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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)
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1. Organisation et administration
1.1. de la Banque de France
1.2. de la direction des Titres
2. Coordination et supervision de l'activité des services
2.1. Opérations suivies spécialement par le cabinet
2.2. Section comptable - Espèces et titres
2.3. Service des Emissions de titres
2.4. Service des Ordres de bourse
2.5. Service dépositaire
2.6. Service de la Conservation des titres
2.7. Service des Opérations sur titres - Paris
2.8. Service de Gestion des titres - Poitiers
3. Etudes et réglementation
3.1. Typologie et forme des valeurs mobilières
3.2. Gestion en comptes courants
3.3. Epargne et valeurs mobilières
3.4. Le marché financier
3.5. Fiscalité
3.6. Réglementation et contrôle des changes
3.7. Services bancaires communs
3.8. Règlement de dossiers événementiels
Présentation des notices
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1135200514 AR 228 à 395
Titre :
3. Etudes et réglementation
Date :
1890/2000
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1135200514 AR 350 à 361
Titre :
3.6. Réglementation et contrôle des changes
Date :
1950/1983
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1135200514 AR 355
Titre :
3.6.7. Comptes et dossiers d'attente
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1135200514 AR 355
Titre :
3.6.7. Comptes et dossiers d'attente Généralités, dispositions légales et réglementaires, cas concrets : note, demande d'autorisation, circulaire, projet, 1969-1980.
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