Contrôleur général, cabinet

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1201200502 AR 28 à 37, 58 à 107, 109, 111, 113, 115 à 116, 118, 120, 122, 124 à 125, 127, 129, 131, 133, 135, 137, 139, 141, 143 à 144, 149, 151 à 158
Titre : 3. Dépenses d’administration
Date : 1800/1976
- 1201200502 AR 28
  Titre : 3.1. Budget
  Date : 1893/1913
  - 1201200502 AR 28
    Titre : Comité des Livres et Portefeuilles, élaborations et prévisions : état, budget. 1893-1897 ; présentation au Conseil général : rapport, 1902-1913
    Date : 1893-1913
- 1201200502 AR 29 à 37, 58 à 107, 109, 111, 113, 115 à 116, 118, 120, 122, 124 à 125, 127, 129, 131, 133, 135, 137, 139, 141, 143 à 144, 149
  Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général
  Date : 1862/1976
  - 1201200502 AR 29
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercices 1862 à 1869, présentation des comptes par le Contrôleur général Chazal : rapport, 1863-1870 [1 registre/an]
    Date : 1862-1869
  - 1201200502 AR 30
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Rapports du Contrôleur général [classement par contrôleur et par exercice, de l'exercice 1862 à 1975] : registre. Contrôleur CHAZAL. Exercices 1870 à 1874.
    Date : 1870-1874
  - 1201200502 AR 31
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Rapports du Contrôleur général [classement par contrôleur et par exercice, de l'exercice 1862 à 1975] : registre. Contrôleur CHAZAL. Exercices 1875 à 1877.
    Date : 1875-1877
  - 1201200502 AR 32
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Rapports du Contrôleur général [classement par contrôleur et par exercice, de l'exercice 1862 à 1975] : registre. Contrôleur CHAZAL. Exercices 1878 à 1880.
    Date : 1878-1880
  - 1201200502 AR 33
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Rapports du Contrôleur général [classement par contrôleur et par exercice, de l'exercice 1862 à 1975] : registre. Contrôleur CHAZAL. Exercices 1881 et 1882.
    Date : 1881-1882
  - 1201200502 AR 34
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Rapports du Contrôleur général [classement par contrôleur et par exercice, de l'exercice 1862 à 1975] : registre. Contrôleur CHAZAL. Exercices 1883 et 1884.
    Date : 1883-1884
  - 1201200502 AR 35
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Rapports du Contrôleur général [classement par contrôleur et par exercice, de l'exercice 1862 à 1975] : registre. Contrôleur CHAZAL. Exercices 1885 et 1886.
    Date : 1885-1886
  - 1201200502 AR 36
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Rapports du Contrôleur général [classement par contrôleur et par exercice, de l'exercice 1862 à 1975] : registre. Contrôleur CHAZAL. Exercices 1887 et 1888.
    Date : 1887-1888
  - 1201200502 AR 37
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Rapports du Contrôleur général [classement par contrôleur et par exercice, de l'exercice 1862 à 1975] : registre. Contrôleur CHAZAL. Exercices 1889 et 1890.
    Date : 1889-1890
  - 1201200502 AR 58
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Rapports du Contrôleur général [classement par contrôleur et par exercice, de l'exercice 1862 à 1975] : registre, 1891
    Date : 1891-1891
  - 1201200502 AR 59
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1892, présentation des comptes par le Contrôleur général Delmotte : rapport, 1893 [1 registre/an]
    Date : 1892-1893
  - 1201200502 AR 60
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1893, présentation des comptes par le Contrôleur général Delmotte : rapport, 1894 [1 registre/an]
    Date : 1893-1894
  - 1201200502 AR 61
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1894, présentation des comptes par le Contrôleur général Delmotte : rapport, 1895 [1 registre/an]
    Date : 1894-1895
  - 1201200502 AR 62
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1895, présentation des comptes par le Contrôleur général Delmotte : rapport, 1896 [1 registre/an]
    Date : 1895-1896
  - 1201200502 AR 63
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1896, présentation des comptes par le Contrôleur général Delmotte : rapport, 1897 [1 registre/an].
    Date : 1896-1897
  - 1201200502 AR 64
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1897, présentation des comptes par le Contrôleur général Delmotte : rapport, 1898 [1 registre/an]
    Date : 1897-1898
  - 1201200502 AR 65
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1898, présentation des comptes par le Contrôleur général Boucher : rapport, 1899 [1 registre/an]
    Date : 1898-1899
  - 1201200502 AR 66
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1899, présentation des comptes par le Contrôleur général Boucher : rapport, 1900 [1 registre/an]
    Date : 1899-1900
  - 1201200502 AR 67
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1900, présentation des comptes par le Contrôleur général Panhard : rapport, 1901 [1 registre/an]
    Date : 1900-1901
  - 1201200502 AR 68
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1901, présentation des comptes par le Contrôleur général Panhart : rapport, 1902 [1 registre/an]
    Date : 1901-1902
  - 1201200502 AR 69
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1902, présentation des comptes par le Contrôleur général Frachon : rapport, 1903 [1 registre/an]
    Date : 1902-1903
  - 1201200502 AR 70
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1903, présentation des comptes par le Contrôleur général Frachon : rapport, 1904 [1 registre/an]
    Date : 1903-1904
  - 1201200502 AR 71
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1904, présentation des comptes par le Contrôleur général Frachon : rapport, 1905 [1 registre/an]
    Date : 1904-1905
  - 1201200502 AR 72
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1905, présentation des comptes par le Contrôleur général Frachon : rapport, 1906 [1 registre/an]
    Date : 1905-1906
  - 1201200502 AR 73
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1906, présentation des comptes par le Contrôleur général Frachon : rapport, 1907 [1 registre/an]
    Date : 1906-1907
  - 1201200502 AR 74
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1907, présentation des comptes par le Contrôleur général Frachon : rapport, 1908 [1 registre/an]
    Date : 1907-1908
  - 1201200502 AR 75
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1908, présentation des comptes par le Contrôleur général Frachon : rapport, 1909 [1 registre/an]
    Date : 1908-1909
  - 1201200502 AR 76
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1909, présentation des comptes par le Contrôleur général Frachon : rapport, 1910 [1 registre/an]
    Date : 1909-1910
  - 1201200502 AR 77
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1910, présentation des comptes par le Contrôleur général Frachon : rapport, 1911 [1 registre/an].
    Date : 1910-1911
  - 1201200502 AR 78
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1911, présentation des comptes par le Contrôleur général Frachon : rapport, 1912 [1 registre/an]
    Date : 1911-1912
  - 1201200502 AR 79
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1912, présentation des comptes par le Contrôleur général Frachon : rapport, 1913 [1 registre/an]
    Date : 1912-1913
  - 1201200502 AR 80
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1913, présentation des comptes par le Contrôleur général Frachon : rapport, 1914 [1 registre/an]
    Date : 1913-1914
  - 1201200502 AR 81
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1914, présentation des comptes par le Contrôleur général Frachon : rapport, 1915 [1 registre/an]
    Date : 1914-1915
  - 1201200502 AR 82
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1915, présentation des comptes par le Contrôleur général Frachon : rapport, 1916 [1 registre/an]
    Date : 1915-1916
  - 1201200502 AR 83
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1916, présentation des comptes par le Contrôleur général Frachon : rapport, 1917 [1 registre/an]
    Date : 1916-1917
  - 1201200502 AR 84
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1917, présentation des comptes par le Contrôleur général Emmery : rapport, 1918 [1 registre/an]
    Date : 1917-1918
  - 1201200502 AR 85
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1918, présentation des comptes par le Contrôleur général Emmery : rapport, 1920 [1 registre/an]
    Date : 1918-1919
  - 1201200502 AR 86
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1919, présentation des comptes par le Contrôleur général Emmery : rapport, 1920 [1 registre/an]
    Date : 1919-1920
  - 1201200502 AR 87
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1920, présentation des comptes par le Contrôleur général Emmery : rapport, 1921 [1 registre/an]
    Date : 1920-1921
  - 1201200502 AR 88
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1921, présentation des comptes par le Contrôleur général Emmery : rapport, 1922 [1 registre/an]
    Date : 1921-1922
  - 1201200502 AR 89
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1922, présentation des comptes par le Contrôleur général Emmery : rapport, 1923 [1 registre/an]
    Date : 1922-1923
  - 1201200502 AR 90
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1923, présentation des comptes par le Contrôleur général Emmery : rapport, 1924 [1 registre/an]
    Date : 1923-1924
  - 1201200502 AR 91
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1924, présentation des comptes par le Contrôleur général Emmery : rapport, 1924 [1 registre/an]
    Date : 1924-1925
  - 1201200502 AR 92
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1925, présentation des comptes par le Contrôleur général Emmery : rapport, 1926 [1 registre/an]
    Date : 1925-1926
  - 1201200502 AR 93
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1926, présentation des comptes par le Contrôleur général Emmery : rapport, 1927 [1 registre/an]
    Date : 1926-1927
  - 1201200502 AR 94
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1927, présentation des comptes par le Contrôleur général Emmery : rapport, 1928 [1 registre/an]
    Date : 1927-1928
  - 1201200502 AR 95
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1928, présentation des comptes par le Contrôleur général Emmery : rapport, 1929 [1 registre/an]
    Date : 1928-1929
  - 1201200502 AR 96
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1929, présentation des comptes par le Contrôleur général Roulleau : rapport, 1930 [1 registre/an]
    Date : 1929-1930
  - 1201200502 AR 97
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1930, présentation des comptes par le Contrôleur général Roulleau : rapport, 1931 [1 registre/an]
    Date : 1930-1931
  - 1201200502 AR 98
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1931, présentation des comptes par le Contrôleur général Roulleau : rapport, 1931 [1 registre/an]
    Date : 1931-1932
  - 1201200502 AR 99
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1932, présentation des comptes par le Contrôleur général Roulleau : rapport, 1933 [1 registre/an]
    Date : 1932-1933
  - 1201200502 AR 100
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1933, présentation des comptes par le Contrôleur général Roulleau : rapport, 1934 [1 registre/an]
    Date : 1933-1934
  - 1201200502 AR 101
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1934, présentation des comptes par le Contrôleur général Roulleau : rapport, 1935 [1 registre/an]
    Date : 1934-1935
  - 1201200502 AR 102
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1935, présentation des comptes par le Contrôleur général Roulleau : rapport, 1936 [1 registre/an]
    Date : 1935-1936
  - 1201200502 AR 103
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1936, présentation des comptes par le Contrôleur général de Bletterie : rapport, 1937 [1 registre/an]
    Date : 1936-1937
  - 1201200502 AR 104
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1937, présentation des comptes par le Contrôleur général de Bletterie : rapport, 1938 [1 registre/an]
    Date : 1937-1938
  - 1201200502 AR 105
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1938, présentation des comptes par le Contrôleur général Belin : rapport, 1939 [1 registre/an]
    Date : 1938-1939
  - 1201200502 AR 106
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1939, présentation des comptes par le Contrôleur général Belin : rapport, 1940 [1 registre/an]
    Date : 1939-1940
  - 1201200502 AR 107
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercices 1940 et 1941, présentation des comptes par le Contrôleur général Belin : rapport, 1941 - 1942 [1 registre/an]
    Date : 1940-1942
  - 1201200502 AR 109
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercices 1942 et 1943, présentation des comptes par le Contrôleur général Belin : rapport, 1943-1944 [1 registre/an]
    Date : 1941-1944
  - 1201200502 AR 111
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercices 1944 et 1945, présentation des comptes par le Contrôleur général Belin : rapport, 1945-1946 [1 registre/an]
    Date : 1944-1946
  - 1201200502 AR 113
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercices 1946 et 1947, présentation des comptes par le Contrôleur général Belin : rapport, 1946-1948 [1 registre/an]
    Date : 1946-1948
  - 1201200502 AR 115
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1948, présentation des comptes par le Contrôleur général Belin : rapport, 1949 [1 registre/an]
    Date : 1948-1949
  - 1201200502 AR 116
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercices 1949 et 1950, présentation des comptes par le Contrôleur général Belin : rapport, 1949-1951 [1 registre/an]
    Date : 1949-1951
  - 1201200502 AR 118
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercices 1951 et 1952, présentation des comptes par le Contrôleur général Belin : rapport, 1951-1953 [1 registre/an]
    Date : 1951-1953
  - 1201200502 AR 120
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercices 1953 et 1954, présentation des comptes par le Contrôleur général Belin : rapport, 1953-1955 [1 registre/an]
    Date : 1953-1955
  - 1201200502 AR 122
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercices 1955 et 1956, présentation des comptes par le Contrôleur général Belin (1955) et le cContrôleur général Gouin d'Ambrières : rapport, 1956-1957 [1 registre/an]
    Date : 1955-1957
  - 1201200502 AR 124
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercice 1957, présentation des comptes par le Contrôleur général Gouin d'Ambrières : rapport, 1958 [1 registre/an]
    Date : 1957-1958
  - 1201200502 AR 125
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercices 1958 et 1959, présentation des comptes par le Contrôleur général Gouin d'Ambrières : rapport, 1959 - 1960 [1 registre/an]
    Date : 1958-1960
  - 1201200502 AR 127
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercices 1960 et 1961, présentation des comptes par le Contrôleur général Gouin d'Ambrières : rapport, 1961 - 1962 [1 registre/an]
    Date : 1960-1962
  - 1201200502 AR 129
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercices 1962 et 1963, présentation des comptes par le Contrôleur général Gouin d'Ambrières : rapport, 1963 - 1964 [1 registre/an]
    Date : 1962-1964
  - 1201200502 AR 131
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercices 1964 et 1965, présentation des comptes par le Contrôleur général Gouin d'Ambrières (1964) et le Contrôleur général MORANT : rapport, 1965 - 1966 [1 registre/an]
    Date : 1964-1966
  - 1201200502 AR 133
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercices 1966 et 1967, présentation des comptes par le Contrôleur général BOUCHET : rapport, 1967 - 1968 [1 registre/an]
    Date : 1966-1968
  - 1201200502 AR 135
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercices 1968 et 1969, présentation des comptes par le Contrôleur général BOUCHET : rapport, 1969 - 1970 [1 registre/an]
    Date : 1968-1970
  - 1201200502 AR 137
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercices 1970et 1971, présentation des comptes par le Contrôleur général BOUCHET : rapport, 1971 - 1972 [1 registre/an]
    Date : 1970-1972
  - 1201200502 AR 139
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercices 1972 et 1973, présentation des comptes par le Contrôleur général BOUCHET : rapport, 1973 - 1974 [1 registre/an]
    Date : 1972-1974
  - 1201200502 AR 141
    Titre : 3.2. Compte général présenté au Conseil général Exercices 1974 et 1975, présentation des comptes par le Contrôleur général BOUCHET : rapport, 1975 - 19676[1 registre/an]
    Date : 1974-1976
  - 1201200502 AR 143
    Titre : Annexes aux rapports du Contrôleur général [classement par chapitres budgétaires puis par succursales] : registre [classement par exercices]. 1925- 1927
    Date : 1925-1927
  - 1201200502 AR 144
    Titre : Annexes aux rapports du Contrôleur général [classement par chapitres budgétaires puis par succursales] : registre [classement par exercices]. 1928 - 1932
    Date : 1928-1932
  - 1201200502 AR 149
    Titre : Annexes aux rapports du Contrôleur général [classement par chapitres budgétaires puis par succursales] : registre [classement par exercices]. 1933 - 1934
    Date : 1933-1934
- 1201200502 AR 151 à 156
  Titre : 3.3. Comptes d’attente
  Date : 1859/1948
  - 1201200502 AR 151
    Titre : 3.3. COMPTES D'ATTENTE 3.3.1. Fonctionnement Dépenses à régulariser et recettes non classées, instructions : note, extrait de règlement. 1859-1880 3.3.2. Compte « Recettes non classées » 3.3.2.1. Recettes non classées portées au crédit des succursales Situations et résolutions d'affaires particulières : note, état. 1871-1900 Situations et demandes de renseignements du Contrôle sur leur origine et leur apurement : note interne, registre. 1941-1948 3.3.2.2. Utilisation de crédits supplémentaires Crédits supplémentaires pour les succursales, situations : registre. 1915-1920
    Date : 1859-1948
  - 1201200502 AR 152
    Titre : Crédit reliquat disponible des exercices de 1901 et 1902 pour de nouvelles installations, enregistrement des dépenses : registre. 1902-1907 Crédit supplémentaire voté le 23 juin 1904 ouvert au chapitre X pour travaux urgents dans les succursales et pour l'acquisition de mobiliers, enregistrement de dépenses extraordinaires : registre. 1904-1908 Crédits supplémentaires voté le 21 déc. 1907, le 23 juin 1908 et en 1909, enregistrement des dépenses : registre. 1908-1911 Crédit supplémentaire de l'exercice 1907, enregistrement des dépenses : registre. 1907-1909 Crédit supplémentaire voté le 23 déc. 1909 (« sup 09 bis), enregistrement des dépenses : registre. 1911-1914 Crédit supplémentaire voté le 23 juin 1910, enregistrement des dépenses : registre. 1909-1919 Crédit voté le 15 juin 1911 d'après un reliquat disponible des comptes de l'exercice 1910, enregistrement des dépenses : registre. 1911-1919 Crédit supplémentaire voté le 21 déc. 1911, enregistrement des dépenses : registre. 1912-1916
    Date : 1902-1919
  - 1201200502 AR 153
    Titre : Crédit supplémentaire voté le 21 déc. 1911, enregistrement des dépenses « acquisition de coffres » : registre. 1912-1914 Crédit supplémentaire pour l'exercice 1912 voté le 20 juin 1912 au chapitre X art. 5 de Paris (« sup 1912 »), enregistrement des dépenses : registre. 1912-1919 Crédit supplémentaire pour l'exercice 1912 (« sup 1912 bis »), enregistrement des dépenses : registre. 1912-1916 Crédit supplémentaire pour l'exercice 1913 voté le 19 juin 1913 au chapitre X art. 1 Paris, au chapitre X succursales, enregistrement des dépenses : registre. 1913-1920 Crédits supplémentaires votés le 18 oct. 1913 au chapitre X art. 1 et 5 de Paris (« sup 1913 bis »), enregistrement des dépenses : registre. 1914-1920 Crédits supplémentaires voté la 5 fév. 1914 pour aménagement d'un bureau auxiliaire à Lille et voté le 18 juin 1914 au chapitre X art. 5 de Paris et au chapitre X des succursales (« sup 1914 »), enregistrement des dépenses : registre. 1914-1929 Crédits supplémentaires votés le 24 déc. 1914, 2ème crédit, le 21 déc. 1915 (« sup 1914 bis », « sup 1915 »), enregistrement des dépenses : registre. 1914-1919
    Date : 1912-1929
  - 1201200502 AR 154
    Titre : Crédits pour appointements, salaires, arrérages de cautionnement pour Paris, enregistrement des dépenses : registre. 29 juin 1914-19 déc. 1914 Crédit voté le 19 déc. 1916 (constitution d'un stock de mobilier pour la réinstallation des succursales évacués et situées en territoire envahies), enregistrement des dépenses : registre. 1916-1920 Crédits supplémentaires votés en 1916 au chapitre X art. 2 et art. 3, enregistrement des dépenses : registre. 1916-1918 Crédits supplémentaires des exercices 1917-1918 (travaux non exécutés à réserver, dépenses non réglées à réserver),enregistrement des dépenses : registre. 1917-1920 Crédits reliquats disponibles, enregistrement des dépenses : registre. 1913-1921 3.3.3. Compte « Dépenses à régulariser » Répertoire, affaires spéciales et courantes (de A à B), grand-livre : registre. 1892-1944
    Date : 1892-1944
  - 1201200502 AR 155
    Titre : Affaires courantes (de C à Z), grand-livre : registre. 1929-1946 Situations et affaires particulières : note, état. 1887-1917 Succursales, situations : registre. 1941-1942
    Date : 1887-1946
  - 1201200502 AR 156
    Titre : 3.3.3. Compte « Dépenses à régulariser », Dépenses des succursales, demandes de renseignements du Contrôle sur leur origine et leur apurement : note interne, 1938-1948
    Date : 1938-1948
- 1201200502 AR 156 à 157
  Titre : 3.4. Emploi des réserves de la Banque
  Date : 1800/1927
  - 1201200502 AR 156
    Titre : 3.4. Emploi des réserves de la Banque, mouvements des valeurs appartenant à la Banque, journal : registre. 1847-fév. 1877 ; Valeurs appartenant à la Banque, situations : état. 1847-1875 ; Valeurs appartenant à la Banque, dispositions légales, enregistrement des mouvements, situations : registre. 1880-1891 ; Bons du Crédit municipal, bons de la Défense nationale, bons du Trésor et titres pour l’emploi de la provision pour risque, gestion : registre. 1914-1926 ; Comptes des opérations immobilières dont les intérêts sont à capitaliser (détails par type de réserve employé), enregistrement des mouvements : registre. 1919-1927
    Date : 1847-1927
  - 1201200502 AR 157
    Titre : Gestion des valeurs appartenant à la Banque de France, enregistrement des mouvements : fiche cartonnée.
    Date : 1800-1900
- 1201200502 AR 158
  Titre : 3.5. Dépenses des succursales
  Date : 1936/1939
  - 1201200502 AR 158
    Titre : 3.5. DEPENSES DES SUCCURSALES Dépenses d'administration, enregistrements par succursale et par chapitre budgétaire : registre. 1936-1939
    Date : 1936-1939

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