Secrétariat du Conseil général, inventaire principal
- 1069200401 AR 137Titre : Conseil général Organisation Présence aux séances : registre :Date : 1850-1865
1069200401 AR 138
Titre : Conseil général Organisation Présence aux séances : registre :
Date : 1865-1879
1069200401 AR 139
Titre : Conseil général Organisation Présence aux séances : registre :
Date : 1879-1895
1069200401 AR 140
Titre : Conseil général Organisation Présence aux séances : registre :
Date : 1895-1911
1069200401 AR 141
Titre : Conseil général Organisation Présence aux séances : registre :
Date : 1911-1922
1069200401 AR 142
Titre : Conseil général Organisation Présence aux séances : registre :
Date : 1922-1935
1069200401 AR 143
Titre : Conseil général Organisation Présence aux séances : registre :
Date : 1935-1947
1069200401 AR 279
Titre : Conseil général Jetons de présence, distribution : état
Date : 1809-1871
1069200401 AR 144 à 150
Titre : 2.2.2. Questions soumises aux délibérations du Conseil général
Date : 1791/1968
- 1069200401 AR 144Titre : Séances du Conseil général, extraits de dossiers de séances : noteDate : 1961-1964
- 1069200401 AR 145Titre : Séances du Conseil général, extraits de dossiers de séances : noteDate : 1965-1968
- 1069200401 AR 146Titre : Comptes courants extérieurs: note, mai 1880 ; papier non bancable à retirer avant l'échéance : note, mai 1880 ; régime forestier d'Algérie : note, déc. 1882 ; recette en ville sur l'escompte et sur le comptant : note, juin 1881 ; extension des organes de la Banque dans les départements : note, état, 1880-1885 ; domiciliation à la banque de papier bancable : note, 1880 ; patentes, organisation de la distribution d'un mémoire : note, correspondance, état, 1880 ; Union latine, historique des engagements de la Banque relatif à l'admission des pièces étrangères : note, 1885 ; conférence internationale bimétallique de Londres : presse, avril-juil. 1894 ; suspension de la frappe de l'argent aux Indes, abrogation du Sherman Act : note, presse, déc.1892-déc. 1893Date : 1880-1894
- 1069200401 AR 147Titre : Chambre de compensation de Paris « clearing house »,participation de la Banque de France : note, extraits des délibérations du Conseil général, état, correspondance, « accords et règlements de la chambre de compensation » (1872), brochure ; renseignements sur le clearing house de Londres : correspondance, note, presse, 1837-1940 Bourse de Paris, compagnie des agents de change de Paris, liquidation des engagements sur le marché de Paris, documentation : presse, textes parlementaires, JO, extraits des délibérations du Conseil général, note, 1914-1919 1837-1940Date : 1837-1940
- 1069200401 AR 148Titre : Droits de timbre sur la circulation fiduciaire, organisation : JO, note, correspondance, extraits des délibérations du Conseil général, étude, état, 1817-1927 ; législation : note, JO, textes parlementaires, 1791-1909 ; billets à ordre et billets au porteur, circulation et fiscalité : note, état, JO, 1874-1908Date : 1791-1927
- 1069200401 AR 149Titre : Achats d'or, d'argent et de devises [loi du 7 août 1926] : note, circulaire (1926-1939), presse (août 1926-avril 1928), extraits des délibérations du Conseil général, 1926-1936 ; prix d'achat des monnaies d'or et d'argent par la Banque : état, sept. 1926-janv. 1927Date : 1926-1939
- 1069200401 AR 150Titre : Achats et vente de devises [loi du 7 août 1926], convention du 26 sept. 1926, organisation : presse, JO, état, correspondance, convention, extraits des délibérations du Conseil général, 1926 Contribution volontaire [loi du 31 mars 1926], organisation : circulaire, JO, presse, 1926-1927 ; comité national des souscriptions volontaires, constitution : presse, extrait d'une réunion du Conseil général, avril-mai 1926Date : 1926-1927
1069200401 AR 151 à 156
Titre : 2.2.3. Délibérations
Date : 1800/2004
- 1069200401 AR 151Titre : Délibérations du Conseil général, extraits du registre [classement alphabétique et thématique], de « Actes de bienfaisance » à « Contentieux » : note, indexDate : 1880-2004
- 1069200401 AR 152Titre : Délibérations du Conseil général, extraits du registre [classement alphabétique et thématique], de « Correspondants » à « Warrants » : note, indexDate : 1800-1853
- 1069200401 AR 153Titre : « Principales délibérations du Conseil Général » [résumées] : registre (n°1, 06 janv. 1848-22 déc. 1853, n°2, 16 janv. 1854-11 juin 1857, n°3, 15 juin 1857-03 mai 1859) ; « principales délibérations du Conseil Général » [indexées] : registre, 1848-1859 ;« analyse des principales délibérations du Conseil Général » [indexées et résumées] : registre, janv. 1822-déc. 1847 ; « table des matières des délibérations du Conseil Général » [indexées et résumées] : janv. 1822-août 1837 [2 exemplaires], janv. 1822-janv. 1839Date : 1822-1859
- 1069200401 AR 154Titre : « Principales délibérations du Conseil Général » [indexées et résumées] : registre (n°2 : 1830-1847, n° 3, 1848-1862) ; « table des décisions de M. le Gouverneur » [indexées et résumées] : registre, 1806-1846Date : 1806-1862
- 1069200401 AR 155Titre : Conseil général, « extraits du registre des délibérations », documentation : registre, 05 janv. 1832-28 juin 1849 Conseil général, « extraits du registre des délibérations », documentation : registre, 10 janv. 1833-17 nov. 1842 Conseil général, séances, relevé de décisions : registre, 1941-1947Date : 1832-1947
- 1069200401 AR 156Titre : Compte-rendu des séances du Conseil Général, notes hors procès-verbal : note (01 juil 1926-28 sept. 1933)Date : 1926-1933
