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Communauté économique européenne et Union européenne

Présentation des notices

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  • 1489200205 AR 216 à 220, 222 à 234, 242 à 268, 270 à 271, 336, 341 à 343, 345 à 346, 367 à 381, 14189200205 AR 226
    Titre : 3 Politiques communautaires
    Date : 1957/1998

    • 1489200205 AR 242 à 262, 341 à 342, 367 à 381
      Titre : 3.4 Politique monétaire
      Date : 1961/1998

      • 1489200205 AR 255 à 258
        Titre : 3.4.4 Projets d’Union économique et monétaire (UEM)
        Date : 1969/1979

        • 1489200205 AR 255
          Titre : Projet d'Union économique et monétaire, 1ère étape : publication, note, rapport, projet, correspondance, communiqué de presse, bulletin, JO, mémorandum, exposé, déclaration, presse, avis, télégramme, décision, discours.
          Date : 1969-1973

        • 1489200205 AR 256
          Titre : Projet d'Union économique et monétaire, communication de la Commission au Conseil (2ème étape) : rapport, note, compte rendu, procès-verbal, projet, correspondance, programme d'action, communiqué de presse, bulletin, avis, résolution, mars 1973-mai 1978 ; groupe de réflexion " Union économique et monétaire 1980 " : note, rapport, correspondance, bulletin, JO, juil.1974-juin 1975.
          Date : 1973-1978

        • 1489200205 AR 257
          Titre : Projet d'Union économique et monétaire, mise en oeuvre du passage à la 2ème étape : JO, directive, projet, note, rapport, résolution, correspondance, décision, janv.1973-mars 1979 ; travaux du Comité des représentants permanents (2ème étape) : note, bulletin, correspondance, compte rendu, rapport, juil.1973-janv.1975 ; communication Fourcade : déclaration, exposé, note, sept.-nov.1974 ; plan Duisenberg : discours, correspondance, rapport, note, juil.1976-janv.1977 ; conférence Jenkins : bulletin, discours, note, communiqué de presse, oct.-nov.1977.
          Date : 1973-1979

        • 1489200205 AR 258
          Titre : Projet d'Union économique et monétaire, études générales : rapport, note, bulletin, étude, publication, correspondance, compte rendu, exposé, rapport, presse, avis, projet.
          Date : 1970-1979

      • 1489200205 AR 259 à 260
        Titre : 3.4.5 Projet de Fonds monétaire européen (FME)
        Date : 1978/1986

        • 1489200205 AR 259
          Titre : Projet de Fonds monétaire européen, travaux préparatoires : note, état, télégramme, compte rendu, rapport, déclaration.
          Date : 1978-1981

        • 1489200205 AR 260
          Titre : Projet de Fonds monétaire européen, travaux du Comité des Gouverneurs : compte rendu, note, correspondance, déclaration, bulletin, procès-verbal, nov.1979-nov.1980 ; position française : note, compte rendu, étude, rapport, juil.1978-oct.1980 ; divers : étude, note, communiqué de presse, bulletin, juin 1979-déc.1986.
          Date : 1978-1986

      • 1489200205 AR 261 à 262
        Titre : 3.4.6 Réflexions communautaires sur le Système monétaire international (SMI)
        Date : 1961/1970

        • 1489200205 AR 261
          Titre : Politique économique et monétaire, réflexions communautaires sur le Système monétaire international : bulletin, déclaration, communiqué de presse, allocution, note, compte rendu, rapport, état.
          Date : 1961-1965

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