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Contrôleur général, cabinet

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Présentation des notices

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  • 1201200502 AR 1
    Titre : 1. Fonctionnement du Contrôle général

  • 1201200502 AR 1 à 28
    Titre : 2. Contrôle des services de la Banque
    Date : 1833/1957

    • 1201200502 AR 1 à 5
      Titre : 2.1. Caisse générale
      Date : 1890/1931

    • 1201200502 AR 5 à 6
      Titre : 2.2. Comptes de dépôts de fonds et de valeurs
      Date : 1858/1924

      • 1201200502 AR 5
        Titre : Gestion et contrôle des valeurs déposées à la Banque de France, ordres de service : note, état, imprimé, instruction, décision du Conseil général, du Gouverneur, presse, 1858-1889
        Date : 1858-1889

      • 1201200502 AR 6
        Titre : 2.2. COMPTES DE DÉPÔTS DE FONDS ET DE VALEURS Récépissés payables à vue, journal des entrées et sorties des dépôts : registre. 24 déc. 1904-4 sept. 1914 Comptes de dépôts de fonds, situations journalières : registre [non relié]. 26 déc. 1923-24 juin 1924
        Date : 1904-1924

    • 1201200502 AR 7 à 11
      Titre : 2.3. Comptes des devises
      Date : 1953/1957

    • 1201200502 AR 12
      Titre : 2.4. Dépôts volontaires
      Date : 1896/1910

    • 1201200502 AR 12 à 28
      Titre : 2.5. Fabrication et Comptabilité des billets
      Date : 1833/1932

      • 1201200502 AR 12 à 14
        Titre : 2.5.1. Administration
        Date : 1853/1932

        • 1201200502 AR 12
          Titre : Commission spéciale des billets, réflexions sur l’amélioration de la fabrication des billets et examen des propositions de fabrication des papetiers : projet de procès-verbal, correspondance. 1853
          Organisation et fonctionnement, rapports au Gouverneur : note, plan [calque], projet. 1861
          Imprimerie et Comptabilité des billets. Notes au Contrôleur général ou au Gouverneur. 1876-1919
          Attributions de la délégation du Contrôle à la Comptabilité des Billets, ordres de service : circulaire, note, rapport. 1872-1897
          Autorisation d’avoir la même date de création pour plusieurs alphabets de billets de 100 francs (service de la Comptabilité des billets), commentaires : note. 1887-1892
          Fonctionnement et organisation (service de la Comptabilité des billets), études : note, 1895-1899 ; rapports statistiques : note, 1900-1904. 1895-1904
          Comptabilité des billets. Création d’un centre pour l’impression de petites coupures et d’une papeterie à Clermont-Ferrand et Vic-le-Comte (service de la Comptabilité des billets), projet de transport de billets par wagons-salons : rapport. 1921
          Papeterie du Pont de Seychal à Thiers (Puy de Dôme) (service de la Fabrication des billets), historique : note [déchirée]. s.d.
          Fabrication des billets de la Banque (service de la Fabrication des billets), demande de passage du numérotage manuscrit au numérotage mécanique : note. 1873
          Utilisation et fonctionnement du compte « Réserve de l’Imprimerie » (compte débité de toutes les dépenses extraordinaires non prévues au budget) (service de la Fabrication des billets), rapports au Contrôleur général : note, arrêté et relevé de compte. 1904-1924
          Gratification aux ouvriers et ouvrières des papeteries, proposition : projet. s.d.
          Ouvrières du contrôle, gestion des absences, rémunérations, demande de gratification : correspondance, état du personnel, liste. 1874-1878
          Exécution de travaux supplémentaires par le personnel (dépenses de guerre), attributions de gratifications : note. 1915-1916
          Date : 1853-1924

        • 1201200502 AR 13
          Titre : 2.5. FABRICATION ET COMPTABILITÉ DES BILLETS 2.5.1.3. Comptabilité et statistiques Travaux et opérations de l'Imprimerie et de la Comptabilité des billets., comptes-rendus et statistiques annuels : rapport, note. 1867-1898, lacunes Circulation des billets, études statistiques : note, état. [1887-1895] Production de billets de 50 francs type 1889 fond rose, bilan : rapport. 1894 Banques centrales étrangères, relevés des sommes dues : pièce comptable. 1913-1914
          Date : 1867-1914

        • 1201200502 AR 14
          Titre : Crédits spéciaux pour la Fabrication des Billets, journal des dépenses : registre. 31 janv. 1927-4 janv. 1932
          Date : 1927-1932

      • 1201200502 AR 15 à 16
        Titre : 2.5.2. Fabrication de billets pour la Banque des États pontificaux
        Date : 1866/1876

        • 1201200502 AR 15
          Titre : 2.5.2. Fabrication de billets pour la Banque des États pontificaux Carnet de bord, journal : registre.29 mars 1866-6 avr. 1868 Correspondance reçue et envoyée par le Contrôleur de la Banque de France Léon CHAZAL avec la direction de la Banca dello Stato Pontificio.1866-1871 Exécution de la commande, minutes et correspondance générale : correspondance, état, télégramme, note, compte, liste, procès-verbal, minute.22 juin 1866-14 juil. 1868 Convention pour la fabrication de billets entre la Banque de France et la Banque des États Pontificaux : contrat. 30 juin 1866
          Date : 1866-1871

        • 1201200502 AR 16
          Titre : Comptes généraux, relevés des dépenses : état. [1868] Fabrication de papier à billets, commande passée à la société anonyme des Papeteries du Marais et de Sainte-Marie : copie de contrat. août 1868 Première commande, suivi de la production : registre. 1er nov. 1866-1er juil. 1868 Deuxième commande, suivi de la production (« compte de papier » et « compte de billets imprimés ») : registre. 1er juil. 1868-janv. 1870 Livraisons de billets, situations : état. [1868] Clichés, billets fautés et toiles métalliques, destructions et brûlements : procès-verbal, état. 1867-1876
          Date : 1866-1876

      • 1201200502 AR 16
        Titre : 2.5.3. Gestion du matériel servant à la fabrication
        Date : 1878/1930

        • 1201200502 AR 16
          Titre : Remise de matériel et de documents relatif à la fabrication de Bons et traites du Trésor public au représentant du Ministère des Finances, inventaire : procès-verbal. nov. 1878
          Vérifications de matériel de l’Imprimerie, notes au Contrôleur général : rapport, inventaire. 1905-1915
          Destruction de toiles filigranées et de clichés, comptes-rendus du comité des Billets : inventaire, procès-verbaux. 1913-1930
          Date : 1878-1930

      • 1201200502 AR 17 à 18
        Titre : 2.5.4. Fabrication et livraisons du papier à billets
        Date : 1833/1875

        • 1201200502 AR 17
          Titre : 2.5.4. Fabrication et livraisons du papier à billets 2.5.4.1. Commandes de papier à billets de 20 francs à une papeterie de Londres Suivi de la fabrication à chaque étape à Maidstone (avant et après glaçage), journal : registre.9 déc. 1873-8 avr. 1875 Contrôle des lots de papier à billets, journal de suivi du travail par employés : registre.25 fév. 1874-30 janv. 1875 Envois de papier pour billets de 20 francs faits à la Banque de France, journal des réceptions : registre.6 fév. 1874-[avr. 1875] Bilans qualitatifs et quantitatifs des fabrications, journal : registre.18 déc. 1873-30 avr. 1875 Contrôles qualitatifs des feuilles reçues de Maidstone, journal : registre.30 déc. 1873-30 avr. 1875 Commissariat de Londres, compte-rendu des opérations de surveillance de la fabrication : rapport, état, compte. [1875] Service des billets de la Banque d'Angleterre, compte-rendu de visite de MM. SIMON (chef de section au contrôle de la Comptabilité des billets) et ERMEL (Ingénieur chef de la fabrication des billets à la Banque de France) : rapport.[1875] Mission de MM. SIMON et ERMEL à Londres, règlement de la commande : correspondance, note. oct. 1874-juin 1875 Commissariat de Londres, situation de la caisse en mars 1875 : état.mars-avr. 1875
          Date : 1873-1875

        • 1201200502 AR 18
          Titre : 2.5.4.2. Enregistrement des réceptions et expéditions à l’imprimerie,
          Papier pour billets, journaux de réception du papier fabriqué et de sa livraison à l’imprimerie : registre. 7 août 1833-7 déc. 1869
          Billets de 10 francs [fabriqué par l’usine de Thiers], 1er mai 1862-19 mai 1864.
          Billets de 50 francs, 4 sept. 1864-4 nov. 1869.
          Billets de 100 francs [fabriqué par la manufacture du Marais ?], 12 sept. 1848-7 déc. 1869.
          Billets de 200 francs, 7 juil. 1847-10 sept. 1864.
          Billets de 500 francs [fabriqué par la manufacture du Marais ?], 7 août 1833-5 août 1869.
          Billets de 1000 francs, 7 nov. 1833-28 août 1869.
          Date : 1833-1869

      • 1201200502 AR 18 à 27
        Titre : 2.5.5. États de la production de billets
        Date : 1914/1926

      • Titre : 2.5.6. Approvisionnements et mises en circulation de billets neufs
        Date : 1872/1914

        • Titre : 2.5.6. Approvisionnements et mises en circulation de billets neufs
          Billets de 50, de 100 et 1000 francs, mise en circulation et approvisionnement : extrait du JO, note, circulaire, compte, état. 1889
          Billets imprimés sur papier de Ramie, étude comparative sur leur rentrée après circulation par rapport aux billets imprimés sur papier de coton : note, rapport, état. 1892-1894
          Réserves de billets neufs dans les succursales, études : note. 1896
          Billets de réserve, productions, mises en circulation, situations de l’approvisionnement : état, note. 1908-1912
          Billets en dépôt dans les succursales et les bureaux auxiliaires pour le compte de Paris (billets de 5 et 20 francs), journaux des envois : registre. 1911-1914
          Versements de billets à la Caisse principale, livraisons prévisionnelles et effectives : registre, 1868-1871
          Versements de billets à la Caisse principale, enregistrement des livraisons mensuelles de 1872 : registre. s.d.
          Versements de billets à la Caisse principale, comparaison des versements entre 1871, 1872 et 1873 : registre, 1873 ; livraisons pour 1874, comparaison avec 1872 et 1873.
          Mouvements d’entrée et de sortie des succursales, situations hebdomadaires : registre. 17 juil.-23 déc. 1872 (billets de 5 francs, 17 juil.-20 nov. 1872. et billets de 20 francs, 17 juil.-23 déc. 1872.)
          Date : 1872-1914

      • 1201200502 AR 27 à 28
        Titre : 2.5.7. Annulations de billets
        Date : 1862/1905

        • 1201200502 AR 27
          Titre : Systèmes d’annulation des billets, études et commentaires : note, rapport, étude. [1862-1900]
          Date : 1862-1900

        • 1201200502 AR 28
          Titre : Annulation des billets, billets irréguliers rejetés à la production, annulés après circulation ou manquants, rapports et commentaires : note, extrait de procès-verbal du Conseil général. 1864-1905
          Contrôle des billets, rapport au Contrôleur : note, rapport. 1872-1877
          Annulations par les succursales de billets mutilés, instructions pour l’application des circulaires : circulaire, note. 1875-1877
          Date : 1864-1905

  • 1201200502 AR 28 à 37, 58 à 107, 109, 111, 113, 115 à 116, 118, 120, 122, 124 à 125, 127, 129, 131, 133, 135, 137, 139, 141, 143 à 144, 149, 151 à 158
    Titre : 3. Dépenses d’administration
    Date : 1800/1976

    • 1201200502 AR 28
      Titre : 3.1. Budget
      Date : 1893/1913

    • 1201200502 AR 29 à 37, 58 à 107, 109, 111, 113, 115 à 116, 118, 120, 122, 124 à 125, 127, 129, 131, 133, 135, 137, 139, 141, 143 à 144, 149
      Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général
      Date : 1862/1976

    • 1201200502 AR 151 à 156
      Titre : 3.3. Comptes d’attente
      Date : 1859/1948

      • 1201200502 AR 151
        Titre : 3.3. COMPTES D'ATTENTE 3.3.1. Fonctionnement Dépenses à régulariser et recettes non classées, instructions : note, extrait de règlement. 1859-1880 3.3.2. Compte « Recettes non classées » 3.3.2.1. Recettes non classées portées au crédit des succursales Situations et résolutions d'affaires particulières : note, état. 1871-1900 Situations et demandes de renseignements du Contrôle sur leur origine et leur apurement : note interne, registre. 1941-1948 3.3.2.2. Utilisation de crédits supplémentaires Crédits supplémentaires pour les succursales, situations : registre. 1915-1920
        Date : 1859-1948

      • 1201200502 AR 152
        Titre : Crédit reliquat disponible des exercices de 1901 et 1902 pour de nouvelles installations, enregistrement des dépenses : registre. 1902-1907 Crédit supplémentaire voté le 23 juin 1904 ouvert au chapitre X pour travaux urgents dans les succursales et pour l'acquisition de mobiliers, enregistrement de dépenses extraordinaires : registre. 1904-1908 Crédits supplémentaires voté le 21 déc. 1907, le 23 juin 1908 et en 1909, enregistrement des dépenses : registre. 1908-1911 Crédit supplémentaire de l'exercice 1907, enregistrement des dépenses : registre. 1907-1909 Crédit supplémentaire voté le 23 déc. 1909 (« sup 09 bis), enregistrement des dépenses : registre. 1911-1914 Crédit supplémentaire voté le 23 juin 1910, enregistrement des dépenses : registre. 1909-1919 Crédit voté le 15 juin 1911 d'après un reliquat disponible des comptes de l'exercice 1910, enregistrement des dépenses : registre. 1911-1919 Crédit supplémentaire voté le 21 déc. 1911, enregistrement des dépenses : registre. 1912-1916
        Date : 1902-1919

      • 1201200502 AR 153
        Titre : Crédit supplémentaire voté le 21 déc. 1911, enregistrement des dépenses « acquisition de coffres » : registre. 1912-1914 Crédit supplémentaire pour l'exercice 1912 voté le 20 juin 1912 au chapitre X art. 5 de Paris (« sup 1912 »), enregistrement des dépenses : registre. 1912-1919 Crédit supplémentaire pour l'exercice 1912 (« sup 1912 bis »), enregistrement des dépenses : registre. 1912-1916 Crédit supplémentaire pour l'exercice 1913 voté le 19 juin 1913 au chapitre X art. 1 Paris, au chapitre X succursales, enregistrement des dépenses : registre. 1913-1920 Crédits supplémentaires votés le 18 oct. 1913 au chapitre X art. 1 et 5 de Paris (« sup 1913 bis »), enregistrement des dépenses : registre. 1914-1920 Crédits supplémentaires voté la 5 fév. 1914 pour aménagement d'un bureau auxiliaire à Lille et voté le 18 juin 1914 au chapitre X art. 5 de Paris et au chapitre X des succursales (« sup 1914 »), enregistrement des dépenses : registre. 1914-1929 Crédits supplémentaires votés le 24 déc. 1914, 2ème crédit, le 21 déc. 1915 (« sup 1914 bis », « sup 1915 »), enregistrement des dépenses : registre. 1914-1919
        Date : 1912-1929

      • 1201200502 AR 154
        Titre : Crédits pour appointements, salaires, arrérages de cautionnement pour Paris, enregistrement des dépenses : registre. 29 juin 1914-19 déc. 1914 Crédit voté le 19 déc. 1916 (constitution d'un stock de mobilier pour la réinstallation des succursales évacués et situées en territoire envahies), enregistrement des dépenses : registre. 1916-1920 Crédits supplémentaires votés en 1916 au chapitre X art. 2 et art. 3, enregistrement des dépenses : registre. 1916-1918 Crédits supplémentaires des exercices 1917-1918 (travaux non exécutés à réserver, dépenses non réglées à réserver),enregistrement des dépenses : registre. 1917-1920 Crédits reliquats disponibles, enregistrement des dépenses : registre. 1913-1921 3.3.3. Compte « Dépenses à régulariser » Répertoire, affaires spéciales et courantes (de A à B), grand-livre : registre. 1892-1944
        Date : 1892-1944

      • 1201200502 AR 155
        Titre : Affaires courantes (de C à Z), grand-livre : registre. 1929-1946 Situations et affaires particulières : note, état. 1887-1917 Succursales, situations : registre. 1941-1942
        Date : 1887-1946

      • 1201200502 AR 156
        Titre : 3.3.3. Compte « Dépenses à régulariser », Dépenses des succursales, demandes de renseignements du Contrôle sur leur origine et leur apurement : note interne, 1938-1948
        Date : 1938-1948

    • 1201200502 AR 156 à 157
      Titre : 3.4. Emploi des réserves de la Banque
      Date : 1800/1927

      • 1201200502 AR 156
        Titre : 3.4. Emploi des réserves de la Banque, mouvements des valeurs appartenant à la Banque, journal : registre. 1847-fév. 1877 ; Valeurs appartenant à la Banque, situations : état. 1847-1875 ; Valeurs appartenant à la Banque, dispositions légales, enregistrement des mouvements, situations : registre. 1880-1891 ; Bons du Crédit municipal, bons de la Défense nationale, bons du Trésor et titres pour l’emploi de la provision pour risque, gestion : registre. 1914-1926 ;  Comptes des opérations immobilières dont les intérêts sont à capitaliser (détails par type de réserve employé), enregistrement des mouvements : registre. 1919-1927
        Date : 1847-1927

      • 1201200502 AR 157
        Titre : Gestion des valeurs appartenant à la Banque de France, enregistrement des mouvements : fiche cartonnée.
        Date : 1800-1900

    • 1201200502 AR 158
      Titre : 3.5. Dépenses des succursales
      Date : 1936/1939

  • 1201200502 AR 159 à 167
    Titre : 4. Architecture et service technique
    Date : 1800/1944

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