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Service de liquidation et caisse des retraites de la Banque de l'Algérie

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Présentation des notices

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  • 1069200601 AR 18 à 70, 72 à 111, 113 à 114
    Titre : 2 Caisse des retraites des fonctionnaires et agents de la Banque d'Algérie
    Date : 1882/2006

    • 1069200601 AR 85 à 86
      Titre : 2.5 Gestion de l'effectif transféré à la Banque de France
      Date : 1961/1974

      • 1069200601 AR 85
        Titre : Devenir du personnel de la Banque de l'Algérie et de Tunisie, mesures de détachement, de rapatriement et de dégagement : listes, correspondance, lettres communes, décisions réglementaires, notes de service. 1961 - 1974 Demande d'intégration à la Banque de France : cahier d'enregistrement. 1962 - 1963 Demandes de dégagement : cahier d'enregistrement. 1962 - 1963 Demandes de fin de détachement en Algérie: cahier d'enregistrement. 1962 - 1963 Déclarations fiscales des anciens agents de la Banque de l'Algérie en Algérie, instructions pour l'imposition en France et gestion des demandes du fisc algérien : correspondance, notes de service, listes. 1963- 1964 Honorariat de directeurs de succursales et de directeurs de service, propositions au Ministère de l'Economie et des Finances et informations aux honoraires : correspondance, extraits des délibérations du conseil d'administration. 1963 -1974
        Date : 1961-1974

      • 1069200601 AR 86
        Titre : Promotion et mutation des agents du cadre spécial à la Banque de France, décisions du Gouverneur : extraites du registre de décisions. 1964 - 1974 Mise à la retraite, décisions du directeur du service de la Liquidation : recueil de décisions. 1964 - 1969 Mise à la retraite, décisions du Service de la Liquidation : décisions. 1966 - 1969
        Date : 1964-1974