          • 1180200501 AR 249
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Répartition des compétences en matière immobilière : Direction du service Immobilier, audit de la direction (sept. 1986 - avr. 1987) et du service de Gestion des Immeubles Locatifs (nov. 1969 - fev. 1988), gestion du personnel (mai 1967 - fev. 1990) : rapport, étude, note, mai 1967 - fev. 1990
            Date : 1967-1990

          • 1180200501 AR 250
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Demandes de prêts et mise en valeur : Demandes de prêt d'oeuvres d'arts : note, correspondance, étude, nov. 1933 - dec. 1965 ; Demandes de prêts adressées à la Banque de France pour l'acquisition d'oeuvres d'art, dossiers sans suite et affaires menées à leur terme : note, étude, correspondance, photographie, presse, procès-verbal, mars 1941 - oct. 1985 [Photographie en Série 1Fi]
            Date : 1933-1985

          • 1180200501 AR 251
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Demandes de prêts et mise en valeur : Prêt d'oeuvres d'art pour des expositions : correspondance, note, presse, brochure, mars 1967 - nov. 1989 ; Immobilier, réalisation d'une plaquette sur le domaine historique de la Banque par la Direction de la Communication et le Secrétariat du Conseil Général (mars 1990 - mai 1990) : note, presse, étude, mars 1990 - mai 1990 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Hôtel de Toulouse : Documentation historique, demande de renseignement et de prise de vue : discours, étude, presse, brochure, note, sept. 1928 - nov. 1967
            Date : 1928-1990

          • 1180200501 AR 252
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Hôtel de Toulouse : Autorisation de reproduction, acquisition, inventaire, protection et restauration d'oeuvres d'art présentes au Siège (mars 1965 - fev. 1995), offres de vente d'oeuvres d'art à la Banque restées sans suite (dec. 1930 - fev. 1986) : photographie, note, étude, correspondance, projet, brochure, presse, dec. 1930 - fev. 1995 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1930-1995

          • 1180200501 AR 253
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Hôtel de Toulouse : Conservation du patrimoine : "Jésus-Christ" de Derain ; "Le rendez-vous", "l'Hallali" et "La curée" de Casanova ; "Portrait du Duc de Penthièvre" de Nattier ; "Le Comte de Toulouse" de Rigaud ; "Le Duc de Chartres et sa famille" de Lepeintre ; "Temps calme" de Duhen ; "Les bains Vigier au Pont-Neuf" et "Les bains Vigier au Pont-Royal" de Robert ; "Le Duc de Penthièvre et sa famille" de Rauch et Le Boucher ; "Don Quichotte" et "Sancho Pança" de Coypel ; "Napoléon Ier" et "Marie-Louise d'Autriche" de Lefebvre ; "La galerie dorée sous Louis XV", "la galerie dorée sous Louis XVI" et "La galerie dorée sous l'Empire" de Garneray ; "Le Triomphe de Vénus" et "Le Triomphe d'Eurus" : photographies, étude, note, juin 1937 - fev. 1961 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1937-1961

          • 1180200501 AR 254
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Hôtel de Toulouse : Demande de renseignement, autorisation de photographier et de voir des oeuvres d'art, prêt de reproduction : correspondance, note, brochure, sept. 1937 - oct. 1966
            Date : 1937-1966

          • 1180200501 AR 255
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Hôtel de Toulouse : Demande de renseignement, autorisation de photographier, de voir et de copier des oeuvres d'art, prêt de reproduction : presse, note, étude, correspondance, oct. 1960 - mai 1988
            Date : 1960-1988

          • 1180200501 AR 256
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Hôtel de Toulouse : Rénovation des locaux du Gouvernement de la Banque, de la Galerie Dorée, des appartements d'apparat, et restauration des oeuvres d'art s'y trouvant : note, plan, étude, projet, photographie, nov. 1946 - juil. 1990 [Photographie en Série 1Fi]
            Date : 1946-1990

          • 1180200501 AR 257
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Hôtel de Toulouse : Autorisation de tournage dans les locaux, acquisition, expertise, restauration et inventaire des oeuvres d'art (nov. 1950 - avr. 1991), souscription nationale pour l'acquisition des Larmes de Saint-Pierre de Georges de La Tour (nov. 1976 - juil. 1988), prêt du tableau de Fragonard intitulé La Fête de Saint Cloud (juin 1954 - mai 1992) : brochure, note, étude, photographies, presse, correspondance. nov. 1950 - mai 1992 [Photographies en Série 1Fi] - Gestion mobilière, inventaire du mobilier ancien et en particulier achats d'objets mobiliers entre 1920 et 1926 : liste, facture, 1920-1964
            Date : 1920-1992

          • 1180200501 AR 258
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Chancellerie d'Orléans et galerie dorée : Patrimoine de la Banque, Chancellerie d'Orléans, historique de la démolition du bâtiment, et des interventions en faveur de sa reconstitution par le replacement aux frais de la Banque des oeuvres d'art de l'ancien hôtel dans un nouveau bâtiment : note, correspondance, projet, photographies, plan, étude, presse , fév. 1914 - juil. 1981 et documents fournis par la Direction des Services Immobiliers, 1914-1991. [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1914-1991

          • 1180200501 AR 259
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Chancellerie d'Orléans et galerie dorée : Galerie Dorée, enquête sur les tableaux exposés : étude, correspondance , sept. 1964 - fev. 1967 en documentation, photocopies : de la vente La Vrillière- Rouillé du 4 septembre 1705 et vente Rouillé -Toulouse du 8 janvier 1713 ; lettres du Ministre de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts, 1866 ; déclaration de M. le Gouverneur après la visite de l'Impératrice Eugénie à la Banque, au sujet des tableaux de la Galerie Dorée (extrait du PV de la séance du Conseil Général du 9 août 1866).
            Date : 1964-1967

          • 1180200501 AR 260
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Chancellerie d'Orléans et Hôtel de Toulouse : Bâtiments de la Banque de France et oeuvres d'art : "Le Comte JAUBERT" de GERARD, "Monsieur DELAVILLIERES" de DUMONSTIER, "WATELET" de DROUAIS, Tapisseries aux armes des PHELYPEAUX de LA VRILLIERE, "Le Duc de LA VRILLIERE", Tapisserie "La Terre" d'après un carton de Charles LE BRUN, Tapisseries de la Salle du Conseil général, Tapisserie "Bacchus" de BERAIN, Tapisseries du Salon Bleu, "Le triomphe de Thetys" de VERMONSAL, "Sylvie guérit Philis" et "Sylvie délivrée par Aminte" de François BOUCHER, Tapisseries des Flandres "L"Eté", "Apollon et Mercure", "Diane et Actéon", "Venus et Adonis", "Le Comte MOLLIEN" de HESSE, "Paysage montagnard" et "Vue de ville" de JOURDAIN, "GAUDIN Duc de GAETE" de LEFEBVRE et entretien de sa sépulture par donation GIRARDIN, Buste du "Duc de PENTHIEVRE" par THOMIRE - dossiers descriptifs et photographies , oct. 1964 - sept. 1970 ; Chancellerie d'Orléans, historique de la démolition du bâtiment, et des interventions en faveur de sa reconstitution par le replacement aux frais de la Banque des oeuvres d'art de l'ancien hôtel dans un nouveau bâtiment : note, correspondance, projet, (plan extrait : nouvelle cote 1180201303/1), étude, presse, photographie , mars 1982 - août 1997 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1964-1997

          • 1180200501 AR 261
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Palais Royal : Animation culturelle et activité des commerces, ravalement et aménagement des immeubles, gestion des locaux et des appartements (achat de l'appartement de l'écrivain Colette, perception des loyers et attribution de logements de fonction) : plan, note, étude, correspondance, photographie , dec. 1954 - août 1989 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1954-1989

          • 1180200501 AR 262
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Palais Royal : Projet d'animation culturelle, restauration et équipement des immeubles, aménagement des jardins, création d'un parking sous la rue de la Croix des Petits Champs : plan, presse, note, étude, brochure, correspondance, JO , janv. 1959 - fev. 1992 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Collection de tableaux de la banque de France : Expertise de P. Cailleux : étude , fev. 1946 ; La Fête à Saint-Cloud de Fragonard, rentoilage et restauration, août 1948, reproductions du tableau : photographie , dec. 1951 - dec. 1961 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1948-1992

          • 1180200501 AR 263
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Achat et affectation de locaux : Prise en location par la Banque de France des propriétés de la Caisse des Retraites des fonctionnaires et agents de la Banque de l'Algérie, à Ragny et à Saint-Laurent-du-Pont, établissement et signatures des baux (fev. 1964 - juin 1966), travaux effectués sur les propriétés (janv. 1958 - août 1980) : bail, convention, plan, note, projet, correspondance, photographie ; Acquisition de l'ancien domaine immobilier de la Banque de l'Algérie : note, étude, plan, brochure, inventaire , mars 1975 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1958-1980

          • 1180200501 AR 264
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Achat et affectation de locaux : Immeuble du 48 rue Croix des Petits Champs, gestion des loyers (nov. 1984 - dec. 1987), des locaux et de leur aménagement (avr. 1985 - juin 1989), installation de services de la Banque dans le bâtiment (juil. 1987 - août 1987) : plan, étude, note ; Locaux et mobilier, attribution à l'usage des délégués du personnel de la Banque (juil. 1987 - juin 1990), à l'usage de services de la Direction des Moyens de Paiement Scripturaux et des Systèmes d'Echange (août 1990 - oct. 1990) : note, étude, projet, plan
            Date : 1984-1990

          • 1180200501 AR 265
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Généralités : Domaine de gestion, immeubles locatifs situés dans le périmètre du siège de la Banque à Paris, travaux entrepris et gestion des locaux et appartements : plan, note, projet, correspondance, étude , avr. 1939 - avr. 1968
            Date : 1939-1968

          • 1180200501 AR 266
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Généralités : Domaine immobilier de la Banque, candidatures pour la location d'appartements émanant d'agents de la Banque (oct. 1956 - mai 1988) et de personnes étrangères à la Banque (oct. 1951 - oct. 1988) : note, correspondance, étude
            Date : 1951-1988

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