Notice descriptive

  • Secrétariat général, cabinet
    • 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
      • 3.1. Missions permanentes
        • 3.1.2. Budget et comptabilité
          • 3.1.2.2. Comptabilité

1180200501 AR 209

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Caisse de prévoyance pour le cautionnement des employés titulaires des bureaux et de la recette : Etudes préliminaires à la création de la caisse (dec. 1908 - mai 1918), constitution de la caisse de prévoyance (juin 1912 - juil. 1914), rapports du Conseil d'Administration (fev. 1922 - mars 1943), remboursement par la caisse de prévoyance des déficits de ses adhérents (nov. 1926 - mars 1941) : JO, note, étude, brochure, dec. 1908 - mars 1943
Date : 1908-1943

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