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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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  • 1135200514 AR 228 à 395
    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

    • 1135200514 AR 362 à 371
      Titre : 3.7. Services bancaires communs
      Date : 1932/1999

      • 1135200514 AR 362 à 363
        Titre : 3.7.1. Chambre de compensation des plis de coupons et de titres
        Date : 1934/1992

        • 1135200514 AR 362
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.1. Chambre de compensation des plis de coupons et de titres Généralités, historique, organisation et fonctionnement, études, statistiques : note, liste, règlement intérieur, schéma, communiqué de l'Association française des banques, projet, photographie de la Galerie des Recettes, correspondance, convention, imprimé, circulaire, état, 1934-1980. [Photographie en Série 1Fi] Membres, suivi des adhésions : liste, correspondance, note, extrait de presse, 1934-1982. Assemblées générales et réunions d'information, séances : compte-rendu de réunion, convocation, rapport, note, 1935-1978. Locaux, descriptions de leur implantation, modalités d'accès et d'utilisation : note, 1954-1963.
          Date : 1934-1982

        • 1135200514 AR 363
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.1. Chambre de compensation des plis de coupons et de titres Activités, études, instructions, incidents (dont Affaire DESACHE, disparition de 100 actions Royal Dutch entre l'Annexe de Poitiers et la charge DESACHE en 1967), procédures : compte-rendu de réunion, correspondance, note, rapport, 1954-1975. Cessation de mise à disposition des locaux de la cour VIII par la Banque, recherche de nouveaux locaux, dissolution mise en place d'un nouveau système , suppression de ce système : correspondance, note, projet, règlement, imprimé, compte-rendu de réunion, contrat, 1981-1992.
          Date : 1954-1992

      • 1135200514 AR 364 à 368
        Titre : 3.7.2. Normalisation bancaire
        Date : 1932/1996

        • 1135200514 AR 364
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.2. Normalisation bancaire 3.7.2.1. Comité Français d'Organisation et de Normalisation Bancaires Projet de loi portant réforme du régime des titres et des coupons, études et discussions du sous-comité d'études techniques et de normalisation bancaire : note, correspondance, procès-verbal de réunion, projet d'arrêté, ordre du jour, projet de décret, 1947-1948. Terminologie des opérations et des documents bancaires, travaux de normalisation : note, extrait de procès-verbal, correspondance, 1951-1985. Comité français d'organisation et de normalisation bancaires, élaboration d'une norme des titres au porteur et des coupons : note, fascicule, correspondance, 1935-1972. Automatisation du traitement des titres, comité d'études techniques et de normalisation bancaire, groupe de travail pour le traitement automatique des valeurs mobilières : correspondance, note, procès-verbal de réunion, 1964-1969 ; cas concret : correspondance, note, 1954-1955. Normalisation des Ordres de Bourse, des transmissions des ordres et des réponses, de la diffusion de l'information, travaux du Comité français d'organisation et de normalisation bancaires, groupe de travail Valeurs mobilières : presse, procès-verbal de réunion, correspondance, rapport, extrait de norme, note, extrait de procès-verbal, 1956-1989.
          Date : 1935-1989

        • 1135200514 AR 365
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.2. Normalisation bancaire 3.7.2.1. Comité Français d'Organisation et de Normalisation Bancaires Réseau MERCURE (réseau de télétransmission de données bancaires), projet étudié par le groupe de travail sur les moyens de paiement : note, presse, rapport, correspondance, 1980-1981. Documents et propositions transmis par le CFONB au Secrétariat général, consultations de la direction des Titres : note, correspondance, 1981-1987. Groupes, sous-groupes et comités de travail, créations et suppressions, programmation de leurs travaux, orientations des travaux de groupe Valeurs mobilières : procès-verbal et compte-rendu de réunion, programme, 1946-1993. Groupe Valeurs mobilières, réunions : correspondance, ordre du jour, liste des participants, compte-rendu, projet de règlement, Fév. 1993-mai 1994.
          Date : 1946-1994

        • 1135200514 AR 366
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.2. Normalisation bancaire 3.7.2.1. Comité Français d'Organisation et de Normalisation Bancaires Groupe Valeurs mobilières, réunions : correspondance, ordre du jour, liste des participants, compte-rendu, projet de règlement, sept. 1994-1996.
          Date : 1994-1996

        • 1135200514 AR 367
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.2. Normalisation bancaire 3.7.2.1. Comité Français d'Organisation et de Normalisation Bancaires Système Réseau Bourse Interprofessionnel (RBI), projet : rapport, note, compte-rendu de réunion, étude, correspondance, projet de rapport, enquête, extrait de compte-rendu de réunion, presse, 1981-1989.
          Date : 1981-1989

        • 1135200514 AR 368
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.2. Normalisation bancaire 3.7.2.2. Agence Française de Codification Comité français d'organisation et de normalisation bancaires, groupe de travail « Valeurs mobilières », élaboration de règles de codification et de désignation alphabétique des valeurs mobilières, création de l'Agence Française de codification : note, compte-rendu de réunion, communiqué de l'Association française des banques, correspondance, projet, rapport, convocation, 1977-1987. Codifications des valeurs mobilières et normalisation des libellés, Réunions du Comité d'Études Techniques et de normalisation bancaire, pour le Comité français d'organisation et de normalisation bancaires, pour la SICOVAM : presse, compte-rendu de réunion, extrait du compte-rendu de réunion, projet, note, 1932-1994. Codifications des valeurs mobilières et normalisation des libellés, Création de l'Agence française de codification, fonctionnement sous l'égide de la DAFSA, transfert de ce service à la SICOVAM : compte-rendu de réunion, extrait de procès-verbal de réunion, rapport d'activité, correspondance, convention, note, 1986-1993.
          Date : 1932-1994

      • 1135200514 AR 369 à 371
        Titre : 3.7.3. Système "Règlement-livraison de titres" (RELIT)
        Date : 1985/1999

        • 1135200514 AR 369
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.2. Normalisation bancaire 3.7.3. Système « Règlement-Livraison de Titres » (RELIT) Système RELIT, Comité de coordination, réunions [classement chronologique] : compte-rendu, 1987-1991. Système RELIT, Comité de pilotage, réunions : compte-rendu, note, 1989-1991. Système RELIT, Publication « Actualités » [n°6 fév.-mars 1989-n°13 janv.-fév. 1991, manque n°7] : bulletin, 1989-1991.
          Date : 1987-1991

        • 1135200514 AR 370
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.2. Normalisation bancaire 3.7.3. Système « Règlement-Livraison de Titres » (RELIT) Système RELIT, Apurement des suspens , études, commentaires de presse, projet de procédure, enquête de recensement : correspondance, rapport, avis aux affiliés SICOVAM, extrait de procès-verbal de réunion, note, presse, projet d'instruction, circulaire, 1986-1999. Système SLAB (Système de Livraison par Accord Bilatéral), Présentation, instructions (généralités, adjudications, marchés primaire et gris , OPCVM, traitement des coupons, pensions livrées) : avis aux affiliés SICOVAM, note, bulletin, compte-rendu de réunion, cahier des charges, manuel des spécifications détaillées, pages imprimées d'un diaporama de présentation informatique, 1988-1996.
          Date : 1986-1999

        • 1135200514 AR 371
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.2. Normalisation bancaire 3.7.3. Système « Règlement-Livraison de Titres » (RELIT) Système SLAB (Système de Livraison par Accord Bilatéral), Mise en place progressive (réunions, démarrage du système pour le marché primaire et le marché gris, intégration des transactions des Spécialistes en valeurs du Trésor sur Obligations assimilables du Trésor) : extrait de compte-rendu de réunion, presse, circulaire de l'Association Française des Banques, correspondance, note, convocation, convention, brochure, avis aux affiliés SICOVAM, 1985-1994.
          Date : 1985-1994