Imprimer cette page

Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 150 à 166
      Titre : 2.3. Service des Emissions de titres

      • 1135200514 AR 161 à 166
        Titre : 2.3.4. "Opérations diverses"

        • 1135200514 AR 161
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » « Opérations diverses », procédures : guide, avr. 1936. Augmentations de capital, Dispositions légales et réglementaires, modalités d'application, cas concrets : note, correspondance, pièce comptable, presse, étude, circulaire, état, 1925-1969.
          Date : 1925-1969

        • 1135200514 AR 162
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » Augmentations de capital, Instructions, cas concrets : note, presse, fiche signalétique, correspondance, 1969-1994. Augmentations de capital. Application d'une circulaire relative à l'extension des « procédés électro-comptables aux « opérations diverses » sur titres, études, instructions, cas concrets : projet de circulaire, pièce comptable, instruction, état, circulaire, 1962-1981.
          Date : 1962-1994

        • 1135200514 AR 163
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » Négociations des droits de souscription, dispositions légales et réglementaires, modalités d'application, cas concrets : note, presse, projet de note, instruction, 1941-1971. Section « Emprunts et conversions » de titres, dispositions légales, dispositions fiscales, cas concrets, études et commentaires : note, état, circulaire, correspondance, imprimé, 1942-1971. Titres bloqués, mutilés, détruits, régularisations : note, correspondance, état, 1943-1965.
          Date : 1941-1971

        • 1135200514 AR 164
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » Transferts et conversions de titres, suivi des opérations : correspondance, note, presse, 1948-1979. Opérations de regroupement d'obligations, modalités d'organisation et cas concrets : circulaire, note, extrait de bulletin officiel, liste, instruction, état, décret, imprimé, 1950-1970. Négociations de droits en Bourse, régime, dispositions pratiques, cas concrets : circulaire, note, extrait du JO, correspondance, 1955-1995.
          Date : 1948-1995

        • 1135200514 AR 165
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » Réduction de capital de la Suédoise des Allumettes, remboursement d'une partie de son capital : note, état, correspondance, 1956-1957. Échanges de titres, suivi des opérations : correspondance, note, 1964-1975. Obligations convertibles ou échangeables, régime, dispositions pratiques, cas concrets : note, imprimé, fiche signalétique, extrait du JO, 1972-1985. Reconstitution d'actions à partir de certificats d'investissement et de certificats de droit de vote , dispositions légales et réglementaires, instructions SICOVAM, aux services des opérations sur titres, cas concrets : note, circulaire, bulletin, extrait du JO, projet de circulaire, liste, 1983-1994. Paiement de dividendes en titres, dispositions législatives et réglementaires, instructions aux services de titres, études, cas concrets : note, extrait du JO, fiche signalétique, organigramme, instruction, 1983-1996. Bons de souscription , conditions d'exercice : projet d'instruction, note, 1985-1995.
          Date : 1956-1996

        • 1135200514 AR 166
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » Traitement des coupons à option, études : note, 1987. Transferts de titres, cas concrets : note, presse, imprimé, correspondance, 1991. Offre Publique d'Echange sur 45 emprunts d'Etat menée par la Caisse des Dépôts et Consignations, annonce, conditions, dispositions pratiques (information des clients, transmission des ordres), commentaires de presse : fax, note, extrait du JO, imprimé, affiche, note, presse, 1992.