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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 247 à 362
        Titre : 3.1.3. Immobilier et sécurité
        Date : 1830/1997

        • 1180200501 AR 247 à 335
          Titre : 3.1.3.1. Gestion immobilière
          Date : 1856/1997

          • 1180200501 AR 247
            Titre : Attention Ligeo diffusion : voir Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Succursales : Serres des comptoirs, capacités classées par ordre alphabétique des villes d'implantation (A à V) : note, étude, plan. en 1180200501 AR 246
            Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Répartition des compétences en matière immobilière : Direction du service Immobilier, études sur l'organisation du service Immobilier (mai 1940 - mai 1984) et gestion du service d'Architecture (fev. 1938 - janv. 1966) : synthèse, note, fev. 1938 - mai 1984 ; Economies d'énergie, mesures prises en vue de limiter la consommation des services de la Banque : note, projet, brochure, janv. 1941 - juil. 1990
            Date : 1938-1990

          • 1180200501 AR 248
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Répartition des compétences en matière immobilière : Notes préparées pour l'information des Gouverneurs de la Banque en matière de sécurité et d'immobilier, documents adressés à M. De Lattre (juin 1966) et à M. Calvet (juil. 1963) : rapport, juil. 1963 - juin 1966 ; Direction du Service Immobilier, répartition des compétences et procédures appliquées au sein de la direction (août 1966 - mai 1989), rapports de la direction avec les architectes et sous-traitants qu'elle emploie ponctuellement (fev. 1970 - fev. 1976), vérifications effectuées à la direction par le groupe mobile de contrôle du Contrôle Général (janv. 1965 - dec. 1980) : note, brochure, étude, janv. 1965 - mai 1989
            Date : 1963-1989

          • 1180200501 AR 249
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Répartition des compétences en matière immobilière : Direction du service Immobilier, audit de la direction (sept. 1986 - avr. 1987) et du service de Gestion des Immeubles Locatifs (nov. 1969 - fev. 1988), gestion du personnel (mai 1967 - fev. 1990) : rapport, étude, note, mai 1967 - fev. 1990
            Date : 1967-1990

          • 1180200501 AR 250
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Demandes de prêts et mise en valeur : Demandes de prêt d'oeuvres d'arts : note, correspondance, étude, nov. 1933 - dec. 1965 ; Demandes de prêts adressées à la Banque de France pour l'acquisition d'oeuvres d'art, dossiers sans suite et affaires menées à leur terme : note, étude, correspondance, photographie, presse, procès-verbal, mars 1941 - oct. 1985 [Photographie en Série 1Fi]
            Date : 1933-1985

          • 1180200501 AR 251
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Demandes de prêts et mise en valeur : Prêt d'oeuvres d'art pour des expositions : correspondance, note, presse, brochure, mars 1967 - nov. 1989 ; Immobilier, réalisation d'une plaquette sur le domaine historique de la Banque par la Direction de la Communication et le Secrétariat du Conseil Général (mars 1990 - mai 1990) : note, presse, étude, mars 1990 - mai 1990 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Hôtel de Toulouse : Documentation historique, demande de renseignement et de prise de vue : discours, étude, presse, brochure, note, sept. 1928 - nov. 1967
            Date : 1928-1990

          • 1180200501 AR 252
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Hôtel de Toulouse : Autorisation de reproduction, acquisition, inventaire, protection et restauration d'oeuvres d'art présentes au Siège (mars 1965 - fev. 1995), offres de vente d'oeuvres d'art à la Banque restées sans suite (dec. 1930 - fev. 1986) : photographie, note, étude, correspondance, projet, brochure, presse, dec. 1930 - fev. 1995 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1930-1995

          • 1180200501 AR 253
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Hôtel de Toulouse : Conservation du patrimoine : "Jésus-Christ" de Derain ; "Le rendez-vous", "l'Hallali" et "La curée" de Casanova ; "Portrait du Duc de Penthièvre" de Nattier ; "Le Comte de Toulouse" de Rigaud ; "Le Duc de Chartres et sa famille" de Lepeintre ; "Temps calme" de Duhen ; "Les bains Vigier au Pont-Neuf" et "Les bains Vigier au Pont-Royal" de Robert ; "Le Duc de Penthièvre et sa famille" de Rauch et Le Boucher ; "Don Quichotte" et "Sancho Pança" de Coypel ; "Napoléon Ier" et "Marie-Louise d'Autriche" de Lefebvre ; "La galerie dorée sous Louis XV", "la galerie dorée sous Louis XVI" et "La galerie dorée sous l'Empire" de Garneray ; "Le Triomphe de Vénus" et "Le Triomphe d'Eurus" : photographies, étude, note, juin 1937 - fev. 1961 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1937-1961

          • 1180200501 AR 254
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Hôtel de Toulouse : Demande de renseignement, autorisation de photographier et de voir des oeuvres d'art, prêt de reproduction : correspondance, note, brochure, sept. 1937 - oct. 1966
            Date : 1937-1966

          • 1180200501 AR 255
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Hôtel de Toulouse : Demande de renseignement, autorisation de photographier, de voir et de copier des oeuvres d'art, prêt de reproduction : presse, note, étude, correspondance, oct. 1960 - mai 1988
            Date : 1960-1988

          • 1180200501 AR 256
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Hôtel de Toulouse : Rénovation des locaux du Gouvernement de la Banque, de la Galerie Dorée, des appartements d'apparat, et restauration des oeuvres d'art s'y trouvant : note, plan, étude, projet, photographie, nov. 1946 - juil. 1990 [Photographie en Série 1Fi]
            Date : 1946-1990

          • 1180200501 AR 257
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Hôtel de Toulouse : Autorisation de tournage dans les locaux, acquisition, expertise, restauration et inventaire des oeuvres d'art (nov. 1950 - avr. 1991), souscription nationale pour l'acquisition des Larmes de Saint-Pierre de Georges de La Tour (nov. 1976 - juil. 1988), prêt du tableau de Fragonard intitulé La Fête de Saint Cloud (juin 1954 - mai 1992) : brochure, note, étude, photographies, presse, correspondance. nov. 1950 - mai 1992 [Photographies en Série 1Fi] - Gestion mobilière, inventaire du mobilier ancien et en particulier achats d'objets mobiliers entre 1920 et 1926 : liste, facture, 1920-1964
            Date : 1920-1992

          • 1180200501 AR 258
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Chancellerie d'Orléans et galerie dorée : Patrimoine de la Banque, Chancellerie d'Orléans, historique de la démolition du bâtiment, et des interventions en faveur de sa reconstitution par le replacement aux frais de la Banque des oeuvres d'art de l'ancien hôtel dans un nouveau bâtiment : note, correspondance, projet, photographies, plan, étude, presse , fév. 1914 - juil. 1981 et documents fournis par la Direction des Services Immobiliers, 1914-1991. [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1914-1991

          • 1180200501 AR 259
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Chancellerie d'Orléans et galerie dorée : Galerie Dorée, enquête sur les tableaux exposés : étude, correspondance , sept. 1964 - fev. 1967 en documentation, photocopies : de la vente La Vrillière- Rouillé du 4 septembre 1705 et vente Rouillé -Toulouse du 8 janvier 1713 ; lettres du Ministre de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts, 1866 ; déclaration de M. le Gouverneur après la visite de l'Impératrice Eugénie à la Banque, au sujet des tableaux de la Galerie Dorée (extrait du PV de la séance du Conseil Général du 9 août 1866).
            Date : 1964-1967

          • 1180200501 AR 260
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Chancellerie d'Orléans et Hôtel de Toulouse : Bâtiments de la Banque de France et oeuvres d'art : "Le Comte JAUBERT" de GERARD, "Monsieur DELAVILLIERES" de DUMONSTIER, "WATELET" de DROUAIS, Tapisseries aux armes des PHELYPEAUX de LA VRILLIERE, "Le Duc de LA VRILLIERE", Tapisserie "La Terre" d'après un carton de Charles LE BRUN, Tapisseries de la Salle du Conseil général, Tapisserie "Bacchus" de BERAIN, Tapisseries du Salon Bleu, "Le triomphe de Thetys" de VERMONSAL, "Sylvie guérit Philis" et "Sylvie délivrée par Aminte" de François BOUCHER, Tapisseries des Flandres "L"Eté", "Apollon et Mercure", "Diane et Actéon", "Venus et Adonis", "Le Comte MOLLIEN" de HESSE, "Paysage montagnard" et "Vue de ville" de JOURDAIN, "GAUDIN Duc de GAETE" de LEFEBVRE et entretien de sa sépulture par donation GIRARDIN, Buste du "Duc de PENTHIEVRE" par THOMIRE - dossiers descriptifs et photographies , oct. 1964 - sept. 1970 ; Chancellerie d'Orléans, historique de la démolition du bâtiment, et des interventions en faveur de sa reconstitution par le replacement aux frais de la Banque des oeuvres d'art de l'ancien hôtel dans un nouveau bâtiment : note, correspondance, projet, (plan extrait : nouvelle cote 1180201303/1), étude, presse, photographie , mars 1982 - août 1997 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1964-1997

          • 1180200501 AR 261
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Palais Royal : Animation culturelle et activité des commerces, ravalement et aménagement des immeubles, gestion des locaux et des appartements (achat de l'appartement de l'écrivain Colette, perception des loyers et attribution de logements de fonction) : plan, note, étude, correspondance, photographie , dec. 1954 - août 1989 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1954-1989

          • 1180200501 AR 262
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Palais Royal : Projet d'animation culturelle, restauration et équipement des immeubles, aménagement des jardins, création d'un parking sous la rue de la Croix des Petits Champs : plan, presse, note, étude, brochure, correspondance, JO , janv. 1959 - fev. 1992 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Patrimoine Historique de la Banque - Collection de tableaux de la banque de France : Expertise de P. Cailleux : étude , fev. 1946 ; La Fête à Saint-Cloud de Fragonard, rentoilage et restauration, août 1948, reproductions du tableau : photographie , dec. 1951 - dec. 1961 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1948-1992

          • 1180200501 AR 263
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Achat et affectation de locaux : Prise en location par la Banque de France des propriétés de la Caisse des Retraites des fonctionnaires et agents de la Banque de l'Algérie, à Ragny et à Saint-Laurent-du-Pont, établissement et signatures des baux (fev. 1964 - juin 1966), travaux effectués sur les propriétés (janv. 1958 - août 1980) : bail, convention, plan, note, projet, correspondance, photographie ; Acquisition de l'ancien domaine immobilier de la Banque de l'Algérie : note, étude, plan, brochure, inventaire , mars 1975 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1958-1980

          • 1180200501 AR 264
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Achat et affectation de locaux : Immeuble du 48 rue Croix des Petits Champs, gestion des loyers (nov. 1984 - dec. 1987), des locaux et de leur aménagement (avr. 1985 - juin 1989), installation de services de la Banque dans le bâtiment (juil. 1987 - août 1987) : plan, étude, note ; Locaux et mobilier, attribution à l'usage des délégués du personnel de la Banque (juil. 1987 - juin 1990), à l'usage de services de la Direction des Moyens de Paiement Scripturaux et des Systèmes d'Echange (août 1990 - oct. 1990) : note, étude, projet, plan
            Date : 1984-1990

          • 1180200501 AR 265
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Généralités : Domaine de gestion, immeubles locatifs situés dans le périmètre du siège de la Banque à Paris, travaux entrepris et gestion des locaux et appartements : plan, note, projet, correspondance, étude , avr. 1939 - avr. 1968
            Date : 1939-1968

          • 1180200501 AR 266
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Généralités : Domaine immobilier de la Banque, candidatures pour la location d'appartements émanant d'agents de la Banque (oct. 1956 - mai 1988) et de personnes étrangères à la Banque (oct. 1951 - oct. 1988) : note, correspondance, étude
            Date : 1951-1988

          • 1180200501 AR 267
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Généralités : Domaine de gestion, rentabilité des immeubles appartenant à la Banque de France et loués à des tiers (juil. 1953 - avr. 1988), candidatures à la location d'appartements de la Banque (nov. 1984 - mars 1990) : étude, note, plan, brochure, statistiques, correspondance , juil. 1953 - mars 1990 ; Immeubles d'exploitation de la Banque de France, projets de photographie des bâtiments : note , juil. 1958 - oct. 1958 ; Diapositives du Service de l'Information, 1980-1983. [Photographies (diapositives) en Série 1Fi]
            Date : 1953-1990

          • 1180200501 AR 268
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Généralités : Immobilier, gestion des prêts (sept. 1961 - nov. 1990), gestion de « La Prévoyance Immobilière », société anonyme d'Habitations à Loyer Modéré du personnel de la Banque de France (mai 1979 - dec. 1990) : note, étude, brochure, sept. 1961 - dec. 1990 ; Immobilier, vente d'une partie des immeubles des groupes « République » et « Grenelle » situés respectivement dans la rue Béranger et sur le boulevard du Temple à Paris : presse, plan, note, étude, projet, compte rendu , mai 1969 - dec. 1993
            Date : 1961-1993

          • 1180200501 AR 269
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Généralités : Domaine de gestion, application par la Banque de la loi Mermaz du 6 juil. 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs (fev. 1987 - mai 1990), gestion des immeubles locatifs (juil. 1969 - juil. 1989), logement des jeunes agents (dec. 1986 - janv. 1987), revalorisation des loyers (nov. 1988 - avr. 1989) : loi, décret, note, étude, brochure, compte rendu
            Date : 1969-1990

          • 1180200501 AR 270
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Généralités : Domaine immobilier de la Banque, adoption d'une nouvelle politique de loyers en application de la loi « Méhaignerie » tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière : loi, étude, note, projet, presse , fev. 1987 - avr. 1990 ; Immobilier, requêtes de l'Association des Locataires de la Banque de France (ALBF) auprès de la Banque : note, presse, étude , juil. 1987 - nov. 1991 ; Affaires déléguées à la Direction du Service Immobilier, gestion de locaux appartenant à la Banque et loués à des tiers : presse, note, étude, plan , mars 1987 - oct. 1989 ; Affaires déléguées à la Direction du Service Immobilier, projet de création d'un parking rue Corneille : presse, note, étude, plan , avr. 1987 - nov. 1989
            Date : 1987-1991

          • 1180200501 AR 271
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Logements de fonction : Logement des chefs principaux de la Banque de France, gestion, entretien et travaux pris en charge par la Direction du Service Immobilier : plan, note, étude , juin 1953 - oct. 1975
            Date : 1953-1975

          • 1180200501 AR 272
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Logements de fonction : Logement des chefs principaux de la Banque de France, mesures adoptées en faveur des agents logés : règlement, décret, note, plan, étude , sept. 1954 - janv. 1990 ; Logement des chefs principaux de la Banque de France, gestion, entretien et travaux pris en charge par la Direction du Service Immobilier : plan, note, étude, presse , mai 1976 - mars 1990
            Date : 1954-1990

          • 1180200501 AR 273
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Logements de fonction : Agents logés par la Banque de France, avantages proposés par la Banque et attribution d'appartements : note, étude, projet , juil. 1962 - oct. 1991
            Date : 1962-1991

          • 1180200501 AR 274
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Logements de fonction : Logement des agents d'encadrement de la Banque de France, enquête sur la situation des agents du cadre normal et du cadre spécial (juil. 1964 - nov. 1964), souscription d'appartements et construction d'immeubles d'habitation leur étant destinés (juil. 1964) : plan, note, étude, statistiques.
            Date : 1964-1964

          • 1180200501 AR 275
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Locations à des organismes extérieurs : Prêt de locaux à des organismes extérieurs à la Banque : correspondance, note, affiche, plan , nov. 1945 - mars 1964 ; Locaux de la Banque de France, prêt à des organismes extérieurs : note, correspondance , fev. 1954 - mai 1985
            Date : 1945-1985

          • 1180200501 AR 276
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Domaine locatif - Locations à des organismes extérieurs : Secrétariat de la Commission de Contrôle des Banques, installation temporaire dans des locaux loués à « l'Union Nationale des Mutuelles-Retraite des Instituteurs et Fonctionnaires de l'Education Nationale » : plan, note, étude, projet, brochure , juil. 1976 - janv. 1990
            Date : 1976-1990

          • 1180200501 AR 277
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Agrandissement et entretien : Historique des opérations d'agrandissement (oct. 1881 - avr. 1969), extension vers la rue Radziwill (démolition d'une aile, restauration de la façade sur la Cour des voitures et reconstruction de l'escalier d'honneur, janv. 1965 - juil. 1970) : plan, note, étude, compte rendu.
            Date : 1881-1971

          • 1180200501 AR 278
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Agrandissement et entretien : Agrandissement du siège de la Banque, règlement d'un contentieux relatif au paiement des honoraires de l'architecte chargé des travaux, M. Faure-Dujaric : correspondance, note, étude, plan , août 1935 - mars 1942 ; Siège de la Banque, extension : note, étude, projet, plan , fev. 1953 - sept. 1965
            Date : 1935-1965

          • 1180200501 AR 279
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Agrandissement et entretien : Locaux de la Banque de France, entretien et équipement (sept. 1954 - oct. 1984), dépôt d'archives courantes (dec. 1956 - nov. 1959), construction et aménagement d'immeubles (oct. 1957 - fev. 1982) : presse, note, étude, plan.
            Date : 1954-1984

          • 1180200501 AR 280
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Agrandissement et entretien : Comité de décentralisation, examen d'un projet de surélévation d'une partie de l'immeuble du Siège Central afin de réinstaller le Service Central des Risques, mesure contrebalancée par des efforts parallèles de décentralisation : plan, note, étude, décision , fev. 1963 - mars 1966
            Date : 1963-1966

          • 1180200501 AR 281
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Agrandissement et entretien : Locaux de la Banque de France, équipement et gestion (juin 1977 - janv. 1990), gestion des travaux effectués (oct. 1972 - janv. 1982), gestion du budget et des dépenses de la direction (juin 1967 - oct. 1987) : note, étude, circulaire, règlement, plan, projet, brochure.
            Date : 1967-1990

          • 1180200501 AR 282
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Agrandissement et entretien : Immeuble de Ventadour, gestion, sécurité, entretien et aménagement des installations : note, étude, projet, plan , sept. 1969 - dec. 1975 ; Agrandissement dû à une rétrocession par la Ville de Paris de terrains de la rue de Valois, travaux effectués dans la Cour des voitures : plan, note, étude , avr. 1971 - dec. 1981
            Date : 1969-1981

          • 1180200501 AR 283
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Agrandissement et entretien : Accès des locaux administratifs de la Banque aux handicapés physiques, projets d'adaptation des locaux en faveur des agents et clients handicapés : note, presse , mai 1975 - août 1988 ; Immeuble de Ventadour, sécurité, gestion, équipement des locaux et travaux effectués (dec. 1975 - avr. 1990)
            Date : 1975-1990

          • 1180200501 AR 284
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Agrandissement et entretien : Cour d'honneur du siège de la Banque, projets de création d'une salle de conférence, d'une salle à manger et d'un musée monétaire (mars 1988 - août 1990) : note, presse, étude ; Immobilier, travaux au Secrétariat Général : note, étude, enquête, projet, plan , fev. 1989 - mai 1992
            Date : 1988-1992

          • 1180200501 AR 285
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Amélioration des conditions de travail dans le grand hall de la Banque par un réaménagement des locaux : Concertation des services de la Banque : plan, note, étude, projet , fev. 1980 - oct. 1986
            Date : 1980-1986

          • 1180200501 AR 286
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Amélioration des conditions de travail dans le grand hall de la Banque par un réaménagement des locaux : Etude de Séri Renault ingénierie : projet, note, plan, rapport , juil. 1982 - fev. 1985
            Date : 1982-1985

          • 1180200501 AR 287
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Amélioration des conditions de travail dans le grand hall de la Banque par un réaménagement des locaux : Etude de Séri Renault Ingénierie et indications fournies par les services de la Banque : projet, note, plan , rapport , dec. 1982 - fev. 1990
            Date : 1982-1990

          • 1180200501 AR 288
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Amélioration des conditions de travail dans le grand hall de la Banque par un réaménagement des locaux : Etude de Séri Renault Ingénierie : plan, projet, note , janv. 1983 - mars 1984
            Date : 1983-1984

          • 1180200501 AR 289
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Amélioration des conditions de travail dans le grand hall de la Banque par un réaménagement des locaux : Etude de Séri Renault Ingénierie : projet, note, plan, rapport , fev. 1983 - avr. 1983
            Date : 1983-1983

          • 1180200501 AR 290
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Amélioration des conditions de travail dans le grand hall de la Banque par un réaménagement des locaux : Etude de Séri Renault Ingénierie : plan, rapport, projet , mars 1983 - janv. 1985
            Date : 1983-1985

          • 1180200501 AR 291
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Desserrement de la Caisse Générale : Etudes sur les besoins des services de caisse (avr. 1982 - oct. 1985), sur le financement du projet de construction d'un nouvel immeuble pour les accueillir (oct. 1978 - dec. 1986) et sur le temps d'accès aux sites envisagés pour cette nouvelle implantation (oct. 1984 - dec. 1984) : enquête, note, rapport, plan, carte, presse, brochure.
            Date : 1978-1986

          • 1180200501 AR 292
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Siège - Desserrement de la Caisse Générale : Projet de construction d'un nouveau bâtiment pour recevoir les services de la Caisse et recherche d'un site d'implantation en région parisienne : plan, carte, brochure, note, étude , dec. 1982 - juil. 1987
            Date : 1982-1987

          • 1180200501 AR 293
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Centres administratifs de Marne-la-Vallée et de Poitiers : Délocalisation des implantations de la Banque en région parisienne, projet : note, presse, étude , avr. 1985 - janv. 1989 ; Centre Administratif de Marne la Vallée, travaux et sécurité des locaux (fev. 1986 - juil. 1990), acquisition de matériel et de mobilier (mai 1986 - mars 1988), gestion du centre (nov. 1986 - juin 1990) : note, étude, plan, brochure , fev. 1986 - juil. 1990
            Date : 1985-1990

          • 1180200501 AR 294
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Service des Imprimés et du Matériel : Annexe de Saint-Ouen, expropriation d'une partie du domaine immobilier suite au projet de construction de l'autoroute Paris-Pontoise, construction d'un nouveau bâtiment et réaménagement partiel du bâtiment existant : note, étude, plan , oct. 1964 - fev. 1980
            Date : 1964-1980

          • 1180200501 AR 295
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Service des Imprimés et du Matériel : Annexe de Saint-Ouen, rapport de l'Inspecteur Général, M. Cornu, sur la réorganisation des services suite à l'expropriation d'une partie du domaine immobilier de l'annexe pour construire l'autoroute Paris-Pontoise : note, brochure, étude, plan , janv. 1971 - janv. 1975
            Date : 1971-1975

          • 1180200501 AR 296
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Succursales : Serres des comptoirs, capacités classées par ordre alphabétique des villes d'implantation (A à V) : note, étude, plan.
            Date : 1938-1939

          • 1180200501 AR 297
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Succursales : Succursale de Vincennes, reconstruction en raison des mauvaises conditions de travail dans l'ancien immeuble : plan, note, étude, brochure , mars 1968 - dec. 1979
            Date : 1969-1979

          • 1180200501 AR 298
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Succursales : Succursale de Vincennes, reconstruction en raison des mauvaises conditions de travail dans l'ancien immeuble : plan, note, étude , janv. 1980 - sept. 1988 ; Immobilier, litige opposant la Banque de France au Syndicat des Copropriétaires de l'ensemble immobilier « Le Pont Neuf » à Nice : note, presse, étude , oct. 1990 - nov. 1991
            Date : 1980-1991

          • 1180200501 AR 299
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine locatif : Programmes de construction d'immeubles d'habitation entrepris par la Caisse des Dépôts et Consignations, participation de la Banque de France : presse, note, étude, compte rendu , janv. 1954 - juil. 1975 ; Travaux d'aménagement, attribution de locaux et de logements à des membres du personnel et à des services de la Banque, affaires déléguées à la Direction du Service Immobilier,: presse, note, étude, plan , janv. 1987 - oct. 1990
            Date : 1954-1990

          • 1180200501 AR 300
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : oeuvres sociales, colonie de vacances de Giverzac, acquisition du domaine utilisé comme camp de vacances (avr. 1951 - oct. 1953), comptabilité (juin 1953 - sept. 1961) : étude, note, correspondance.
            Date : 1951-1961

          • 1180200501 AR 301
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Giverzac, gestion de la propriété (fev. 1953 - août 1964), travaux effectués (juin 1953 - oct. 1963) : carte, plan , presse, note, correspondance, étude.
            Date : 1953-1964

          • 1180200501 AR 302
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Concarneau, achat de l'hôtel des Cornouailles, travaux effectués pour le rendre apte à recevoir des groupes de vacanciers, autorisations d'administrations des collectivités et de l'Etat (janv. 1955 - juin 1975), fonctionnement du centre (juil. 1961 - fev. 1966) : projet, correspondance, note, carte, plan.
            Date : 1956-1975

          • 1180200501 AR 303
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Etablissement de la colonie de vacances d'Embrun et de Chauveton, autorisations administratives, acquisition des terrains et travaux d'aménagement : photographie, projet, étude, note, plan, correspondance. [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1956-1974

          • 1180200501 AR 304
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Travaux d'aménagement et utilisation du château de Ragny à Savigny par l'Ecole des Cadres (avr. 1966 - mars 1982), fluctuation des loyers et aménagement des colonies de Ragny et Saint-Laurent-du-Pont, propriétés de la Caisse des Retraites des Fonctionnaires et Agents de la Banque de l'Algérie (mars 1960 - août 1973) : plan, carte postale, note, correspondance, projet, étude ; Cession de parcelles de terrain aux collectivités et travaux effectués au centre d'Embrun (oct. 1969 - oct. 1988), établissement d'un centre à Portiragnes, acquisition du terrain et projet de construction (oct. 1962 - juil. 1987) : plan, note, étude, correspondance, brochure. [Carte postale en Série 1Fi]
            Date : 1960-1988

          • 1180200501 AR 305
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Giverzac, acquisition des terrains, travaux d'aménagement et gestion : plan, étude, projet, note, correspondance , sept. 1962 - oct. 1980
            Date : 1962-1980

          • 1180200501 AR 306
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Super-Besse, acquisition de terrains, construction d'un chalet et d'un parking : plan, note, projet, étude, correspondance , mai 1963 - juil. 1973 ; Vars, acquisition des terrains et projet de construction : étude, plan, note, correspondance, carte postale, presse , avr. 1964 - fev. 1971 [Cartes postales en Série 1Fi]
            Date : 1963-1973

          • 1180200501 AR 307
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Etablissement du centre de vacances de Crevoux, achat de la propriété, autorisations administratives, agrandissement et travaux effectués sur les installations : presse, JO, correspondance, note, étude, projet, plan , juil. 1964 - nov. 1975
            Date : 1964-1975

          • 1180200501 AR 308
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Colonies de vacances des Agudes, d'Azur, de Bidart, de Concarneau et de Crévoux, acquisition, aménagement et gestion des centres : photographie, plan, note, étude, procès-verbal, correspondance, projet , nov. 1964 - mai 1990 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1964-1980

          • 1180200501 AR 309
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Saint-Laurent-du-Pont, réaménagements et travaux d'agrandissement (dec. 1965 - dec. 1979), incendie dans la chaufferie du bâtiment (juil. 1966 - juil. 1969) : plan, projet, note, étude, correspondance ; Camps de vacances et siège de la Banque de France, bâtiments et locaux : photographies , sept. 1966 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1965-1979

          • 1180200501 AR 310
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Location au Comité Central d'Entreprise du centre de Vars et travaux concernant l'étanchéité du bâtiment (fev. 1972 - mars 1985), travaux, bail et notice historique concernant le centre de Ragny (janv. 1968 - dec. 1983), aménagement du centre de Saint Laurent du Pont et agrandissement de la propriété (mars 1967 - janv. 1983), achat de studios dans l'immeuble « Les Lauzes » pour le centre de Saint-Martin-de-Belleville (mars 1970 - sept. 1984), agrandissement du centre de Super-Besse (mars 1983 - dec. 1986) : note, plan, brochure, étude, projet.
            Date : 1967-1986

          • 1180200501 AR 311
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Saint-Martin-de-Belleville, acquisition et remise en état d'appartements : note, règlement, presse, correspondance, étude, projet, contrat , fev. 1968 - juin 1975 ; Vars, construction de l'immeuble destiné à recevoir les vacanciers et acquisition d'une parcelle de terrain pour faciliter les manoeuvres des cars : plan, projet, étude, note, photographie , avr. 1969 - mars 1973 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1968-1975

          • 1180200501 AR 312
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Colonies de vacances : Recherche de propriétés pour accueillir des vacanciers à Sanary-sur-Mer, Andernos-les-Bains et Jard-sur-Mer : plan, photographies, note, projet , juin 1970 - janv. 1972 [Photographies en Série 1Fi] Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Installations sportives : Stade de Bougival, travaux effectués sur les installations (mai 1949 - nov. 1970), achat, location et vente de terrains sur l'Ile de La Loge, site d'implantation du stade (fev. 1950 - dec. 1970) : projet, étude, note, plan.
            Date : 1949-1972

          • 1180200501 AR 313
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Installations sportives : Stade de Bougival, Travaux effectués (juil. 1950 - juil. 1972), location à la Banque d'une propriété contiguë au stade sur l'Ile de la Loge (nov. 1969 - août 1976) : titre de propriété, plan, note, correspondance, projet, étude, photographies. [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1950-1976

          • 1180200501 AR 314
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Installations sportives : Stade de Bougival, acquisition, réaménagement et gestion : note, correspondance, étude, projet, plan, carte , nov. 1967 - mai 1990
            Date : 1967-1990

          • 1180200501 AR 315
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Installations sportives : Stades, construction d'un logement de gardien et de douches pour l'équipement de la Blaiserie à Poitiers et vente de ce dernier par la Banque (dec. 1961 - nov. 1989), création d'un terrain de camping-caravaning et construction d'un bâtiment à l'usage des campeurs et des adeptes des sports collectifs pour l'équipement de Vic-le-Comte (dec. 1970 - mai 1981) : note, plan, correspondance, projet, étude.
            Date : 1961-1989

          • 1180200501 AR 316
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Maisons de repos et de retraite : Maisons de repos et de retraite d'Arcachon, acquisition par la Banque de la villa de « Beau Séjour », propriété de la fondation Kastrioti (dec. 1934 - nov. 1966), aménagement et gestion des différents centres (juil. 1968 - juil. 1987) : plan, étude, note, correspondance, photographie. [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1934-1987

          • 1180200501 AR 317
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Maisons de repos et de retraite : Maison de repos " Beauséjour" et maison de retraite "l'Oasis" à Arcachon, acquisition, travaux, achat de terrains contigus, gestion : note, correspondance, étude, projet, plan , dec. 1942 - janv. 1968 ; Fondation d'une seconde maison de retraite à Dourdan, instruction de l'affaire et acquisition de la propriété : carte, plan, note, correspondance, étude photographies , juil. 1962 - juil. 1964 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1942-1968

          • 1180200501 AR 318
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Travaux immobiliers - Domaine des oeuvres sociales - Maisons de repos et de retraite : Maison de retraite de Dourdan, construction et équipement du bâtiment : plan, note, étude, JO, oct. 1963 - avr. 1968
            Date : 1963-1968

          • 1180200501 AR 319
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Installations téléphoniques : Gestion : note, étude, statistiques, plan , dec. 1954 - oct. 1974
            Date : 1954-1974

          • 1180200501 AR 320
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Installations téléphoniques : Gestion des appareils des succursales : brochure, note, étude , sept. 1957 - oct. 1989
            Date : 1957-1989

          • 1180200501 AR 321
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Installations téléphoniques : Remplacement de l'autocommutateur de la Banque et équipement du centre administratif de Marne la Vallée en matière de télécommunications : plan, brochure, note, étude, annuaire , fev. 1960 - sept. 1985
            Date : 1960-1985

          • 1180200501 AR 322
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Installations téléphoniques : Gestion des minitels, de l'autocommutateur de la Banque, des répondeurs et des téléphones de voiture : note, étude , mars 1980 - mars 1990
            Date : 1980-1990

          • 1180200501 AR 323
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Installations téléphoniques : Banque Centrale, appel d'offre concernant le remplacement de l'autocommutateur du standard et la remise à niveau de la distribution dans le cadre d'une refonte du système de télécommunications du siège : cahier des charges, brochure, note, étude , mars 1983 - fev. 1985
            Date : 1983-1985

          • 1180200501 AR 324
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Installations téléphoniques : Banque Centrale, mise en service d'un nouvel autocommutateur pour le standard (sept. 1984 - juin 1988) et consommation de l'appareil (fev. 1986 - juin 1987) : presse, brochure, note, étude.
            Date : 1984-1988

          • 1180200501 AR 325
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Installations téléphoniques : Banque Centrale, information sur la gratuité des appels, gestion du standard, du réseau téléphonique du Secrétariat Général, des cabines téléphoniques, et attribution de lignes (mai 1988 - dec. 1994), mise en place de nouveaux autocommutateurs pour la Banque Centrale et pour certains sites annexes (nov. 1985 - dec. 1992) : plan, brochure, presse, correspondance, note, étude,
            Date : 1985-1994

          • 1180200501 AR 326
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Service du matériel et des imprimés : Voitures de service, gestion et attribution, propositions d'indemnités kilométriques compensatrices : note, correspondance, projet , juin 1967 - mars 1978 ; Service automobile rattaché à la direction du courrier et du matériel, réorganisation (mai 1989 - mars 1994), fermeture du garage de l'immeuble parisien « Dollfus » (sept. 1991 - avr. 1992), audit, rapports d'activité et bilan de l'hygiène, de la sécurité et des conditions du travail (sept. 1988 - nov. 1994), gestion des effectifs de conducteurs (nov. 1988 - mai 1994), enquête sur la disparition d'un véhicule (nov. 1990 - dec. 1990) : étude, note.
            Date : 1967-1994

          • 1180200501 AR 327
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Service du matériel et des imprimés : Véhicules du service automobile, enquête relative à un vol : rapport, note , dec. 1990 ; Gestion du service du matériel et des imprimés, élaboration de rapports sur le service (audits de 1992, rapport d'activité 1993, rapport annuel au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions du Travail pour 1993 ; août 1991 - mars 1994), notification des plans des locaux (nov. 1993 - dec. 1993), fermeture de l'atelier de prémarquage de Saint-Ouen et création d'une unité de routage (janv. 1989 - mai 1990), suppression d'un accès au Centre administratif de Saint-Ouen pour permettre le raccordement de l'autoroute A86 avec le boulevard périphérique parisien (fev. 1991), projet de délocalisation du Centre de gestion du matériel et des imprimés de Saint-Ouen (avr. 1994 - mai 1994), gestion du personnel (oct. 1983 - avr. 1992), projet de suppression de l'atelier de lingerie (sept. 1984 - oct. 1984), étude sur le port de l'uniforme à la Banque (mars 1994) : note, synthèse, photographie. [Photographie en Série 1Fi]
            Date : 1983-1994

          • 1180200501 AR 328
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Service du matériel et des imprimés : Etudes et réformes relatives au service du courrier, réorganisation du service (juin 1984 - juin 1994), bilan de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail (mars 1994), remplacement des postes Télex dans des comptoirs par du matériel photocopieur (mai 1993 - oct. 1994) : rapport d'activité, audit, note, organigramme , juin 1984 - oct. 1994 ; Agents de la Direction du courrier et du matériel, propositions d'avancement : note, étude , juil. 1990 - juil. 1995
            Date : 1984-1995

          • 1180200501 AR 329
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Contribution de la Banque de France à l'effort de construction : Participation de la Banque de France à un nouveau système de financement : synthèse, projet, correspondance, note, JO, convention , sept. 1950 - janv. 1958 ; Déclaration sur la situation de la Banque au regard de ses obligations : état, note, étude, brochure , dec. 1957 - dec. 1975
            Date : 1950-1975

          • 1180200501 AR 330
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Contribution de la Banque de France à l'effort de construction : Déclaration sur la situation de la Banque au regard de ses obligations : état, note, étude, brochure , avr. 1976 - janv. 1980
            Date : 1976-1980

          • 1180200501 AR 331
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Contribution de la Banque de France à l'effort de construction : Participation de la Banque à l'effort de construction, documentation sur la législation concernant ce type de contribution (le "1% patronal"), correspondance avec les comptoirs et les organismes collecteurs, aides au logement accordées à des agents de la banque : note, loi, rapport, étude, JO, brochure, presse , janv. 1959 - fev. 1989
            Date : 1959-1989

          • 1180200501 AR 332
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Contribution de la Banque de France à l'effort de construction : Souscription de maisons individuelles et d'appartements auprès de sociétés et d'offices d'Habitations à Loyers Modérés en faveur d'agents du cadre normal et du cadre spécial : convention, note , déc. 1961 - juin 1987
            Date : 1961-1987

          • 1180200501 AR 333
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Contribution de la Banque de France à l'effort de construction : Correspondance active et passive du Cabinet du Secrétariat Général avec les comptoirs, le Contrôle Général et les organismes collecteurs : note, état, déclaration , mars 1972 - avr. 1984 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Sinistres : Inondations, conséquences sur l'activité de la Banque : loi, décret, JO, correspondance, photographie, plan, note, circulaire, presse , juin 1856 - mars 1930 [Photographies en Série 1Fi], (carte postale d'Agen inondée en 1930, confiée au PHAR le 22 juin 2012)
            Date : 1856-1984

          • 1180200501 AR 334
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Sinistres : Inondations, conséquences sur l'activité de la Banque : loi, décret, JO, correspondance, plan, note, circulaire, presse , avr. 1930 - fev. 1961
            Date : 1930-1961

          • 1180200501 AR 335
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Sinistres : Inondations ayant touché des bâtiments de la Banque de France, comptes-rendus adressés par les comptoirs concernés aux services centraux de la Banque : rapport, note, photographie , janv. 1955 - janv. 1959 ; Fonds d'assurance contre les sinistres susceptibles de toucher le domaine immobilier de la Banque, gestion : étude, note, juin 1931 - janv. 1988 Situation en 1960 des sociétés d'Assurances, de Capitalisation et des autres entreprises régies par le décret-loi du 14 juin 1938 : rapport du Ministère des Finances et des Affaires Economiques, direction des Assurances. [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1931-1988