Notice descriptive

  • Contrôleur général, cabinet
    • 3. Dépenses d’administration
      • 3.3. Comptes d’attente

1201200502 AR 152

Titre : Crédit reliquat disponible des exercices de 1901 et 1902 pour de nouvelles installations, enregistrement des dépenses : registre. 1902-1907 Crédit supplémentaire voté le 23 juin 1904 ouvert au chapitre X pour travaux urgents dans les succursales et pour l'acquisition de mobiliers, enregistrement de dépenses extraordinaires : registre. 1904-1908 Crédits supplémentaires voté le 21 déc. 1907, le 23 juin 1908 et en 1909, enregistrement des dépenses : registre. 1908-1911 Crédit supplémentaire de l'exercice 1907, enregistrement des dépenses : registre. 1907-1909 Crédit supplémentaire voté le 23 déc. 1909 (« sup 09 bis), enregistrement des dépenses : registre. 1911-1914 Crédit supplémentaire voté le 23 juin 1910, enregistrement des dépenses : registre. 1909-1919 Crédit voté le 15 juin 1911 d'après un reliquat disponible des comptes de l'exercice 1910, enregistrement des dépenses : registre. 1911-1919 Crédit supplémentaire voté le 21 déc. 1911, enregistrement des dépenses : registre. 1912-1916
Date : 1902-1919

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