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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 228 à 395
    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

    • 1135200514 AR 362 à 371
      Titre : 3.7. Services bancaires communs
      Date : 1932/1999

      • 1135200514 AR 362 à 363
        Titre : 3.7.1. Chambre de compensation des plis de coupons et de titres
        Date : 1934/1992

        • 1135200514 AR 363
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.1. Chambre de compensation des plis de coupons et de titres Activités, études, instructions, incidents (dont Affaire DESACHE, disparition de 100 actions Royal Dutch entre l'Annexe de Poitiers et la charge DESACHE en 1967), procédures : compte-rendu de réunion, correspondance, note, rapport, 1954-1975. Cessation de mise à disposition des locaux de la cour VIII par la Banque, recherche de nouveaux locaux, dissolution mise en place d'un nouveau système , suppression de ce système : correspondance, note, projet, règlement, imprimé, compte-rendu de réunion, contrat, 1981-1992.
          Date : 1954-1992