Notice descriptive

  • Service de liquidation et caisse des retraites de la Banque de l'Algérie
    • 2 Caisse des retraites des fonctionnaires et agents de la Banque d'Algérie
      • 2.8 Bénévolences et allocations exceptionnelles

1069200601 AR 105

Titre : Allocations exceptionnelles, allocations, pensions et centres de vacances d'infirmité: textes législatifs, notes manuscrites, états nominatifs, correspondance, documentation réglementaire. 1955 - 1974 Fête des mères, calcul et attribution des allocations : circulaires, tableaux. 1964 - 1969 Allocation de décès, modalités d'attribution : textes législatifs et réglementaires. 1961 - 1971 Logement du personnel, allocation de logement et primes de déménagement, prêts d'installation : textes législatifs et réglementaires, correspondance, notes de service. 1949 - 1964 Allocation de départ en retraite, réglementation : textes réglementaires. 1961 - 1968 Secours aux retraités, demandes et suite donnée par la Caisse des retraites : correspondance, tableau. 1967 Allocation de logement et contribution mobilière de la Banque de France aux agents, instruction pour les demandes et les attributions : textes réglementaires. 1973 - 1974
Date : 1949-1974