Imprimer cette page

Service de la réglementation des changes

Présentation des notices

-+
  • 1489200401 AR 169 à 291, 1489220401 AR 239
    Titre : 3 Direction des relations avec l'étranger
    Date : 1942/1989

    • 1489200401 AR 169 à 196
      Titre : 3.1 Cabinet
      Date : 1934/1989

      • 1489200401 AR 169
        Titre : 3.1. Cabinet 3.1.1. Correspondance générale Correspondance, [classement chronologique, incomplet] déc. 1969-fév. 1970.

      • 1489200401 AR 170
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.1. Cabinet 3.1.1. Correspondance générale Correspondance, [classement chronologique, incomplet] juin 1970-août 1970. Correspondance, [classement chronologique, incomplet] janv.- déc. 1974.
        Date : 1970-1974

      • 1489200401 AR 171
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.1. Cabinet 3.1.1. Correspondance générale Correspondance, [classement chronologique, incomplet] janv. 1975-juin 1976.
        Date : 1975-1976

      • 1489200401 AR 172
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.1. Cabinet 3.1.1. Correspondance générale Correspondance, [classement chronologique, incomplet] juil. 1976-déc. 1977.
        Date : 1976-1977

      • 1489200401 AR 173
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.1. Cabinet 3.1.1. Correspondance générale Correspondance, [classement chronologique, incomplet] janv. 1978-avr. 1979.
        Date : 1978-1979

      • 1489200401 AR 174
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.1. Cabinet 3.1.1. Correspondance générale Correspondance, [classement chronologique, incomplet] mai 1979-août 1980.
        Date : 1979-1980

      • 1489200401 AR 175
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.1. Cabinet 3.1.1. Correspondance générale Correspondance, [classement chronologique, incomplet] sept. 1980-juin 1981.
        Date : 1980-1981

      • 1489200401 AR 176
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.1. Cabinet 3.1.1. Correspondance générale Correspondance, [classement chronologique, incomplet] juil. 1981-15 fév.1982.
        Date : 1981-1982

      • 1489200401 AR 177
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.1. Cabinet 3.1.1. Correspondance générale Correspondance, [classement chronologique, incomplet] 17 fév.- déc. 1982.
        Date : 1982-1982

      • 1489200401 AR 178
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.1. Cabinet 3.1.1. Correspondance générale Correspondance, [classement chronologique, incomplet] janv.1983- mars 1984.
        Date : 1983-1984

      • 1489200401 AR 179
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.1. Cabinet 3.1.1. Correspondance générale Correspondance, [classement chronologique, incomplet] avr.-août 1984. Relations avec l'étranger, correspondance avec les succursales : note, télégramme, demande d'autorisation, [classement alphabétique A à H] 1968-1988.
        Date : 1968-1984

      • 1489200401 AR 180
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.1. Cabinet 3.1.1. Correspondance générale Relations avec l'étranger, correspondance avec les succursales : note, télégramme, demande d'autorisation, [classement alphabétique L à S ] 1968-1988.
        Date : 1968-1988

      • 1489200401 AR 181
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.1. Cabinet 3.1.1. Correspondance générale Relations avec l'étranger, correspondance avec les succursales : note, télégramme, demande d'autorisation, [classement alphabétique T à Z] 1968-1988. Relations financières avec l'étranger, questionnaires du Sénat : note, fév. -avr. 1980. Relations financières avec l'étranger, correspondance avec les Ministères : note, déc. 1968-janv. 1989. Relations financières avec l'étranger, correspondance avec les casinos : note, télégramme, bilan, fév. 1969-fév. 1987.
        Date : 1968-1989

      • 1489200401 AR 182
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.1. Cabinet 3.1.1. Correspondance générale Relations financières avec l'étranger,correspondance avec les organismes internationaux (Fonds Monétaire International, Banque européenne d'investissement, Food and agriculture organization of the united nations), députés, sénateurs, procureurs, personnalités, Trésorier Payeur Général : note, télégramme, bilan, fév. 1969-fév. 1987. 3.1.2. Affaires particulières et contentieuses Relations financières avec l'étranger, affaires particulières (Bich, Zavicha, Marquise de Rouaille, fondation pour le réarmement moral) et contentieuse (Bauchet/Bordigoni, Lucien Wielemans) : correspondance, note, demande d'autorisation, contrat, télégramme, procès-verbal, convention, presse, janv. 1934-déc. 1980.
        Date : 1934-1987

      • 1489200401 AR 183
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.1. Cabinet 3.1.2. Affaires particulières et contentieuses Relations financières avec l'étranger, affaires particulières (S.G. Archild, rachat d'action de la compagnie européenne des Banques, la Banque Rothschild, Casacesco, enquête Dewavin, Grien, Orangina, douanier français, affaire Wormser, Rhône Poulenc industries, SCIA dépenses courantes de l'État) : correspondance, note, procès-verbal, presse, rapport d'information, demande d'autorisation, déc. 1968-oct. 1987.
        Date : 1968-1987

      • 1489200401 AR 184
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.1. Cabinet 3.1.2. Affaires particulières et contentieuses Relations financières avec l'étranger, affaires particulières (SNCF, Chauviaux, Michaud, agence Nice-tourisme et Bourse-office, Rozanes, Spoturno-coty) et contentieuse (société civile immobilière Simenin) : correspondance, note, demande d'autorisation, mémoire, notification, déc. 1968-nov. 1986.
        Date : 1968-1986

      • 1489200401 AR 185
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.1. Cabinet 3.1.2. Affaires particulières et contentieuses Relations financières avec l'étranger, affaires particulières (communauté musulmane universelle, Zapp Decker) : correspondance, note, acte de constitution, juil. 1969-déc. 1984. Relations financières avec l'étranger, affaires contentieuses (Mentzelopoulos-Mersentes, Azulay, Daverat) : correspondance, note, presse, demande d'autorisation, procès-verbal, circulaire, mai 1983-nov. 1989.
        Date : 1969-1989

      • 1489200401 AR 186
        Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.1. Cabinet 3.1.2. Affaires particulières et contentieuses Relations financières avec l'étranger, affaires particulières (Matuchet) et contentieuses (Meignan, Gaspard et Dollfus, Gaon) : correspondance, note, presse, demande d'autorisation, procès-verbal, circulaire, mai 1983-nov. 1989. Église de scientologie, dossier constitué dans le cadre d'une action en justice contre la Banque Indosuez : correspondance, note, brochure, extrait JO, presse, demande d'autorisation, circulaire, rapport d'expertise, pièce comptable, déclaration, 1973-1987.
        Date : 1973-1989

1 2 3 4 5 6 7  > 7 pages

Voir par page :10 20 50 100