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Service de liquidation et caisse des retraites de la Banque de l'Algérie

Présentation des notices

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  • 1069200601 AR 1 à 17
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    Titre : 1 Service de la liquidation
    Date : 1961/1975

    • 1069200601 AR 16 à 17
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      Titre : 1.3 Mesures envers le personnel
      Date : 1961/1963

      • 1069200601 AR 16
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        Titre : Préparation de la liquidation de la Banque de l'Algérie, comparaisons des régimes et statuts, conventions d'intégration du personnel, règlement de la Caisse des Retraites : textes législatifs et réglementaires (recueil). 1961 - 1962 Liquidation de la Banque de l'Algérie, instructions et règlement concernant le personnel : recueil de textes réglementaires. 1962 -1963
        Date : 1961-1963

      • 1069200601 AR 17
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        Titre : Mesures de dégagement et d'intégration de personnel à la Banque de France, règlement, convention et instructions d'application : recueils de lettres communes, décrets, correspondance. 1962 - 1963
        Date : 1962-1963