Notice descriptive

  • Secrétariat général, cabinet
    • 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
      • 3.1. Missions permanentes
        • 3.1.2. Budget et comptabilité
          • 3.1.2.2. Comptabilité

1180200501 AR 208

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Caisse de prévoyance pour le cautionnement des employés titulaires des bureaux et de la recette : Exonérations en faveur des agents de la recette des succursales qui ont eu à supporter des pertes dans l'exercice de leurs fonctions, propositions : note, 1871 - 1876 ; Agents et cadres de la Banque de France, cautionnement : note, correspondance, répertoire alphabétique, 1870 - 1876 ; Gestion (fev. 1947 - avr. 1963), modification des statuts (dec. 1941 - avr. 1945), cautionnement du personnel titulaire, des directeurs, censeurs et administrateurs (oct. 1808 - mars 1950), modification éventuelle du régime de cautionnement des agents titulaires de la Banque (s.d.), sociétés fournissant des cautionnements (1890 - 1891) : brochure, note, étude, oct. 1808 - avr. 1963
Date : 1808-1963

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