Notice descriptive

  • Secrétariat général, cabinet
    • 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
      • 3.1. Missions permanentes
        • 3.1.4. Gestion du personnel et des relations sociales
          • 3.1.4.2. Gestion des relations sociales

1180200501 AR 473

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Associations, sociétés et mutuelles de la Banque : Projet de création d'une caisse des pensions émanant du Ministère des Finances (mars 1938), projet de création de sociétés et d'une bibliothèque émanant d'agents de la Banque (janv. 1905 - mai 1929), exonérations, subventions et récompenses accordées par la Banque à des sociétés fondées par des membres de son personnel (juin 1909 - mars 1939), rapport relatif aux institutions patronales et mutuelles de la Banque de France (juil. 1905 - oct. 1919), étude sur l'incidence des décrets-lois du 16 juillet 1935 sur le budget des sociétés d'épargne et de prévoyance (avr. 1936) : JO, note, étude, brochure.
Date : 1905-1938

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