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Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1069200401 AR 1 à 134, 275 à 277, 280
    Titre : 1. Activités du Secrétariat du Conseil général
    Date : 1800/2013

    • 1069200401 AR 97 à 131, 275 à 277, 280
      Titre : 1.6. Comptabilité générale et comptes courants
      Date : 1800/1968

      • 1069200401 AR 275
        Titre : Comptabilité : livre-journal, 1er Ventôse an VIII-25 Prairial an VIII
        Date : 1800-1800

      • 1069200401 AR 276
        Titre : Comptabilité : livre-journal, 25 Prairial an VIII-5 Vendémiaire an IX
        Date : 1800-1801

      • 1069200401 AR 277
        Titre : « État de situation de caisse »: registre, 1er Germinal an XII-31 août 1812 1 Registre " États de situation de caisse" et numéroté 1 qui comprend les engagements à vue, les espèces en réserve et en caisse, ainsi que le taux de couverture. 1 Registre intitulé Répertoire des signatures n°1 (An XIII-1811). Note (13/02/2012) [Ne semble pas être un répertoire de titulaires de compte courant puisqu'il ne comporte pas de mention avec ou sans escompte. Pourrait être un répertoire du service des Actions (des noms figurent dans les Grands livres d'actions) à confirmer]
        Date : 1804-1812

      • 1069200401 AR 280
        Titre : - Opérations et situations hebdomadaires de la Banque de France et de ses comptoirs n°1 : état, 24 déc. 1840-22 sept. 1842 ; - Escompte extraordinaire [Monnaie de Paris, Caisse centrale et de service du Trésor Royal, Commission des banquiers et négociants réunis, effets de commerce escomptés au Trésor Royal, bons royaux] : registre des bordereaux n° 125, janv. 1818-juil. 1830 ; - Bons royaux escomptés au Trésor : registre, 26 déc. 1826-22 nov. 1834
        Date : 1818-1842

      • 1069200401 AR 97
        Titre : Comptes courants Comptes courants, réglementation, contentieux et jurisprudence : note [registre indexé] : vol. 1 : 1800-1886 vol. 2 : 1887-1937
        Date : 1800-1937

      • 1069200401 AR 98
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris, n°1 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale des titulaires de comptes (A noter : profession et adresse ne sont pas renseignées)
        Date : 1800-1811

      • 1069200401 AR 99
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris, n°2 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
        Date : 1812-1819

      • 1069200401 AR 100
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris, n°3 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
        Date : 1820-1824

      • 1069200401 AR 101
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris, n°4 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
        Date : 1825-1832

      • 1069200401 AR 102
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris,n°5 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
        Date : 1833-1839

      • 1069200401 AR 103
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris, n°6 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
        Date : 1840-1848

      • 1069200401 AR 104
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris,n°7 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
        Date : 1849-1855

      • 1069200401 AR 105
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris,n°8 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
        Date : 1856-1870

      • 1069200401 AR 106
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris,n°9 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
        Date : 1870-1888

      • 1069200401 AR 107
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris,n°10 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
        Date : 1882-1895

      • 1069200401 AR 108
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris, n°11 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
        Date : 1895-1902

      • 1069200401 AR 109
        Titre : Cahiers des engagements (Paris), état annuel : répertoire nominatif des signatures acceptées à la BDF dont les titulaires de comptes courants ouverts à la Banque (comprend Nom, prenom, profession, adresse) A noter : "les noms marqués d'un * n'ont pas de compte à la banque"
        Date : 1853-1876

      • 1069200401 AR 110
        Titre : Répertoire alphabétique des recettes en ville (comprend : nom de la brigade des agents de recettes, commerçants obligés de la Banque de France - profession - adresse) servant de listes des comptes courants A noter : - à partir de 1882 est accompagné ou contient un registre des comptes courants pour la province - à partir de 1883 les noms précédés d'un astérisque signifie que le compte courant dispose de la faculté d'escompte
        Date : 1876-1883

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