Patrimoine et archives historiques

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  1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227

  Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

  
  
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    1135200514 AR 175 à 194, 196 à 203

    Titre : 2.5. Service dépositaire

    
    
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      1135200514 AR 178 à 189

      Titre : 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres

      
      
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        1135200514 AR 189

        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Réclamations de la clientèle, cas concrets [Classement par type de réclamations] : note, liste, extrait du JO, correspondance, 1949-1961.