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Secrétariat général, cabinet

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Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 363 à 478
        Titre : 3.1.4. Gestion du personnel et des relations sociales
        Date : 1821/1998

        • 1180200501 AR 363 à 413
          Titre : 3.1.4.1. Gestion du personnel
          Date : 1821/1998

          • 1180200501 AR 363
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Avis de décès, remise de distinctions et invitations à des cérémonies (août 1905 - oct. 1977), collectes pour des causes humanitaires effectuées auprès des agents (dec. 1948 - sept. 1967), ouverture de comptes à des agents de la Banque (mai 1934 - dec. 1951), correspondance active et passive du Secrétariat Général avec des services de la Banque et des organismes extérieurs concernant le personnel (juil. 1940 - nov. 1969), mesures disciplinaires prises à l'encontre d'agents déméritants (fev. 1974 - oct. 1977) : note, étude, JO, presse.
            Date : 1905-1977

          • 1180200501 AR 364
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Encadrement (fev. 1929 - mai 1962), correspondance active et passive du Secrétariat Général avec des agents de la Banque (août 1914 - oct. 1953), traitements et fiscalité (mai 1937 - oct. 1967) : note, étude, brochure, presse, statistiques.
            Date : 1914-1967

          • 1180200501 AR 365
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Propositions d'abonnement à des revues destinées aux agents de la Banque (juin 1953 - mai 1955), mesures concernant la gestion du courrier par des agents de la Banque (janv. 1954 - mars 1968), incidents et mesures disciplinaires concernant des agents de la Banque (janv. 1924 - dec. 1973), instructions relatives aux horaires de travail et au coût de transport d'agents de la Banque (oct. 1928 - oct. 1960), rapports entretenus par des agents de la Banque avec la Société Française des Analystes Financiers et le Centre des Hautes Etudes Administratives (fev. 1953 - mars 1962), interventions parlementaires concernant le personnel de la Banque (oct. 1922 - avr. 1929), mise à jour du Bottin administratif (sept. 1962 - mars 1966), articles de presse concernant le personnel de la Banque (août 1932 - nov. 1949), traitement du personnel et cumul d'emploi (sept. 1973 - oct. 1974) : note, étude, JO, presse, brochure.
            Date : 1922-1974

          • 1180200501 AR 366
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Direction du service immobilier, recrutement du personnel et agents du cadre latéral atteints par la limite d'âge (mai 1967 - juin 1979), recrutement, contrat de travail et rémunération des architectes (août 1941 - oct. 1989) : note, circulaire.
            Date : 1941-1989

          • 1180200501 AR 367
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Commission nationale des conditions de travail, études sur les styles de commandement et les rapports hiérarchiques : note, rapport, enquête , juin 1977 - oct. 1980
            Date : 1977-1980

          • 1180200501 AR 368
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Projet GPEC (Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences), études sur la gestion du personnel de la Banque : note, enquête , juil. 1987 - mars 1997
            Date : 1987-1997

          • 1180200501 AR 369
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Secrétariat Général et autres directions de la Banque, recrutement, licenciement et obtention de promotions (dec. 1988 - oct. 1990), attribution de véhicules (sept. 1988 - dec. 1990), règlement d'un contentieux opposant la Banque à une partie de ses agents suite à une grève survenue dans ses locaux en décembre 1987 (oct. 1988) : arrêt, note, compte rendu , sept. 1988 - dec. 1990 ; Direction Générale du Personnel, diffusion de notes et circulaires au sein de la Banque : règlement, compte rendu , janv. 1991 - janv. 1992
            Date : 1988-1992

          • 1180200501 AR 370
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Mission Management Stratégique des Ressources Humaines (observatoire social), enquête menée auprès du personnel du Secrétariat Général afin d'étudier ses attentes vis à vis de sa situation de travail : étude , mai 1996 - mars 1997 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Statuts - Personnel : Statuts et effectifs, études : note, règlement, JO , Oct. 1944 - juil. 1976
            Date : 1944-1997

          • 1180200501 AR 371
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Statuts - Personnel : Rémunération et statuts : JO, note, décret, étude , Juin 1965 - oct. 1967 ; Règlement , Juin 1984 ; Règlement , Août 1985
            Date : 1965-1985

          • 1180200501 AR 372
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Statuts - Personnel : Groupes professionnels représentés au sein de la Banque de France, projet d'analyse : note, étude , Mai 1987 - mars 1992
            Date : 1987-1992

          • 1180200501 AR 373
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Statuts - Concierges et agents de surveillance : Régime de travail des concierges des comptoirs de la Banque de France, enquête de l'Inspection : rapport, note, circulaire , avr. 1962 - janv. 1969 ; Agents de surveillance des comptoirs, négociations concernant les contrats de travail : circulaire, note, étude , janv. 1988 - nov. 1995 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Détermination : Service de l'Architecture, régime de traitement et de retraites des agents du cadre latéral (nov. 1937 - mai 1939), honoraires du Service d'Architecture (1914 - 1948) : note, étude, rapport ; Personnel, astreintes à domicile, augmentations de traitement et indemnités de décalage horaire : enquête, note , fev. 1976 - fev. 1988 ; Salaire des agents de la Banque de France, augmentation : bulletin, note, étude, circulaire , mars 1991 - mars 1993
            Date : 1914-1995

          • 1180200501 AR 374
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Procès-verbal , janv. 1989 - oct. 1991
            Date : 1989-1991

          • 1180200501 AR 375
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Procès-verbal , nov. 1991 - fev. 1993
            Date : 1991-1993

          • 1180200501 AR 376
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Procès-verbal , mars 1993 - janv. 1995
            Date : 1993-1995

          • 1180200501 AR 377
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Compte rendu, rapport, note.
            Date : 1989-1997

          • 1180200501 AR 378
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Compte rendu, note, étude, presse , oct. 1994 - dec. 1996
            Date : 1994-1996

          • 1180200501 AR 379
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Procès-verbal, note, étude , mars 1997 - dec. 1997
            Date : 1997-1997

          • 1180200501 AR 380
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Gestion du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Capucines Gestion , réunions du conseil d'administration : compte rendu, note , dec. 1988 - dec. 1992
            Date : 1988-1992

          • 1180200501 AR 381
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Gestion du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Capucines Gestion, réunions du conseil d'administration : compte rendu, note , mai 1993 - dec. 1994 ; Capucines Gestion, compte rendu des conseils d'administration : note , mai 1995 - mai 1996
            Date : 1993-1996

          • 1180200501 AR 382
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Prime d'intéressement : Prime d'intéressement, élaboration et présentation des objectifs à réaliser, résultats par services du Secrétariat Général : note, étude , dec. 1991 - juil. 1993 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Indemnités de licenciement des Agents de la Banque Centrale des Etats de l'Afrique Equatoriale et du Cameroun : Agents de la Banque Centrale des Etats de l'Afrique Equatoriale et du Cameroun, indemnités de licenciement payées par la Banque de France : attestation, note, juil. 1973 - mai 1978
            Date : 1973-1993

          • 1180200501 AR 383
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Horaires de travail : Adoption de la journée continue dans des comptoirs de la Banque de France, étude : rapport, presse, brochure, enquête, note, mai 1905 - janv. 1966 ; Horaires et congés complémentaires du personnel du Secrétariat Général, enquête de la Direction Générale du Personnel : note, dec. 1970 - mai 1978 ; Personnel de la Banque, enquête sur les horaires variables pratiqués dans les services (sept. 1972 - sept. 1990), négociation sur les horaires et les temps de travail (sept. 1981 - juil. 1982) : note, presse, brochure, étude.
            Date : 1905-1990

          • 1180200501 AR 384
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Horaires de travail : Gardes du corps du Gouverneur, heures supplémentaires effectuées (fev. 1992 - janv. 1993), attribution de primes de risque (nov. 1986 - fev. 1987), acquisition d'uniformes (oct. 1992) : note ; Personnel du Siège Central de la Banque et des services de gestion du centre administratif de Marne la Vallée, enquête sur les horaires effectifs de travail : note, statistique , oct. 1988 - nov. 1988 ; Heures supplémentaires effectuées par le personnel du Secrétariat Général, enquête : étude , fev. 1990 - sept. 1990 ; Personnel de la Banque, recensement des heures complémentaires et supplémentaires effectuées pour les années 1989 et 1990 : statistique, note, mars 1990 - mai 1990
            Date : 1986-1993

          • 1180200501 AR 385
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Discipline, mesures prises : A l'encontre d'agents de la Banque : rapport, note, enquête , juin 1908 - juin 1972
            Date : 1908-1972

          • 1180200501 AR 386
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Discipline, mesures prises : Agents du cadre collatéral du Service Immobilier, contentieux avec la Banque : enquête, note, rapport, juil. 1919 - oct. 1972
            Date : 1919-1972

          • 1180200501 AR 387
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Discipline, mesures prises : A l'encontre d'agents de la Banque : note, enquête, procès verbal, fev. 1951 - avr. 1973 ; Incidents avec des tiers, mise en cause de la Banque ou d'agents de la Banque : note, correspondance, presse, fev. 1949 - sept. 1969
            Date : 1949-1973

          • 1180200501 AR 388
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Discipline, mesures prises : A l'encontre d'agents du Service Intérieur : note, enquête, procès verbal, janv. 1953 - juil. 1973
            Date : 1953-1973

          • 1180200501 AR 389
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Discipline, mesures prises : Fautes professionnelles et différends entre agents et avec la hiérarchie de la Banque, rapport : enquête, note, nov. 1956 - nov. 1987
            Date : 1956-1987

          • 1180200501 AR 390
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Attribution d'effectifs aux métiers et recrutement : Personnel de la Banque de France, gestion des effectifs du service intérieur (nov. 1975 - janv. 1983), du service du laboratoire de Puteaux (juil. 1970 - juil. 1980), de l'annexe de Saint-Ouen (juil. 1970 - avr. 1983), du centre administratif de Poitiers (avr. 1974 - nov. 1982) : note, étude.
            Date : 1970-1983

          • 1180200501 AR 391
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Attribution d'effectifs aux métiers et recrutement : Secrétariat Général, gestion des effectifs : note, étude , dec. 1975 - mars 1988 ; Personnel du Secrétariat Général, répartition des effectifs par métiers représentés au sein de l'unité administrative : étude, note , juil. 1989 - janv. 1992
            Date : 1975-1992

          • 1180200501 AR 392
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Attribution d'effectifs aux métiers et recrutement : Gestion du personnel du Secrétariat Général, répartition des effectifs (sept. 1995 - nov. 1997), évaluation et avancement du personnel (nov. 1995 - janv. 1997) : situation, note, étude.
            Date : 1995-1997

          • 1180200501 AR 393
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Attribution d'effectifs aux métiers et recrutement : Candidatures à un détachement en France ou à l'étranger d'un agent de l'Organisation et Informatique : note , janv. 1977 - fev. 1978 ; Recrutement d'agents non permanents, autorisations d'embauche délivrées par la Direction Générale du Personnel : note., août 1986 - juin 1987 ; Effectifs, enveloppe du métier 14, « gestion des moyens administratifs et financiers » (juil. 1990 - janv. 1991), situation et besoins en effectifs des métiers 3,11,12 (respectivement « gestion des instruments scripturaux et des systèmes d'échanges », « gestion et animation du réseau », « programmation et gestion financière ») et 14 (mai 1989 - sept. 1989) : état, note.
            Date : 1977-1991

          • 1180200501 AR 394
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Attribution d'effectifs aux métiers et recrutement : Gestion des effectifs par la Direction Générale du Personnel, études (sept. 1989 - fev. 1990), réglementation concernant les congés du personnel (1990 - 1993) : note, enquête ; Personnel du Secrétariat Général, attribution d'effectifs aux métiers 3,11,12,14 et 15 (respectivement, « gestion des instruments scripturaux et des systèmes d'échanges », « gestion et animation du réseau », « programmation et gestion financière », « gestion des moyens administratifs et financiers », «gestion de l'organisation et de l'informatique») pour l'exercice 1992 : note, étude , avr. 1991 - sept. 1992
            Date : 1989-1993

          • 1180200501 AR 395
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Attribution d'effectifs aux métiers et recrutement : Effectifs, élaboration des enveloppes pour les métiers nos 1,3,7,11,12,14,15 (respectivement fabrication des billets de banque, gestion des instruments scripturaux et des systèmes d'échange, opérations sur titres, gestion et animation du réseau, programmation et gestion financière, gestion des moyens administratifs, gestion de l'organisation et de l'informatique) : état, note, étude , juil. 1993 - dec. 1994
            Date : 1993-1994

          • 1180200501 AR 396
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Attribution d'effectifs aux métiers et recrutement : Effectifs du Secrétariat Général, enveloppes pour les exercices 1996 et 1997, statistiques pour l'exercice 1994 : note, étude. Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Habillement : Personnel : note, correspondance, étude, règlement, échantillon de tissus , fev. 1821 - nov. 1982 ; Personnel : photographies, note, correspondance, circulaire , janv. 1951 - juil. 1988 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1821-1997

          • 1180200501 AR 397
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Habillement : Personnel : note, correspondance, étude , fev. 1964 - oct. 1984 ; Personnel : note, circulaire , oct. 1978 - oct. 1989
            Date : 1964-1989

          • 1180200501 AR 398
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Habillement : Agents de service : note, circulaire, étude, photographies , fev. 1951 - nov. 1985 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1951-1985

          • 1180200501 AR 399
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Habillement : Agents de service : note, circulaire, enquête, étude, échantillon de tissus, juil. 1957 - juin 1984
            Date : 1957-1984

          • 1180200501 AR 400
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Demande de crédits : Formation individuelle des agents à l'extérieur de la Banque, notification des dépenses et demandes de crédits : état, note, étude , sept. 1988 - dec. 1991 ; Recensement des besoins (avr. 1991 - août 1991) et répartition des crédits (janv. 1992 - dec. 1992) du métier 14 (Gestion des Moyens Administratifs) dans le cadre du plan 1992 : note, budget.
            Date : 1988-1992

          • 1180200501 AR 401
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Formation interne : Formation des Adjoints de direction de 3ème classe (AD3) de la Banque de France, correction d'un mémoire : étude, note , mai 1974 - mars 1975
            Date : 1974-1975

          • 1180200501 AR 402
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Formation interne : Formation du personnel de la Banque de France, publications et réunions du Conseil de Perfectionnement de l'Institut de Formation (juin 1983 - fev. 1985), formation des rédacteurs, des informaticiens et des adjoints de direction de la Banque (dec. 1978 - juil. 1988), enquête sur la mobilité du personnel de la Banque (janv. 1978 - nov. 1983) : organigramme, note, étude, brochure.
            Date : 1978-1983

          • 1180200501 AR 403
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Formation interne : Institut de formation, comptes rendus de conseils de perfectionnement concernant le fonctionnement de l'Institut (août 1984 - juil. 1987), activité des responsables de formation (janv. 1984 - juin 1988) : rapport, brochure, note.
            Date : 1984-1988

          • 1180200501 AR 404
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Formation interne : Institut de Formation, information sur les actions entreprises : note , nov. 1990 - nov. 1991 ; Groupe « formation recrutement et emploi » composé de membres du Secrétariat Général, de directions et services de la Banque ainsi que de représentants syndicaux, réunions : compte rendu, note, étude , avr. 1988 - dec. 1991
            Date : 1988-1991

          • 1180200501 AR 405
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Formation extérieure : Stages et journées d'études organisées par la Commission Générale d'Organisation Scientifique (C.E.G.O.S.), inscriptions d'agents de la Banque : note, brochure, étude , dec. 1946 - mars 1973 ; International Banking Summer School, participations d'agents de la Banque à certaines sessions annuelles : rapport, note, correspondance, brochure , juil. 1949 - juil. 1959
            Date : 1946-1973

          • 1180200501 AR 406
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Association pour la Gestion du Congé Individuel de Formation des salariés de la Banque de France (AGECIF 63) : Réunions du Conseil d'administration : règlement, note, compte rendu, étude , mars 1983 - dec. 1985
            Date : 1983-1985

          • 1180200501 AR 407
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Association pour la Gestion du Congé Individuel de Formation des salariés de la Banque de France (AGECIF 63) : Réunions du Conseil d'administration (janv. 1989 - dec. 1991), création de l'association (avr. 1983 - juin 1983) : compte rendu, note, étude, convention.
            Date : 1983-1991

          • 1180200501 AR 408
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Association pour la Gestion du Congé Individuel de Formation des salariés de la Banque de France (AGECIF 63) : Réunions du Conseil d'administration : tract, note, compte rendu, étude , sept. 1986 - dec. 1988
            Date : 1986-1988

          • 1180200501 AR 409
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Association pour la Gestion du Congé Individuel de Formation des salariés de la Banque de France (AGECIF 63) : Réunions du Conseil d'administration : compte rendu, note , oct. 1994 - mars 1997
            Date : 1994-1997

          • 1180200501 AR 410
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Association pour la Gestion du Congé Individuel de Formation des salariés de la Banque de France (AGECIF 63) : Réunions du Conseil d'administration (avr. 1997 - déc. 1998) et de la Section d'Établissement de la Banque de France (janv. 1997 - août 1998) : compte rendu, note, situation, étude.
            Date : 1997-1998

          • 1180200501 AR 411
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Formation - Association pour la Gestion du Congé Individuel de Formation des salariés de la Banque de France (AGECIF 63) : Relevés de compte : situation , mai 1991 - dec. 1993 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Disparitions d'agents : Disparition d'agents, enquête de l'Inspection : rapport, note , avr. 1973 - avr. 1974
            Date : 1973-1993

          • 1180200501 AR 412
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Personnel de la Banque de Réescompte de la Sarre : Régime de sécurité sociale, textes réglementaires : règlement, convention, arrêté, note, brochure , avr. 1948 - août 1955 ; Vérification de la Convention de Garantie (mars 1955 - oct. 1959), virements de la Caisse de Réserve, des assurances et mutuelles du personnel de la Banque de France (nov. 1955 - janv. 1960), déclaration de recettes de la Banque à la caisse du receveur central des finances (fev. 1951 - oct. 1956) : bordereau, note.
            Date : 1948-1960

          • 1180200501 AR 413
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Personnel de la Banque de Réescompte de la Sarre : Evolution des effectifs (dec. 1954 - janv. 1959), prêts à la construction, versement de pensions, allocations familiales et sécurité sociale (mars 1951 - sept. 1958), traitements (oct. 1956 - mai 1959), élection du représentant du personnel au Conseil de la Banque (janv. 1957) : note, règlement.
            Date : 1951-1959

        • 1180200501 AR 414 à 478
          Titre : 3.1.4.2. Gestion des relations sociales
          Date : 1892/1997

          • 1180200501 AR 414
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Commission mixte permanente : Commission mixte permanente , rapports des groupes de travail : étude, note , oct. 1973 - oct. 1978
            Date : 1973-1978

          • 1180200501 AR 415
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Comité Central d'Entreprise, réunions (janv. 1966 - oct. 1970), demande d'agrandissement des locaux du Comité (mai 1962), rapport d'activité (1965) : compte rendu, plan, note, étude ; Comité Central d'Entreprise, réunions (juin 1984 - fev. 1990), gestion des locaux et du mobilier (janv. 1964 - juin 1988) : compte rendu, note, brochure, étude, photographie.
            Date : 1962-1990

          • 1180200501 AR 416
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Comités d'Entreprise, étude du projet de loi du 29 avril 1965 et de la loi du 18 juin 1966 : JO, note, synthèse , dec. 1965 - nov. 1966 ; Comité Central d'Entreprise, comptes d'exploitation de la Banque de France pour les exercices 1978 et 1979 : note, étude , fev. 1979 - fev. 1980 ; Bilan social de la Banque de France, soumission au Comité central d'entreprise : rapport, note, 1984 - 1988
            Date : 1965-1988

          • 1180200501 AR 417
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Comité Central d'Entreprise, bilan social de la Banque pour les années 1991 à 1993, participation des directions et services du Secrétariat Général à l'élaboration du bilan social pour les années 1989 à 1993 (juil. 1988 - janv. 1994) : note, rapport.
            Date : 1988-1994

          • 1180200501 AR 418
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1989, présentation au Comité Central d'Entreprise, analyses et projet de répartition des bénéfices : étude, note.
            Date : 1989-1989

          • 1180200501 AR 419
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1990, présentation au Comité Central d'Entreprise, analyses et projet de répartition des bénéfices : étude, note.
            Date : 1990-1990

          • 1180200501 AR 420
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1991, présentation au Comité Central d'Entreprise, analyses et projet de répartition des bénéfices : étude, note.
            Date : 1991-1991

          • 1180200501 AR 421
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comités d'établissement : Documentation de travail se rapportant aux « rapports d'activité », « conditions de travail », « marche générale de l'entreprise » élaborés pour les comités d'établissement : rapport d'activité, note, statistique, circulaire , nov. 1959 - mars 1980
            Date : 1959-1980

          • 1180200501 AR 422
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Elections et vie syndicale (oct. 1990 - fev. 1995), suivi de questions relatives à l'évolution des services du Centre Administratif (fev. 1985 - avr. 1994), à la formation du personnel (mai 1990 - juil. 1994), aux oeuvres sociales (sept. 1992 - oct. 1993), aux effectifs (mars 1986 - fev. 1995), à la sécurité (nov. 1985 - fev. 1995), à l'aide au logement du personnel (mai 1984 - juil. 1994), au budget (fev. 1988 - dec. 1994) : note, presse, rapport, projet, étude.
            Date : 1984-1995

          • 1180200501 AR 423
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , mars 1987 - juin 1988
            Date : 1987-1988

          • 1180200501 AR 424
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , juil. 1988 - mars 1989
            Date : 1988-1989

          • 1180200501 AR 425
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , avr. 1989 - dec. 1989
            Date : 1989-1989

          • 1180200501 AR 426
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , janv 1990 - janv. 1991
            Date : 1990-1991

          • 1180200501 AR 427
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note.
            Date : 1991-1991

          • 1180200501 AR 428
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , janv. 1992 - oct. 1992
            Date : 1992-1992

          • 1180200501 AR 429
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , nov. 1992 - juin 1993
            Date : 1992-1993

          • 1180200501 AR 430
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , juil. 1993 - dec. 1993 ; Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée, documentation de travail relative aux activités du centre d'intelligence artificielle, de l'institut de formation, de la caisse de prévoyance maladie, du service médical d'entreprise, des directions du personnel, des services de gestion, de l'informatique et des télécommunications, de l'organisation et des développements : rapport d'activité, note , fev. 1994 - mars 1994
            Date : 1993-1994

          • 1180200501 AR 431
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comités d'Etablissement de province : Correspondance portant sur l'entretien et l'attribution de matériel, l'immobilier, les allocations logement, l'hygiène et la sécurité, l'installation de nouveaux comités, les élections au sein des comités et leurs règles de fonctionnement : note, J.O., compte rendu, étude , juin 1966 - juil. 1989
            Date : 1966-1989

          • 1180200501 AR 432
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Commission du personnel (présidée par le Directeur de la Gestion du Personnel, et composée de directeurs d'autres services de la Banque ainsi que de représentants syndicaux) : Réunions : note, étude, rapport, compte rendu , nov 1990 - dec. 1991 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - CGEP (Conseiller Général Elu par le Personnel de la Banque) : Scrutins électoraux de 1985 et 1991, organisation : liste électorale, circulaire, note, règlement, tract syndical , fev. 1985 - janv. 1992
            Date : 1990-1992

          • 1180200501 AR 433
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Elaboration pour le service de l'Administration Générale (dec. 1978 - fev. 1988) et pour la Direction du Réseau (1988) : étude, noe ; Rapports d'activité au Comité d'Etablissement et rapports au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions du Travail, élaboration : note, étude , 1984 - 1988
            Date : 1978-1988

          • 1180200501 AR 434
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Secrétariat Général et Service de l'Administration Générale, exercice 1987 ; Cabinet du Secrétariat Général, exercices 1987 et 1990 : note, étude , 1987 - 1991 ; Services du Secrétariat Général, exercice 1988 : étude, brochure, statistiques , janv. 1989 - mars 1989 ; Directions et services du Secrétariat Général, exercice 1988 : étude , mars 1989
            Date : 1987-1991

          • 1180200501 AR 435
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Services du Secrétariat Général, exercice 1990 : note, étude , mars 1991 ; Services et directions du Secrétariat Général, exercice 1991 : note, étude , fev. 1992 - mars 1992
            Date : 1991-1992

          • 1180200501 AR 436
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Directions et services du Secrétariat Général, exercice 1992 : note, étude , mars 1993 - avr. 1993 ; Directions et services du Secrétariat Général, exercice 1993 : étude , mars 1994
            Date : 1993-1994

          • 1180200501 AR 437
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Services et directions du Secrétariat Général et de l'Organisation et Informatique, exercice 1994 : note, étude , fev. 1995 - mars 1995
            Date : 1995-1995

          • 1180200501 AR 438
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Organisation et informatique, rapports d'activité et rapports au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions du Travail pour l'exercice 1990 : note, étude , dec. 1990 - mars 1991 ; Organisation et informatique, exercice 1990 : note, étude , fev. 1991 - mars 1991
            Date : 1990-1991

          • 1180200501 AR 439
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Services de l'Organisation et Informatique, exercice 1992 : note, étude , fev. 1993 - mars 1993 ; Services de l'Organisation et Informatique, exercice 1993 : note, étude , fev. 1994 - mars 1994
            Date : 1993-1994

          • 1180200501 AR 440
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Direction de la Réglementation et de l'Administration, exercices 1991 à 1994 : note, étude , janv. 1992 - janv. 1995 ; Service du Matériel et des Imprimés, Service Automobile, Service du Courrier et Service de l'Administration Générale, exercice 1996 : étude , mars 1997 - avr. 1997 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Hygiène et sécurité des agents de la Banque de France, règlement et équipement des locaux de la Banque : note, rapport. fev. 1968 - avr. 1988
            Date : 1968-1997

          • 1180200501 AR 441
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Comité et Commission Nationale d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT et CNHSCT), fonctionnement et rapport annuel : note, presse, bulletins, JO, étude, règlement , nov. 1980 - août 1988
            Date : 1980-1988

          • 1180200501 AR 442
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : CHSCT, fonctionnement et rapport annuel : circulaire, note, étude, règlement , janv. 1989 - oct. 1990
            Date : 1989-1990

          • 1180200501 AR 443
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Assistantes sociales, activité auprès du personnel : note , janv. 1981 - août 1986 ; Immeuble de Ventadour, inspection et médecine du travail : plan, note, étude, brochure , juin 1983 - juin 1990 ; Directions du Secrétariat Général, de la Communication et du Service Immobilier, inspection : note, projet , janv. 1985 - mai 1988 ; Direction du Secrétariat Général et Service de l'Administration Générale, rapport 1987, Cabinet du Secrétariat Général, rapports 1989 et 1990 : note, étude , 1987 - 1990 ; Services et directions du Secrétariat Général, rapport 1988 : étude , fev. 1989
            Date : 1981-1990

          • 1180200501 AR 444
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services du Secrétariat Général, rapport 1989 : brochure, étude, note , fev. 1990 - mai 1990
            Date : 1989-1990

          • 1180200501 AR 445
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services du Secrétariat Général et Cabinet, rapport 1990 : note, étude , dec. 1990 - mars 1991
            Date : 1990-1991

          • 1180200501 AR 446
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services et directions du Secrétariat Général, rapport 1991 : note, étude , mars 1992
            Date : 1991-1992

          • 1180200501 AR 447
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services et directions du Secrétariat Général, rapport 1992 : note, étude , mars 1993 ; Services et directions du Secrétariat Général, rapports 1989 à 1992 : synthèse, note , janv. 1991 - mars 1994
            Date : 1991-1994

          • 1180200501 AR 448
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services et directions du Secrétariat Général, rapport 1993 : étude , mars 1994 ; Services et directions du Secrétariat Général, rapport 1994 : étude, note , fev. 1995 - mars 1995
            Date : 1993-1995

          • 1180200501 AR 449
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Documentation de travail du CHSCT, rapports annuels des services de la Banque pour l'exercice 1989 : note, étude , juin 1990 ; Direction de la Réglementation et de l'Administration, rapport 1991 à 1994 : note, étude , mars 1992 - mars 1995
            Date : 1989-1995

          • 1180200501 AR 450
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services de l'Organisation et Informatique, rapport : étude , mars 1993
            Date : 1993-1993

          • 1180200501 AR 451
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services de l'Organisation et Informatique, rapport 1993 : note, étude , mars 1994 - avr. 1994
            Date : 1993-1994

          • 1180200501 AR 452
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services de l'Organisation et Informatique, rapport 1994 : étude, note , fev. 1995 - mars 1995 ; Secrétariat Général, rapport 1996 : étude, note , dec. 1996 - avr. 1997
            Date : 1994-1997

          • 1180200501 AR 453
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Syndicats représentés au sein de la Banque : Syndicats de la Banque de France, revendications du syndicat de Toulouse et audiences auprès du Gouverneur de la Banque (mai 1918 - nov. 1930), revendications formulées aux congrès de Lille (1913), Lyon (1919), Bordeaux (1921) et Nantes (1924), revendications des aides à la recette (sept. 1919 - mai 1931), recours au Conseil d'Etat de l'Amicale du Personnel contre une décision de M. le Gouverneur Robineau (1922), autorisations d'absence pour assister à des congrès et conseils syndicaux (fev. 1970 - nov. 1977), stages de formation syndicale (nov. 1970 - dec. 1977), rapport sur la proposition de loi de M. Chabrun relative au droit syndical des fonctionnaires (janv. 1928) : note, JO, étude.
            Date : 1918-1977

          • 1180200501 AR 454
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Syndicats représentés au sein de la Banque : Syndicats de la Banque de France, communications du Syndicat Professionnel Français du Personnel de la Banque de France (fev. 1929 - dec. 1944) et de la Fédération Syndicale Unifiée du Personnel de la Banque de France (avr. 1958 - fev. 1961), correspondance active et passive du Secrétariat Général avec l'Union des Secrétaires Comptables (mars 1953 - mars 1960) et la section de la Banque de France de l'Union Nationale des Sous-Officiers en Retraite (sept. 1961 - dec. 1961), communication du Comité National Ouvrier et Professionnel pour le Soutien de l'Action au Général de Gaulle (s.d.), comptes rendus des réunions de syndicats de la Banque (juin 1936 - fev. 1937), suggestions de syndicats au Secrétariat Général (juil. 1937), manifestations de syndicats de la Banque dans la cour vitrée du siège (janv. 1959 - fev. 1961), communications à caractère politique (sept. 1955 - dec. 1961), interdiction d'affichage des communiqués syndicaux (avr. 1959 - dec. 1961), revendications syndicales et étude sur le syndicalisme à la Banque de France (oct. 1953 - janv. 1964) : tract, bulletin, note, rapport, presse.
            Date : 1929-1964

          • 1180200501 AR 455
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Syndicats représentés au sein de la Banque : Syndicat National affilié à la Confédération Générale du Travail : tract, note, étude, circulaire, bulletin d'information , juin 1936 - sept. 1960
            Date : 1936-1960

          • 1180200501 AR 456
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Syndicats représentés au sein de la Banque : Syndicats représentés au sein de la Banque, ressources et activité : tract, presse, compte rendu, note, étude, enquête.
            Date : 1963-1990

          • 1180200501 AR 457
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Représentation - Personnel du Secrétariat Général, élection des délégués : Liste électorale, note, tract, procès verbal , Mars 1993 - mai 1993
            Date : 1993-1993

          • 1180200501 AR 458
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Représentation - Personnel du Secrétariat Général, élection des délégués : Liste électorale, procès verbal, note, circulaire , Mai 1994 - janv. 1995 ; Note, procès verbal , Janv. 1995
            Date : 1994-1995

          • 1180200501 AR 459
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Représentation - Délégués du personnel : Réunions : compte rendu , mai 1988 - dec. 1995
            Date : 1988-1995

          • 1180200501 AR 460
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Personnel de la Banque de France, communications inter-syndicales : Communications inter-syndicales (oct. 1949 - mai 1961), du Syndicat National des Cadres (mars 1945 - juin 1959), du Syndicat National (autonome) du Personnel de la Banque de France (nov. 1945 - avr. 1960), du Syndicat des Employés de la Confédération Française des Travailleurs Chrétiens (fev. 1939 - juin 1960), convention collective de l'Union Syndicale des Banquiers (juil. 1936) : bulletin d'information, note, règlement, presse, tract.
            Date : 1936-1961

          • 1180200501 AR 461
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Mouvements sociaux, rapport concernant les évènements de mai 1968 : Répercussion sur l'activité de la Banque : étude, statistiques, circulaire, note , sept. 1963 - janv. 1969
            Date : 1963-1969

          • 1180200501 AR 462
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Mouvements sociaux, rapport concernant les évènements de mai 1968 : Répercussion sur l'activité de la Banque : journal de bord, note, presse, correspondance, carte , mai 1968 - sept. 1968
            Date : 1968-1968

          • 1180200501 AR 463
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Mouvements sociaux, rapport concernant les évènements de mai 1968 : Opérations de caisse effectuées dans les comptoirs durant les évènements, enquête : rapport, note , juin 1968
            Date : 1968-1968

          • 1180200501 AR 464
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Mouvements sociaux, rapport concernant les évènements de mai 1968 : Fonctionnement des comptoirs durant les évènements, enquête : rapport, note , juin 1968 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Mouvements sociaux au sein de la Banque de France : Projet de réforme des statuts de la Banque, revendications syndicales : note, correspondance, pétition , mars 1972 - juin 1973 ; Conséquence des évènements sur l'activité du Secrétariat Général, rapport : étude , fev. 1976
            Date : 1968-1976

          • 1180200501 AR 465
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Grèves extérieures : Grèves extérieures à la Banque, conséquence sur l'activité des services : note, étude, carte, JO, presse , Fev. 1947 - fev. 1963
            Date : 1947-1963

          • 1180200501 AR 466
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Grèves extérieures : Grève des transports de la région parisienne, conséquences sur l'activité de la Banque : rapport, étude, note, presse , Mars 1953 - oct. 1963
            Date : 1953-1963

          • 1180200501 AR 467
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Grèves du personnel de la Banque : Presse, note, étude , juin 1952 - juil. 1957
            Date : 1952-1957

          • 1180200501 AR 468
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Grèves du personnel de la Banque : Rapport, note, étude, tract syndical, presse , fev. 1959 - dec. 1963
            Date : 1959-1963

          • 1180200501 AR 469
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Grèves du personnel de la Banque : Rapport, note, étude, tract syndical, presse , mars 1964 - mai 1967
            Date : 1964-1967

          • 1180200501 AR 470
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Grèves du personnel de la Banque : Sapeurs-pompiers chargés d'assurer la sécurité des biens et des personnes à la Banque de France, grèves et revendications relatives à des problèmes d'effectifs et de temps de travail : note, étude, rapport , avril 1970 - fév. 1983
            Date : 1970-1983

          • 1180200501 AR 471
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Grèves du personnel de la Banque : Note, étude , juin 1976 - nov. 1987
            Date : 1976-1987

          • 1180200501 AR 472
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Associations, sociétés et mutuelles de la Banque : Sociétés et mutuelles, demande de renseignements émanant de particuliers relatives à des sociétés et mutuelles ayant des fonds en dépôt à la Banque de France (mars 1892 - fev. 1912), correspondance active et passive du Secrétariat Général de la Banque avec des caisses d'épargne (mars 1913 - nov. 1938), études portant sur des institutions mutuelles étrangères à la Banque (juin 1898 - juin 1929), collection d'articles de presse concernant des sociétés de prévoyance fondées par des agents de la Banque (août 1906 - nov. 1938), relevé des cotisations d'agents à l'Union, caisse d'épargne du personnel de la Banque (dec. 1941 - sept 1948), surveillance des sociétés de prévoyance immobilière du personnel de la Banque (mai 1938 - avr. 1957) : note, synthèse, brochure, presse, JO.
            Date : 1892-1957

          • 1180200501 AR 473
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Associations, sociétés et mutuelles de la Banque : Projet de création d'une caisse des pensions émanant du Ministère des Finances (mars 1938), projet de création de sociétés et d'une bibliothèque émanant d'agents de la Banque (janv. 1905 - mai 1929), exonérations, subventions et récompenses accordées par la Banque à des sociétés fondées par des membres de son personnel (juin 1909 - mars 1939), rapport relatif aux institutions patronales et mutuelles de la Banque de France (juil. 1905 - oct. 1919), étude sur l'incidence des décrets-lois du 16 juillet 1935 sur le budget des sociétés d'épargne et de prévoyance (avr. 1936) : JO, note, étude, brochure.
            Date : 1905-1938

          • 1180200501 AR 474
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Associations, sociétés et mutuelles de la Banque : Relations avec la Société amicale des retraités (fev. 1939 - mars 1953), de l'Association sportive (mai 1928 - avr. 1964), de l'Union artistique (oct. 1938 - mai 1962), de l'Amicale professionnelle des prisonniers de guerre (août 1943 - mars 1961), de l'Association amicale du personnel (juil. 1909 - juil. 1923), de l'Union mutuelle des aides à la recette et agents de service (avr. 1959 - mai 1959), de l'Association des anciens combattants (juil. 1936 - mars 1963), de l'Association des familles nombreuses (oct. 1936 - avr. 1964), circulaire sur les sociétés professionnelles (dec. 1943) : JO, compte rendu, note, presse, projet, brochure, photographie, rapport. [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1909-1964

          • 1180200501 AR 475
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Associations, sociétés et mutuelles de la Banque : Relation avec les associations sportive et artistique (avr. 1938 - août 1985) et des immeubles sociaux (nov. 1957 - dec. 1989) : presse, plan, note, projet, étude, correspondance , avr. 1938 - dec. 1989
            Date : 1938-1989

          • 1180200501 AR 476
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Associations, sociétés et mutuelles de la Banque : Relation avec la coopérative (août 1946 - janv. 1985), buffet du personnel et des distributeurs de boissons (juil. 1944 - dec. 1989), service médical (dec. 1950 - août 1989), garages (sept. 1951 - août 1981) : loi, plan, brochure, étude, note, projet , juil. 1944 - dec. 1989
            Date : 1944-1989

          • 1180200501 AR 477
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Associations, sociétés et mutuelles de la Banque : Mobilier et immobilier, gestion des bibliothèques de la banque d'Algérie, des salles de repos, réfectoires et d'une infirmerie pour le personnel, du service courrier des syndicats, de centres d'accueil pour vacanciers, sportifs, retraités et enfants en bas âge (dec. 1949 - mars 1963), utilisation de locaux rendus disponibles après transfert des services installés rue de Valois et rue Radziwill (oct. 1950 - dec. 1954) : note, presse, correspondance, étude, projet, plan , dec. 1949 - mars 1963 ; Gestion de l'Association des emplois réservés (mars 1966 - janv. 1972), de l'Association du personnel de direction (nov. 1973 - juin 1987), de la Caisse de prévoyance pour le cautionnement des employés des bureaux et de la recette (fev. 1964 - janv. 1972), du Groupe Tiers-Monde (mai 1982 - juin 1986) : note, JO, bulletin , fev. 1964 - juin 1987
            Date : 1949-1987

          • 1180200501 AR 478
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Associations, sociétés et mutuelles de la Banque : Maison de l'Amérique Latine, correspondance active et passive du Gouvernement de la Banque de France avec l'Association pour la Fondation France-Amérique Latine concernant la location par cette dernière d'un immeuble parisien appartenant à la Banque et des demandes de travaux à effectuer sur ce bâtiment : note, presse, étude , fev. 1974 - sept. 1991 ; Association des familles du personnel de la Banque, attribution de dons à des agents : note, enquête , mars 1980 - mai 1986
            Date : 1974-1991