Notice descriptive

  • Secrétariat général, cabinet
    • 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
      • 3.1. Missions permanentes
        • 3.1.4. Gestion du personnel et des relations sociales
          • 3.1.4.2. Gestion des relations sociales

1180200501 AR 441

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Comité et Commission Nationale d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT et CNHSCT), fonctionnement et rapport annuel : note, presse, bulletins, JO, étude, règlement , nov. 1980 - août 1988
Date : 1980-1988

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