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Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1069200401 AR 1 à 134, 275 à 277, 280
    Titre : 1. Activités du Secrétariat du Conseil général
    Date : 1800/2013

    • 1069200401 AR 90 à 95
      Titre : 1.4. Statistiques
      Date : 1800/1914

      • 1069200401 AR 94
        Titre : Études, comparaison des situations hebdomadaires de la Banque de France et de la Banque d'Angleterre, statistique : état
        Date : 1874-1878

      • 1069200401 AR 95
        Titre : Évolution comparée des taux d'escompte en France et en Angleterre : statistique : « taux moyens annuels de l'escompte », 1800-1883 ; « comparaison des taux de l'escompte anglais et français aux époques où l'écart est au moins de 1,5% en faveur de la Banque de France », 1866-1875 ; évolution [commentée] des taux de l'escompte à Paris et Londres de 1800 à 1877 : état, [s.d.] Études, analyse de la situation économique [évolution des bilans de la Banque de France analysé par Clément Juglar, commerce intérieur, dette italienne,...], statistique : état, graphique, 1847-1885
        Date : 1800-1885

    • 1069200401 AR 96
      Titre : 1.5. Relations avec les succursales
      Date : 1912/1920

    • 1069200401 AR 97 à 131, 275 à 277, 280
      Titre : 1.6. Comptabilité générale et comptes courants
      Date : 1800/1968

      • 1069200401 AR 275
        Titre : Comptabilité : livre-journal, 1er Ventôse an VIII-25 Prairial an VIII
        Date : 1800-1800

      • 1069200401 AR 276
        Titre : Comptabilité : livre-journal, 25 Prairial an VIII-5 Vendémiaire an IX
        Date : 1800-1801

      • 1069200401 AR 277
        Titre : « État de situation de caisse »: registre, 1er Germinal an XII-31 août 1812 1 Registre " États de situation de caisse" et numéroté 1 qui comprend les engagements à vue, les espèces en réserve et en caisse, ainsi que le taux de couverture. 1 Registre intitulé Répertoire des signatures n°1 (An XIII-1811). Note (13/02/2012) [Ne semble pas être un répertoire de titulaires de compte courant puisqu'il ne comporte pas de mention avec ou sans escompte. Pourrait être un répertoire du service des Actions (des noms figurent dans les Grands livres d'actions) à confirmer]
        Date : 1804-1812

      • 1069200401 AR 280
        Titre : - Opérations et situations hebdomadaires de la Banque de France et de ses comptoirs n°1 : état, 24 déc. 1840-22 sept. 1842 ; - Escompte extraordinaire [Monnaie de Paris, Caisse centrale et de service du Trésor Royal, Commission des banquiers et négociants réunis, effets de commerce escomptés au Trésor Royal, bons royaux] : registre des bordereaux n° 125, janv. 1818-juil. 1830 ; - Bons royaux escomptés au Trésor : registre, 26 déc. 1826-22 nov. 1834
        Date : 1818-1842

      • 1069200401 AR 97
        Titre : Comptes courants Comptes courants, réglementation, contentieux et jurisprudence : note [registre indexé] : vol. 1 : 1800-1886 vol. 2 : 1887-1937
        Date : 1800-1937

      • 1069200401 AR 98
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris, n°1 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale des titulaires de comptes (A noter : profession et adresse ne sont pas renseignées)
        Date : 1800-1811

      • 1069200401 AR 99
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris, n°2 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
        Date : 1812-1819

      • 1069200401 AR 100
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris, n°3 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
        Date : 1820-1824

      • 1069200401 AR 101
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris, n°4 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
        Date : 1825-1832

      • 1069200401 AR 102
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris,n°5 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
        Date : 1833-1839

      • 1069200401 AR 103
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris, n°6 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
        Date : 1840-1848

      • 1069200401 AR 104
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris,n°7 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
        Date : 1849-1855

      • 1069200401 AR 105
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris,n°8 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
        Date : 1856-1870

      • 1069200401 AR 106
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris,n°9 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
        Date : 1870-1888

      • 1069200401 AR 107
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris,n°10 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
        Date : 1882-1895

      • 1069200401 AR 108
        Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris, n°11 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
        Date : 1895-1902

      • 1069200401 AR 109
        Titre : Cahiers des engagements (Paris), état annuel : répertoire nominatif des signatures acceptées à la BDF dont les titulaires de comptes courants ouverts à la Banque (comprend Nom, prenom, profession, adresse) A noter : "les noms marqués d'un * n'ont pas de compte à la banque"
        Date : 1853-1876

      • 1069200401 AR 110
        Titre : Répertoire alphabétique des recettes en ville (comprend : nom de la brigade des agents de recettes, commerçants obligés de la Banque de France - profession - adresse) servant de listes des comptes courants A noter : - à partir de 1882 est accompagné ou contient un registre des comptes courants pour la province - à partir de 1883 les noms précédés d'un astérisque signifie que le compte courant dispose de la faculté d'escompte
        Date : 1876-1883

      • 1069200401 AR 111
        Titre : Répertoire alphabétique des recettes en ville (comprend : nom de la brigade des agents de recettes, commerçants obligés de la Banque de France - profession - adresse) servant de listes des comptes courants A noter : - à partir de 1882 est accompagné ou contient un registre des comptes courants pour la province - à partir de 1883 les noms précédés d'un astérisque signifie que le compte courant dispose de la faculté d'escompte
        Date : 1885-1890

      • 1069200401 AR 112
        Titre : Répertoire alphabétique des recettes en ville (comprend : nom de la brigade des agents de recettes, commerçants obligés de la Banque de France - profession - adresse) servant de listes des comptes courants + répertoire des comptes courants ouverts dans les succursales A noter : "les noms marqués d'un * dispose d'un compte courant à faculté d'escompte"
        Date : 1891-1896

      • 1069200401 AR 113
        Titre : Répertoire alphabétique des recettes en ville (comprend : nom de la brigade des agents de recettes, commerçants obligés de la Banque de France - profession - adresse) servant de listes des comptes courants + répertoire des comptes courants ouverts dans les succursales A noter : "les noms marqués d'un * dispose d'un compte courant à faculté d'escompte"
        Date : 1897-1901

      • 1069200401 AR 114
        Titre : Répertoire alphabétique des recettes en ville (comprend : nom de la brigade des agents de recettes, commerçants obligés de la Banque de France - profession - adresse) servant de listes des comptes courants + répertoire des comptes courants ouverts dans les succursales A noter : "les noms marqués d'un * dispose d'un compte courant à faculté d'escompte"
        Date : 1902-1907

      • 1069200401 AR 115
        Titre : Répertoire alphabétique des recettes en ville (comprend : nom de la brigade des agents de recettes, commerçants obligés de la Banque de France - profession - adresse) servant de listes des comptes courants + répertoire des comptes courants ouverts dans les succursales A noter : - "les noms marqués d'un * dispose d'un compte courant à faculté d'escompte" - l'année 1912 ne comprend pas la liste des comptes ouverts à Paris (seulement bureaux auxiliaires et province)
        Date : 1908-1913

      • 1069200401 AR 116
        Titre : Répertoire alphabétique des comptes courants Paris et bureaux auxilaires de banlieue + répertoire des comptes courants ouverts dans les succursales (comprend également le numéro de briagde de recette en ville rattachée au compte) A noter : - "les noms marqués d'un * dispose d'un compte courant à faculté d'escompte" - 1914 en double exemplaire
        Date : 1914-1917

      • 1069200401 AR 117
        Titre : Répertoire alphabétique des comptes courants Paris et bureaux auxilaires de banlieue + répertoire des comptes courants ouverts dans les succursales (comprend également le numéro de briagde de recette en ville rattachée au compte) A noter : - "les noms marqués d'un * dispose d'un compte courant à faculté d'escompte" - 1918 ne comprend ni bureaux auxiliaires ni succursales
        Date : 1918-1921

      • 1069200401 AR 118
        Titre : Répertoire alphabétique des comptes courants Paris et bureaux auxilaires de banlieue + répertoire des comptes courants ouverts dans les succursales (comprend également le numéro de briagde de recette en ville rattachée au compte) A noter : - "les noms marqués d'un * dispose d'un compte courant à faculté d'escompte" - 1922 absent
        Date : 1922-1927

      • 1069200401 AR 119
        Titre : Répertoires des comptes courants ouverts à Paris et/ou en province
        Date : 1929-1931

      • 1069200401 AR 120
        Titre : Répertoires des comptes courants ouverts à Paris (1931-1936) et en province (1931-1933)
        Date : 1931-1936

      • 1069200401 AR 121
        Titre : Répertoire alphabétique des comptes courants Paris, bureaux auxilaires de banlieue (1936-1939 ; 1941; 1945; 1949; 1955) A noter : - "les noms marqués d'un * dispose d'un compte courant à faculté d'escompte"
        Date : 1936-1955

      • 1069200401 AR 122
        Titre : Comptes courants (avec ou sans faculté d'escompte) ouverts dans les succursales, état : répertoire (n°1 : 1870-1875 et n°2 : 1876-1881)
        Date : 1870-1881

      • 1069200401 AR 123
        Titre : Comptes courants (avec ou sans faculté d'escompte) ouverts dans les succursales, état : répertoire (n°3 : 1882-1883) ; comptes courants : répertoire (reconstitution contemporaine, [s.d.]), (3 volumes : 1816-1820, 1821-1830, 1830-1834 (incomplet) ; "Répertoire du Grand Livre C, comptes courants de Paris, des agents de change" (1836-1839)
        Date : 1836-1839

      • 1069200401 AR 124
        Titre : Comptes courants d'avances Avances, demandes d'ouvertures ou d'extensions de crédits en comptes courants d'avances : note classé par ordre chronologique]
        Date : 1893-1929

      • 1069200401 AR 125
        Titre : Comptes courants d'avances Avances, demandes d'ouvertures ou d'extensions de crédits en comptes courants d'avances : note classé par ordre chronologique]
        Date : 1930-1940

      • 1069200401 AR 126
        Titre : Comptes courants d'avances Avances, demandes d'ouvertures ou d'extensions de crédits en comptes courants d'avances : note classé par ordre chronologique]
        Date : 1940-1944

      • 1069200401 AR 127
        Titre : Comptes courants d'avances Avances, demandes d'ouvertures ou d'extensions de crédits en comptes courants d'avances : note classé par ordre chronologique]
        Date : 1945-1968

      • 1069200401 AR 128
        Titre : Admission au compte courant d'avances : registre d'« annexes aux minutes des procès-verbaux des réunions du Conseil Général », liste
        Date : 1920-1921

      • 1069200401 AR 129
        Titre : Admission au compte courant d'avances : registre d'« annexes aux minutes des procès-verbaux des réunions du Conseil Général », liste
        Date : 1922-1926

      • 1069200401 AR 130
        Titre : Admission au compte courant d'avances : registre d'« annexes aux minutes des procès-verbaux des réunions du Conseil Général », liste
        Date : 1927-1930

      • 1069200401 AR 131
        Titre : Admission au compte courant d'avances : registre d'« annexes aux minutes des procès-verbaux des réunions du Conseil Général », liste
        Date : 1931-1938

    • 1069200401 AR 132 à 133
      Titre : 1.7. Procurations
      Date : 1800/1953

      • 1069200401 AR 132
        Titre : Procurations, décisions du Conseil général : copie, circulaire 1800-1920 ; contentieux : note, correspondance 1925-1930 ; "archives et procuration" : répertoire, 1899 ; répertoire numérique des sous-dossiers thématiques (1 à 92) [s.d.] ; sous-dossiers thématiques : circulaire, avis du chef de la direction des contentieux, correspondance, note 1811-1938 ; archivage: note 1953
        Date : 1800-1930

      • 1069200401 AR 133
        Titre : Procurations, sous-dossiers thématiques : circulaire, avis du chef de la direction des contentieux, correspondance, note 1811-1938 ; archivage: note 1953
        Date : 1811-1953

    • 1069200401 AR 134
      Titre : 1.8. Réquisitions judiciaires
      Date : 1919/1935

      • 1069200401 AR 134
        Titre : Réquisitions judiciaires Réquisitions, état : répertoire chronologique (janv. 1919-mars 1935), répertoires alphabétiques (2 volumes : affaires n°1 à 1199 (janv. 1923-juil. 1930) et affaires n°1200 à 1994 [s.d.]
        Date : 1919-1935

  • 1069200401 AR 135 à 179, 269 à 272, 278 à 279
    Titre : 2. Assemblée générale des actionnaires et conseils de gouvernance
    Date : 1791/2004

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