Service de liquidation et caisse des retraites de la Banque de l'Algérie
- 1069200601 AR 74 à 82Titre : 2.4.2.2 Domaine en FranceDate : 1900/1998
- 1069200601 AR 80 à 82Titre : 2.4.3.2.2 Région parisienne et provinceDate : 1950/1998
- 1069200601 AR 80Titre : Villa de Meudon (Hauts-de-Seine, France), acquisition : extrait du Conseil d'administration du 28 juillet 1950. 1950 Résidence Gilles de Wailly (Noisy-le-Grand, Seine-St-Denis, France), situation définitive des travaux : compte rendu du Conseil d'administration du 19 décembre 1966 (1966) ; expulsion de la famille Simon du chantier : Conseils d'administration du 6 avril et 29 juin 1967 (1966-1967). Château de St-Laurent-du-Pont (Isère, France). Propriété, acquisition : rapports, compte rendu d'acquisition, certificat individuel du conservateur des hypothèques de Grenoble, projet d'acte de vente, modifications au projet d'acte de vente (1947-1948) ; contentieux relatif au prix de vente : saisie-arrêt du tribunal de commerce de Grenoble sur le prix d'acquisition, extrait des minutes du greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement de Grenoble (1947-1948) ; prises de vues : photographies, cartes postales[s.d]. 1947-1948 [Photographies et cartes postales en Série 1Fi] Mobilier, inventaire : correspondance, états ; gestion : rapports. 1948-1958Date : 1950-1967
1069200601 AR 81
Titre : Château de St-Laurent-du-Pont (Isère, France). Annexe dite villa Bagatelle (Isère, France), acquisition d'un terrain : acte de vente, extraits du Conseil d'administration du 26 juillet 1957 et du 20 novembre 1959, plan, relevés du cadastre (1957-1961) ; construction : documentation, projet d'étude d'installation, devis, concerne notamment des travaux de chauffage, terrassement, maçonnerie, canalisation, charpente. 1957-1961 Château de Ragny (Savigny-en-Terre-Plaine, Yonne, France). Propriété, acquisition : documentation, rapports avec rapport du service des Domaine d'Auxerre (Yonne, France) du 31 août 1959 (1959-1961) ; transformation en centre de vacances : documentation, avis du Service technique du Haut commissariat à la jeunesse et aux sports (Ministère de l'Education nationale) du 12 octobre 1959, rapports du Service départemental de la jeunesse et des sports (Inspection académique de l'Yonne), compte rendu de séance de la Commission départementale de contrôle des opérations immobilières (Préfecture de l'Yonne) du 9 novembre 1959, demande d'approbation technique du 14 janvier 1960, permis de construire du 16 mai 1960 (1959-1961) ; gestion du centre : documentation, correspondance (1961) ; rapports du centre avec le CCE : documentation, correspondance, notes (1955-1961). 1955-1961
Date : 1957-1961
1069200601 AR 82
Titre : Château de Ragny (Savigny-en-Terre-Plaine, Yonne, France). Travaux, appel d'offre : cahier des charges (1960) ; aménagements : plans, concerne notamment l'aménagement d'un local d'archives (1959-1961) ; Mobilier, inventaire : états (1961-1962) ; Michel MOUETTE, "Ragny, son histoire, ses environs", in La Luciole Bleue, 1998 Château de St-Laurent-du-Pont (Isère, France) et Château de Ragny (Savigny-en-Terre-Plaine, Yonne, France), location par la Banque de France : baux, extraits des délibérations du Conseil d'Administration du 9 février 1966 (1965-1973)
Date : 1959-1998
