Notice descriptive

  • Secrétariat général, cabinet
    • 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
      • 3.1. Missions permanentes
        • 3.1.2. Budget et comptabilité
          • 3.1.2.2. Comptabilité

1180200501 AR 246

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Stocks d'or : Réévaluation des avoirs en or, études relatives à la convention du 9 janvier 1975 conclue entre le Ministre de l'Economie et des Finances et le Gouverneur de la Banque de France : projet de loi, loi, JO, note, correspondance, étude, dec. 1969 - janv. 1978 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Répartition des compétences en matière immobilière : Commission consultative en matière immobilière (travaux et équipement de locaux) constituée d'inspecteurs, de directeurs de services de la Banque et de succursales et présidée par la Secrétaire Général, création et composition (avr. 1937 - nov. 1937), travaux et réunions (juin 1913 - juil. 1939) : note, étude, enquête, compte rendu, juin 1913 - juil. 1939
Date : 1913-1978

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