Notice descriptive

  • Secrétariat général, cabinet
    • 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
      • 3.1. Missions permanentes
        • 3.1.4. Gestion du personnel et des relations sociales
          • 3.1.4.2. Gestion des relations sociales

1180200501 AR 416

Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Comités d'Entreprise, étude du projet de loi du 29 avril 1965 et de la loi du 18 juin 1966 : JO, note, synthèse , dec. 1965 - nov. 1966 ; Comité Central d'Entreprise, comptes d'exploitation de la Banque de France pour les exercices 1978 et 1979 : note, étude , fev. 1979 - fev. 1980 ; Bilan social de la Banque de France, soumission au Comité central d'entreprise : rapport, note, 1984 - 1988
Date : 1965-1988

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