Service de liquidation et caisse des retraites de la Banque de l'Algérie

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1069200601 AR 1 à 17
Titre : 1 Service de la liquidation
Date : 1961/1975
- 1069200601 AR 1 à 11
  Titre : 1.1 Comité de liquidation
  Date : 1964/1975
  - 1069200601 AR 1
    Titre : Comité de Liquidation, réunions : recueil des procès-verbaux.
    Date : 1964-1975
  - 1069200601 AR 2
    Titre : Comité de liquidation, registre des présences et régime fiscal des jetons de présence : registre, notes de service, correspondance. Comité de liquidation, dossiers de travail : comptes rendus, procès-verbaux, bilans, notes.
    Date : 1964-1975
  - 1069200601 AR 3
    Titre : Comité de liquidation, dossiers de travail : comptes rendus, procès-verbaux, bilans, notes.
    Date : 1965-1965
  - 1069200601 AR 4
    Titre : Comité de liquidation, dossiers de travail : comptes rendus, procès-verbaux, bilans, notes.
    Date : 1966-1966
  - 1069200601 AR 5
    Titre : Comité de liquidation, dossiers de travail : comptes rendus, procès-verbaux, bilans, notes.
    Date : 1967-1967
  - 1069200601 AR 6
    Titre : Comité de liquidation, dossiers de travail : comptes rendus, procès-verbaux, bilans, notes.
    Date : 1967-1967
  - 1069200601 AR 7
    Titre : Comité de liquidation, dossiers de travail : comptes rendus, procès-verbaux, bilans, notes.
    Date : 1968-1968
  - 1069200601 AR 8
    Titre : Comité de liquidation, dossiers de travail : comptes rendus, procès-verbaux, bilans, notes.
    Date : 1969-1969
  - 1069200601 AR 9
    Titre : Comité de liquidation, dossiers de travail : comptes rendus, procès-verbaux, bilans, notes.
    Date : 1970-1972
  - 1069200601 AR 10
    Titre : Comité de liquidation, dossiers de travail : comptes rendus, procès-verbaux, bilans, notes.
    Date : 1973-1975
  - 1069200601 AR 11
    Titre : Comité de liquidation, réunions en 1975 et travaux de clôture de la liquidation : procès-verbaux, budget, textes législatifs.
    Date : 1975-1975
- 1069200601 AR 12 à 15
  Titre : 1.2 Gestion comptable du service de liquidation
  Date : 1961/1975
  - 1069200601 AR 12
    Titre : Correspondances avec l'Agent judiciaire du Trésor Public pour des mouvements de compte : correspondance, notes. 1961 - 1974 Formalités de publicité, relations avec le notaire, registre du commerce, Agent judiciaire du Trésor public : correspondance, extraits des inscriptions protées au registre de commerce, exemplaires des journaux de publication, formulaires. 1963 - 1964 Plans comptables du service de la Liquidation. 1964, 1969
    Date : 1961-1974
  - 1069200601 AR 13
    Titre : Service de la Liquidation, budgets, bilans et titres : répertoire. 1964 - 1974
    Date : 1964-1974
  - 1069200601 AR 14
    Titre : Service de la Liquidation, analyses de bilans et préparation de budgets, contrôle de comptes : notes, tableaux, notes de service, procès-verbaux. 1964 - 1972
    Date : 1964-1972
  - 1069200601 AR 15
    Titre : Correspondance du Service de Liquidation avec les anciens agents de la Banque de l'Algérie : correspondance (sélection). 1964 - 1971 Clôture des comptes et liquidation du service, relations avec l'agent judiciaire du Trésor public et la Caisse des dépôts et consignations : correspondance (1966 - 1975) ; information à l'Association professionnelle des Banques : correspondance (1975) 1966 - 1975
    Date : 1964-1975
- 1069200601 AR 16 à 17
  Titre : 1.3 Mesures envers le personnel
  Date : 1961/1963
  - 1069200601 AR 16
    Titre : Préparation de la liquidation de la Banque de l'Algérie, comparaisons des régimes et statuts, conventions d'intégration du personnel, règlement de la Caisse des Retraites : textes législatifs et réglementaires (recueil). 1961 - 1962 Liquidation de la Banque de l'Algérie, instructions et règlement concernant le personnel : recueil de textes réglementaires. 1962 -1963
    Date : 1961-1963
  - 1069200601 AR 17
    Titre : Mesures de dégagement et d'intégration de personnel à la Banque de France, règlement, convention et instructions d'application : recueils de lettres communes, décrets, correspondance. 1962 - 1963
    Date : 1962-1963

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