Titre : Sécurité Sociale, affiliation, cotisations et remboursements lors de titularisation d'anciens agents de la Banque de l'Algérie à la Banque de France : correspondance, tableaux, notes de service. 1958 - 1971 Caisse de prévoyance maladie de la Banque de France et Société mutualiste chirurgicale et complémentaire du personnel de la Banque de France, suivi des affiliés par la Caisse des Retraites de la Banque de l'Algérie, statuts et règlement intérieur de la Caisse de prévoyance de la Banque de France, gestion des prestations et remboursements: correspondance, brochures, textes législatifs, notes de service. 1963 - 1972 Relations avec le receveur général des finances lors de la vérification des comptes annuels des organismes de sécurité sociale : correspondance, procès-verbaux. 1964 - 1974 Accident de travail, instructions de la Caisse de Retraites concernant la déclaration et le suivi d'accidents de travail par la Banque de France: notes de service, formulaires. 1965 - 1968 Caisse de Prévoyance Maladie de la Banque de France, instructions de remboursements pour les retraités de la Banque de l'Algérie inscrits gratuitement : note d'information. 1970 Garantie Mutuelle des Fonctionnaires, conditions d'affiliation et de remboursement de frais : correspondance, statuts de la mutuelle. 1968 - 1970 Gestion du Personnel, tableau d'affiliation des agents à des organismes différents de sécurité sociale, liste nominative des agents en congé spécial, mis en retraite ou renonçant au statut selon la lettre commune n° 1024. 1972 - 1975
Date : 1958-1975
