Contrôle général, cabinet

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1201200401 AR 38 à 51, 53 à 55
Titre : 5. Sécurité et service intérieur
- 1201200401 AR 41 à 51, 53 à 55
  Titre : 5.6. Guerre 1939-1945
  - 1201200401 AR 41
    Titre : 5.6.1 Alsace-Lorraine
    - 1201200401 AR 41
      Titre : Alsace-Lorraine, organisation des comptoirs : note, rapport, correspondance, instruction, liste, juil.1919-mars1955.
  - 1201200401 AR 42 à 50
    Titre : 5.6.2. Evacuation
    Date : 1938/1952
    - 1201200401 AR 42
      Titre : 5. Sécurité et Service intérieur 5.6. Guerre 1939-1945 5.6.2. Evacuation Evacuation, plans détaillés d'évacuation : liste, note, rapport, correspondance, sept.1938-août.1939.
      Date : 1938-1939
    - 1201200401 AR 43
      Titre : 5. Sécurité et Service intérieur 5.6. Guerre 1939-1945 5.6.2. Evacuation Evacuation, location-vente de camions pour l'évacuation des succursales : note, convention, correspondance, état, contrat, facture, mars1939-août1941.
      Date : 1939-1941
    - 1201200401 AR 44
      Titre : 5. Sécurité et Service intérieur 5.6. Guerre 1939-1945 5.6.2. Evacuation Evacuation, dépenses d'évacuation des succursales : facture, contrat, permis de circulation, note, rapport, correspondance, nov.1939-avr.1946
      Date : 1939-1946
    - 1201200401 AR 45
      Titre : 5. Sécurité et Service intérieur 5.6. Guerre 1939-1945 5.6.2. Evacuation Evacuation, dépenses d'évacuation des succursales : facture, contrat, permis de circulation, note, rapport, correspondance, nov.1939-avr.1946.
      Date : 1939-1946
    - 1201200401 AR 46
      Titre : 5. Sécurité et Service intérieur 5.6. Guerre 1939-1945 5.6.2. Evacuation Evacuation, réquisitions civiles de camions pour l'évacuation des succursales : note, correspondance, état, contrat, facture, août1940-mars1943. Evacuation, réquisitions militaires camions pour l'évacuation des succursales : note, état, correspondance, correspondance, facture, juil.1940-sept.1941.
      Date : 1940-1943
    - 1201200401 AR 47
      Titre : 5. Sécurité et Service intérieur 5.6. Guerre 1939-1945 5.6.2. Evacuation Evacuation, dépenses liées aux réquisitions de camions pour l'évacuation des succursales : note, rapport, correspondance, facture, janv.1940-mars1945
      Date : 1940-1945
    - 1201200401 AR 48
      Titre : 5. Sécurité et Service intérieur 5.6. Guerre 1939-1945 5.6.2. Evacuation Evacuation, dépenses liées aux réquisitions de camions pour l'évacuation des succursales : note, rapport, correspondance, facture, janv.1940-mars1945
      Date : 1940-1945
    - 1201200401 AR 49
      Titre : 5. Sécurité et Service intérieur 5.6. Guerre 1939-1945 5.6.2. Evacuation Evacuation, dépenses liées aux réquisitions de camions pour l'évacuation des succursales : note, rapport, correspondance, facture, janv.1940-mars1945
      Date : 1940-1945
    - 1201200401 AR 50
      Titre : 5. Sécurité et Service intérieur 5.6. Guerre 1939-1945 5.6.2. Evacuation Evacuation, déficits générés à l'occasion des replis et réinstallations des succursales : note, rapport, correspondance, état, registre, presse, janv.1940-déc.1952. Evacuation, locations amiables de camions pour l'évacuation des succursales : note, correspondance, état, mai-août1941. Evacuation, achats directs de camions pour l'évacuation des succursales : état, contrat, facture, juil.1941.
      Date : 1940-1952
  - 1201200401 AR 51, 53
    Titre : 5.6.3. Dommages de guerre
    - 1201200401 AR 51
      Titre : Dommages de guerre, journal des provisions pour réparation des dommages immobiliers et relevés des écritures afférentes au remboursement des dommages de guerre : journal, registre, août1940-déc.1948.
    - 1201200401 AR 53
      Titre : Dommages de guerre, folios retirés du compte Dommages de guerre : registre, sept. 1941-oct. 1948 1941-1948 Dommages de guerre, avances sur dommage de guerre à recevoir : état, janv. 1967-avril 1974 1967-1974
  - 1201200401 AR 53
    Titre : 5.6.4. Ravitaillement
    - 1201200401 AR 53
      Titre : Ravitaillement, examen de la comptabilité établi par le chef du service du Ravitaillement (affaire Hubert) : note, état, rapport, avril 1941-avril 1946
  - 1201200401 AR 53 à 55
    Titre : 5.6.5. Spoliations
    - 1201200401 AR 53
      Titre : Or spolié, récupération et constitution de réserves en vue du remboursement : état, avr.1952-mai1967. 1952-1967 Or spolié, premier acompte des lots non constitués : note, nov.1953-janv.1955. 1953-1955 Or spolié, régularisation des poids des lots or suite aux études de décimales : note, juin1953-sept.1956. 1953-1956
    - 1201200401 AR 54
      Titre : 5. Sécurité et Service intérieur 5.6. Guerre 1939-1945 5.6.5. Spoliations Or spolié, récapitulation du premier acompte des lots préparés : document comptable, liste, juin1953-déc.1958. Or spolié, premier acompte des lots livrés et deuxième attribution de lots préparés : état, liste, juil.1953-juin1967. Or spolié, déclarations de personnes spoliées sur le montant des spoliations : note, état, anv.1954-déc.1959.
      Date : 1953-1967
    - 1201200401 AR 55
      Titre : Or spolié, lots préparés et non retirés au 20 décembre 1960 : déclaration, registre, déc.1960. 1960 39 Or spolié, liste nominative de victimes de spoliations : liste, avr.1969. 1969 Or spolié, ajustage des poids d’or attribués aux victimes de spoliations : liste, s.d. s.d.
  - 1201200401 AR 55
    Titre : 5.6.6. Charges générales
    - 1201200401 AR 55
      Titre : Charges générales, loyers des immeubles occupés par les services et les comptoirs évacués : bon, note, reçu, rapport, sept.1940-fév.1945.
  - 1201200401 AR 55
    Titre : 5.6.7. Indemnités
    - 1201200401 AR 55
      Titre : Indemnités, indemnités d’installation et de zone d’intérim d’Alsace-Lorraine : correspondance, rapport, circulaire, sept.1939-mars1944. 1939-1944 Indemnités, règlement du compte concernant la réquisition de l’Hôtel Haitza à Arcachon : note, reçu, rapport, sept.1940-juin1942. 1940-1942

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