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1. Fonctionnement du Contrôle général
2. Contrôle des services de la Banque
2.1. Caisse générale
2.2. Comptes de dépôts de fonds et de valeurs
2.3. Comptes des devises
2.4. Dépôts volontaires
2.5. Fabrication et Comptabilité des billets
3. Dépenses d’administration
3.1. Budget
3.2. Compte général présenté au Conseil général
3.3. Comptes d’attente
3.4. Emploi des réserves de la Banque
3.5. Dépenses des succursales
4. Architecture et service technique
4.1. Ordres de services
4.2. Comptabilité des dépenses
4.3. Dépenses de guerre (Première guerre mondiale)
5. Imposition (Paris et succursales)
6. Dépenses de guerre
6.1. Première Guerre mondiale
6.2. Deuxième Guerre mondiale
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1201200502 AR 28 à 37, 58 à 107, 109, 111, 113, 115 à 116, 118, 120, 122, 124 à 125, 127, 129, 131, 133, 135, 137, 139, 141, 143 à 144, 149, 151 à 158
Titre :
3. Dépenses d’administration
Date :
1800/1976
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1201200502 AR 151 à 156
Titre :
3.3. Comptes d’attente
Date :
1859/1948
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1201200502 AR 151
Titre :
3.3. COMPTES D'ATTENTE 3.3.1. Fonctionnement Dépenses à régulariser et recettes non classées, instructions : note, extrait de règlement. 1859-1880 3.3.2. Compte « Recettes non classées » 3.3.2.1. Recettes non classées portées au crédit des succursales Situations et résolutions d'affaires particulières : note, état. 1871-1900 Situations et demandes de renseignements du Contrôle sur leur origine et leur apurement : note interne, registre. 1941-1948 3.3.2.2. Utilisation de crédits supplémentaires Crédits supplémentaires pour les succursales, situations : registre. 1915-1920
Date :
1859-1948
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1201200502 AR 152
Titre :
Crédit reliquat disponible des exercices de 1901 et 1902 pour de nouvelles installations, enregistrement des dépenses : registre. 1902-1907 Crédit supplémentaire voté le 23 juin 1904 ouvert au chapitre X pour travaux urgents dans les succursales et pour l'acquisition de mobiliers, enregistrement de dépenses extraordinaires : registre. 1904-1908 Crédits supplémentaires voté le 21 déc. 1907, le 23 juin 1908 et en 1909, enregistrement des dépenses : registre. 1908-1911 Crédit supplémentaire de l'exercice 1907, enregistrement des dépenses : registre. 1907-1909 Crédit supplémentaire voté le 23 déc. 1909 (« sup 09 bis), enregistrement des dépenses : registre. 1911-1914 Crédit supplémentaire voté le 23 juin 1910, enregistrement des dépenses : registre. 1909-1919 Crédit voté le 15 juin 1911 d'après un reliquat disponible des comptes de l'exercice 1910, enregistrement des dépenses : registre. 1911-1919 Crédit supplémentaire voté le 21 déc. 1911, enregistrement des dépenses : registre. 1912-1916
Date :
1902-1919
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1201200502 AR 153
Titre :
Crédit supplémentaire voté le 21 déc. 1911, enregistrement des dépenses « acquisition de coffres » : registre. 1912-1914 Crédit supplémentaire pour l'exercice 1912 voté le 20 juin 1912 au chapitre X art. 5 de Paris (« sup 1912 »), enregistrement des dépenses : registre. 1912-1919 Crédit supplémentaire pour l'exercice 1912 (« sup 1912 bis »), enregistrement des dépenses : registre. 1912-1916 Crédit supplémentaire pour l'exercice 1913 voté le 19 juin 1913 au chapitre X art. 1 Paris, au chapitre X succursales, enregistrement des dépenses : registre. 1913-1920 Crédits supplémentaires votés le 18 oct. 1913 au chapitre X art. 1 et 5 de Paris (« sup 1913 bis »), enregistrement des dépenses : registre. 1914-1920 Crédits supplémentaires voté la 5 fév. 1914 pour aménagement d'un bureau auxiliaire à Lille et voté le 18 juin 1914 au chapitre X art. 5 de Paris et au chapitre X des succursales (« sup 1914 »), enregistrement des dépenses : registre. 1914-1929 Crédits supplémentaires votés le 24 déc. 1914, 2ème crédit, le 21 déc. 1915 (« sup 1914 bis », « sup 1915 »), enregistrement des dépenses : registre. 1914-1919
Date :
1912-1929
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1201200502 AR 154
Titre :
Crédits pour appointements, salaires, arrérages de cautionnement pour Paris, enregistrement des dépenses : registre. 29 juin 1914-19 déc. 1914 Crédit voté le 19 déc. 1916 (constitution d'un stock de mobilier pour la réinstallation des succursales évacués et situées en territoire envahies), enregistrement des dépenses : registre. 1916-1920 Crédits supplémentaires votés en 1916 au chapitre X art. 2 et art. 3, enregistrement des dépenses : registre. 1916-1918 Crédits supplémentaires des exercices 1917-1918 (travaux non exécutés à réserver, dépenses non réglées à réserver),enregistrement des dépenses : registre. 1917-1920 Crédits reliquats disponibles, enregistrement des dépenses : registre. 1913-1921 3.3.3. Compte « Dépenses à régulariser » Répertoire, affaires spéciales et courantes (de A à B), grand-livre : registre. 1892-1944
Date :
1892-1944
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1201200502 AR 155
Titre :
Affaires courantes (de C à Z), grand-livre : registre. 1929-1946 Situations et affaires particulières : note, état. 1887-1917 Succursales, situations : registre. 1941-1942
Date :
1887-1946
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1201200502 AR 156
Titre :
3.3.3. Compte « Dépenses à régulariser », Dépenses des succursales, demandes de renseignements du Contrôle sur leur origine et leur apurement : note interne, 1938-1948
Date :
1938-1948
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