1069200601 AR 104
Titre : Allocation de « bénévolence » en faveur des retraités et orphelins, instructions et états nominatifs et récapitulatifs d'évaluation et d'attribution : notes de service, formulaires, tableaux, listes, correspondance. 1954 - 1974
Date : 1954-1974
1069200601 AR 105
Titre : Allocations exceptionnelles, allocations, pensions et centres de vacances d'infirmité: textes législatifs, notes manuscrites, états nominatifs, correspondance, documentation réglementaire. 1955 - 1974 Fête des mères, calcul et attribution des allocations : circulaires, tableaux. 1964 - 1969 Allocation de décès, modalités d'attribution : textes législatifs et réglementaires. 1961 - 1971 Logement du personnel, allocation de logement et primes de déménagement, prêts d'installation : textes législatifs et réglementaires, correspondance, notes de service. 1949 - 1964 Allocation de départ en retraite, réglementation : textes réglementaires. 1961 - 1968 Secours aux retraités, demandes et suite donnée par la Caisse des retraites : correspondance, tableau. 1967 Allocation de logement et contribution mobilière de la Banque de France aux agents, instruction pour les demandes et les attributions : textes réglementaires. 1973 - 1974
Date : 1949-1974




