Titre : 1.1. Organisation de la Banque de France 1.1.2. Nationalisation de la Banque de France Etude préliminaire à un renouvellement du privilège, extraits de presse sur la réforme de la Banque : presse, avril 1921-nov. 1945 Les opérations de crédit, Le crédit à moyen terme : note, rapport, étude, correspondance, déc. 1937- juin 1945 - Etudes générales, déc. 1937-sept. 1944 - Note du gouverneur Fournier, déc. 1937 - Rapport Auboineau (1938) - Crédit à moyen terme pour les petites entreprises (rapport Montfageon), juin 1938 - Rapport sur le financement des petites entreprises, s.d. - Etudes de 1942 à 1944, déc. 1942-août 1944 - Etudes de Montbrial sur le moyen terme, sept. 1944 - Dispositions prises par la Banque, janv. 1943-juin 1945 - Prolongation de la durée des crédits de campagne, janv. 1943-mai 1944 - Séances du Conseil général consacrées au moyen terme, mai 1944 - Arrêtés du Conseil général, mai 1944-juin 1945 - Lettre à l'association professionnelle des banques, 16 mai 1944 Les opérations de crédit, vente à crédit : note, rapport, janv. 1938-janv. 1945 - Participation de la Banque au financement de la vente à crédit, janv. 1938 - Rapport juridique sur la vente à crédit, janv. 1945 - Rapport économique sur la vente à crédit, janv. 1945 Les opérations de crédit, formes diverses de crédit : note, rapport, bulletin, fascicule, fév. 1939- déc. 1942 - Office des céréales, loi du 19 mai 1941, déc. 1940- mai 1941 - Crédit comparatif, mars-déc. 1942 - Caisse générale de l'Industrie et du Bâtiment, fév. 1939-juin 1941 Etude préliminaire à un renouvellement du privilège, documentation générale : note, rapport, avril 1945 - Plan d'une note introductive, avril 1945 - Rapport, s.d. - Documentation à recueillir, s.d. - Organisation d'un bureau d'études, s.d. - Questions à débattre, s.d. Etude préliminaire à un renouvellement du privilège, nature juridique et procédure d'établissement des textes qui régissent la Banque, oct. 1945 : note, oct. 1945 - Procédure d'établissement des textes qui régissent la Banque, oct. 1945 - Forme des textes régissant l'activité de la Banque, oct. 1945 Etude préliminaire à un renouvellement du privilège, études et consultations sur la procédure du renouvellement du privilège : note, rapport, mai-juil. 1945 - Consultation Rolland, juil. 1945 - Note de la Direction du Contentieux, mai 1945 Etude préliminaire à un renouvellement du privilège, réunions relatives au renouvellement du privilège : note, rapport, compte-rendu de réunion, procès-verbal de réunion, juin-nov. 1945 - Procès-verbaux des réunions des Directeurs Généraux chez le Gouverneur, juin-oct. 1945 - Réunions de la commission spéciale du Conseil général, oct. 1945 - Création d'une commission spéciale du Conseil général, oct.-nov. 1945 - Comptes rendus des commissions, oct.-nov. 1945 - Procès-verbaux des réunions, oct.-nov. 1945 - Documents annexes, oct. 1945 - Rapport de M. Gaussel, nov. 1945
Date : 1921-1945
