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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 228 à 395
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    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

  • 1135200514 AR 362 à 371
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    Titre : 3.7. Services bancaires communs
    Date : 1932/1999

  • 1135200514 AR 362 à 363
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    Titre : 3.7.1. Chambre de compensation des plis de coupons et de titres
    Date : 1934/1992

  • 1135200514 AR 362
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    Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.1. Chambre de compensation des plis de coupons et de titres Généralités, historique, organisation et fonctionnement, études, statistiques : note, liste, règlement intérieur, schéma, communiqué de l'Association française des banques, projet, photographie de la Galerie des Recettes, correspondance, convention, imprimé, circulaire, état, 1934-1980. [Photographie en Série 1Fi] Membres, suivi des adhésions : liste, correspondance, note, extrait de presse, 1934-1982. Assemblées générales et réunions d'information, séances : compte-rendu de réunion, convocation, rapport, note, 1935-1978. Locaux, descriptions de leur implantation, modalités d'accès et d'utilisation : note, 1954-1963.
    Date : 1934-1982

  • 1135200514 AR 363
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    Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.1. Chambre de compensation des plis de coupons et de titres Activités, études, instructions, incidents (dont Affaire DESACHE, disparition de 100 actions Royal Dutch entre l'Annexe de Poitiers et la charge DESACHE en 1967), procédures : compte-rendu de réunion, correspondance, note, rapport, 1954-1975. Cessation de mise à disposition des locaux de la cour VIII par la Banque, recherche de nouveaux locaux, dissolution mise en place d'un nouveau système , suppression de ce système : correspondance, note, projet, règlement, imprimé, compte-rendu de réunion, contrat, 1981-1992.
    Date : 1954-1992