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Contrôleur général, cabinet

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Présentation des notices

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  • 1201200502 AR 1 à 28
    Titre : 2. Contrôle des services de la Banque
    Date : 1833/1957

    • 1201200502 AR 1 à 5
      Titre : 2.1. Caisse générale
      Date : 1890/1931

    • 1201200502 AR 5 à 6
      Titre : 2.2. Comptes de dépôts de fonds et de valeurs
      Date : 1858/1924

      • 1201200502 AR 5
        Titre : Gestion et contrôle des valeurs déposées à la Banque de France, ordres de service : note, état, imprimé, instruction, décision du Conseil général, du Gouverneur, presse, 1858-1889
        Date : 1858-1889

      • 1201200502 AR 6
        Titre : 2.2. COMPTES DE DÉPÔTS DE FONDS ET DE VALEURS Récépissés payables à vue, journal des entrées et sorties des dépôts : registre. 24 déc. 1904-4 sept. 1914 Comptes de dépôts de fonds, situations journalières : registre [non relié]. 26 déc. 1923-24 juin 1924
        Date : 1904-1924

    • 1201200502 AR 7 à 11
      Titre : 2.3. Comptes des devises
      Date : 1953/1957

    • 1201200502 AR 12
      Titre : 2.4. Dépôts volontaires
      Date : 1896/1910

    • 1201200502 AR 12 à 28
      Titre : 2.5. Fabrication et Comptabilité des billets
      Date : 1833/1932

      • 1201200502 AR 12 à 14
        Titre : 2.5.1. Administration
        Date : 1853/1932

        • 1201200502 AR 12
          Titre : Commission spéciale des billets, réflexions sur l’amélioration de la fabrication des billets et examen des propositions de fabrication des papetiers : projet de procès-verbal, correspondance. 1853
          Organisation et fonctionnement, rapports au Gouverneur : note, plan [calque], projet. 1861
          Imprimerie et Comptabilité des billets. Notes au Contrôleur général ou au Gouverneur. 1876-1919
          Attributions de la délégation du Contrôle à la Comptabilité des Billets, ordres de service : circulaire, note, rapport. 1872-1897
          Autorisation d’avoir la même date de création pour plusieurs alphabets de billets de 100 francs (service de la Comptabilité des billets), commentaires : note. 1887-1892
          Fonctionnement et organisation (service de la Comptabilité des billets), études : note, 1895-1899 ; rapports statistiques : note, 1900-1904. 1895-1904
          Comptabilité des billets. Création d’un centre pour l’impression de petites coupures et d’une papeterie à Clermont-Ferrand et Vic-le-Comte (service de la Comptabilité des billets), projet de transport de billets par wagons-salons : rapport. 1921
          Papeterie du Pont de Seychal à Thiers (Puy de Dôme) (service de la Fabrication des billets), historique : note [déchirée]. s.d.
          Fabrication des billets de la Banque (service de la Fabrication des billets), demande de passage du numérotage manuscrit au numérotage mécanique : note. 1873
          Utilisation et fonctionnement du compte « Réserve de l’Imprimerie » (compte débité de toutes les dépenses extraordinaires non prévues au budget) (service de la Fabrication des billets), rapports au Contrôleur général : note, arrêté et relevé de compte. 1904-1924
          Gratification aux ouvriers et ouvrières des papeteries, proposition : projet. s.d.
          Ouvrières du contrôle, gestion des absences, rémunérations, demande de gratification : correspondance, état du personnel, liste. 1874-1878
          Exécution de travaux supplémentaires par le personnel (dépenses de guerre), attributions de gratifications : note. 1915-1916
          Date : 1853-1924

        • 1201200502 AR 13
          Titre : 2.5. FABRICATION ET COMPTABILITÉ DES BILLETS 2.5.1.3. Comptabilité et statistiques Travaux et opérations de l'Imprimerie et de la Comptabilité des billets., comptes-rendus et statistiques annuels : rapport, note. 1867-1898, lacunes Circulation des billets, études statistiques : note, état. [1887-1895] Production de billets de 50 francs type 1889 fond rose, bilan : rapport. 1894 Banques centrales étrangères, relevés des sommes dues : pièce comptable. 1913-1914
          Date : 1867-1914

        • 1201200502 AR 14
          Titre : Crédits spéciaux pour la Fabrication des Billets, journal des dépenses : registre. 31 janv. 1927-4 janv. 1932
          Date : 1927-1932

      • 1201200502 AR 15 à 16
        Titre : 2.5.2. Fabrication de billets pour la Banque des États pontificaux
        Date : 1866/1876

        • 1201200502 AR 15
          Titre : 2.5.2. Fabrication de billets pour la Banque des États pontificaux Carnet de bord, journal : registre.29 mars 1866-6 avr. 1868 Correspondance reçue et envoyée par le Contrôleur de la Banque de France Léon CHAZAL avec la direction de la Banca dello Stato Pontificio.1866-1871 Exécution de la commande, minutes et correspondance générale : correspondance, état, télégramme, note, compte, liste, procès-verbal, minute.22 juin 1866-14 juil. 1868 Convention pour la fabrication de billets entre la Banque de France et la Banque des États Pontificaux : contrat. 30 juin 1866
          Date : 1866-1871

        • 1201200502 AR 16
          Titre : Comptes généraux, relevés des dépenses : état. [1868] Fabrication de papier à billets, commande passée à la société anonyme des Papeteries du Marais et de Sainte-Marie : copie de contrat. août 1868 Première commande, suivi de la production : registre. 1er nov. 1866-1er juil. 1868 Deuxième commande, suivi de la production (« compte de papier » et « compte de billets imprimés ») : registre. 1er juil. 1868-janv. 1870 Livraisons de billets, situations : état. [1868] Clichés, billets fautés et toiles métalliques, destructions et brûlements : procès-verbal, état. 1867-1876
          Date : 1866-1876

      • 1201200502 AR 16
        Titre : 2.5.3. Gestion du matériel servant à la fabrication
        Date : 1878/1930

        • 1201200502 AR 16
          Titre : Remise de matériel et de documents relatif à la fabrication de Bons et traites du Trésor public au représentant du Ministère des Finances, inventaire : procès-verbal. nov. 1878
          Vérifications de matériel de l’Imprimerie, notes au Contrôleur général : rapport, inventaire. 1905-1915
          Destruction de toiles filigranées et de clichés, comptes-rendus du comité des Billets : inventaire, procès-verbaux. 1913-1930
          Date : 1878-1930

      • 1201200502 AR 17 à 18
        Titre : 2.5.4. Fabrication et livraisons du papier à billets
        Date : 1833/1875

        • 1201200502 AR 17
          Titre : 2.5.4. Fabrication et livraisons du papier à billets 2.5.4.1. Commandes de papier à billets de 20 francs à une papeterie de Londres Suivi de la fabrication à chaque étape à Maidstone (avant et après glaçage), journal : registre.9 déc. 1873-8 avr. 1875 Contrôle des lots de papier à billets, journal de suivi du travail par employés : registre.25 fév. 1874-30 janv. 1875 Envois de papier pour billets de 20 francs faits à la Banque de France, journal des réceptions : registre.6 fév. 1874-[avr. 1875] Bilans qualitatifs et quantitatifs des fabrications, journal : registre.18 déc. 1873-30 avr. 1875 Contrôles qualitatifs des feuilles reçues de Maidstone, journal : registre.30 déc. 1873-30 avr. 1875 Commissariat de Londres, compte-rendu des opérations de surveillance de la fabrication : rapport, état, compte. [1875] Service des billets de la Banque d'Angleterre, compte-rendu de visite de MM. SIMON (chef de section au contrôle de la Comptabilité des billets) et ERMEL (Ingénieur chef de la fabrication des billets à la Banque de France) : rapport.[1875] Mission de MM. SIMON et ERMEL à Londres, règlement de la commande : correspondance, note. oct. 1874-juin 1875 Commissariat de Londres, situation de la caisse en mars 1875 : état.mars-avr. 1875
          Date : 1873-1875

        • 1201200502 AR 18
          Titre : 2.5.4.2. Enregistrement des réceptions et expéditions à l’imprimerie,
          Papier pour billets, journaux de réception du papier fabriqué et de sa livraison à l’imprimerie : registre. 7 août 1833-7 déc. 1869
          Billets de 10 francs [fabriqué par l’usine de Thiers], 1er mai 1862-19 mai 1864.
          Billets de 50 francs, 4 sept. 1864-4 nov. 1869.
          Billets de 100 francs [fabriqué par la manufacture du Marais ?], 12 sept. 1848-7 déc. 1869.
          Billets de 200 francs, 7 juil. 1847-10 sept. 1864.
          Billets de 500 francs [fabriqué par la manufacture du Marais ?], 7 août 1833-5 août 1869.
          Billets de 1000 francs, 7 nov. 1833-28 août 1869.
          Date : 1833-1869

      • 1201200502 AR 18 à 27
        Titre : 2.5.5. États de la production de billets
        Date : 1914/1926

      • Titre : 2.5.6. Approvisionnements et mises en circulation de billets neufs
        Date : 1872/1914

        • Titre : 2.5.6. Approvisionnements et mises en circulation de billets neufs
          Billets de 50, de 100 et 1000 francs, mise en circulation et approvisionnement : extrait du JO, note, circulaire, compte, état. 1889
          Billets imprimés sur papier de Ramie, étude comparative sur leur rentrée après circulation par rapport aux billets imprimés sur papier de coton : note, rapport, état. 1892-1894
          Réserves de billets neufs dans les succursales, études : note. 1896
          Billets de réserve, productions, mises en circulation, situations de l’approvisionnement : état, note. 1908-1912
          Billets en dépôt dans les succursales et les bureaux auxiliaires pour le compte de Paris (billets de 5 et 20 francs), journaux des envois : registre. 1911-1914
          Versements de billets à la Caisse principale, livraisons prévisionnelles et effectives : registre, 1868-1871
          Versements de billets à la Caisse principale, enregistrement des livraisons mensuelles de 1872 : registre. s.d.
          Versements de billets à la Caisse principale, comparaison des versements entre 1871, 1872 et 1873 : registre, 1873 ; livraisons pour 1874, comparaison avec 1872 et 1873.
          Mouvements d’entrée et de sortie des succursales, situations hebdomadaires : registre. 17 juil.-23 déc. 1872 (billets de 5 francs, 17 juil.-20 nov. 1872. et billets de 20 francs, 17 juil.-23 déc. 1872.)
          Date : 1872-1914

      • 1201200502 AR 27 à 28
        Titre : 2.5.7. Annulations de billets
        Date : 1862/1905

        • 1201200502 AR 27
          Titre : Systèmes d’annulation des billets, études et commentaires : note, rapport, étude. [1862-1900]
          Date : 1862-1900

        • 1201200502 AR 28
          Titre : Annulation des billets, billets irréguliers rejetés à la production, annulés après circulation ou manquants, rapports et commentaires : note, extrait de procès-verbal du Conseil général. 1864-1905
          Contrôle des billets, rapport au Contrôleur : note, rapport. 1872-1877
          Annulations par les succursales de billets mutilés, instructions pour l’application des circulaires : circulaire, note. 1875-1877
          Date : 1864-1905