Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE COMPTES / TRANSFERTS DES FONDS INTERZONES - Instructions générales : note, note de service, correspondance, ordonnance, décision de justice, presse, juil. 1940-juin 1941. - Instructions spécifiques, . instructions de l'Union syndicale des banquiers : note, correspondance, procès-verbal de réunion, juil. 1940-janv. 1941 . règlements de marchandises provenant de la zone libre et livrées en zone occupée : note, août-oct. 1940 . centralisation des écritures de transferts de fonds enregistrées au compte "Banque de France", comptes de transit à Clermont-Ferrand : note, bordereau récapitulatif, août 1940-mai 1941 . transferts de titres et d'arrérages inscrits dans un comptoir de la zone occupée : note, correspondance, août 1940-mars 1941 . mouvements de fonds effectués par le Trésor public : note, oct. 1940-mai 1941 . remises d'effets à l'encaissement et recouvrements d'effets interzones : note, note de service, oct.-nov. 1940 . organisation des écritures comptables et des modalités d'exécution des transferts de fonds : note, état, nov. 1940-mai 1941. - Installation à Vichy d'une annexe du service de Envois de fonds et règlements en zone libre, relations avec le ministère des Finances : note, correspondance, imprimé, nov.-déc. 1940. - Réponses des comptoirs à la note de service n° 59 du 01 oct. 1940 relative aux opérations de transfert de fonds en provenance de la zone occupée : état nominatif, sept. 1940-fév. 1941.
Date : 1940-1941
