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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 228 à 395
    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

    • 1135200514 AR 228 à 251
      Titre : 3.1. Typologie et forme des valeurs mobilières

      • 1135200514 AR 247 à 248
        Titre : 3.1.6. Valeurs de chemins de fer
        Date : 1930/1986

        • 1135200514 AR 247
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.1. TYPOLOGIE ET FORME DES VALEURS MOBILIÈRES 3.1.6. Valeurs de chemins de fer Généralités, dispositions légales et réglementaires, dispositions pratiques, mesures d'application, études, cas concrets : correspondance, affichette, note, bulletin, état, imprimé, lettre-circulaire, projet de circulaire, 1930-1978. Restructuration de la Dette, revue de presse : presse, 1991. Émissions de billets [titres] SNCF, communiqués de l'établissement financier Robert LEFEVRE & Cie : lettres-circulaires, 1972-1981. Bons indexés, encaissements en coupons de transport gratuit pour le compte du service social et/ou en espèces : presse, note, état, 1958-1969.
          Date : 1930-1981

        • 1135200514 AR 248
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.1. TYPOLOGIE ET FORME DES VALEURS MOBILIÈRES 3.1.6. Valeurs de chemins de fer Émissions de bons SNCF à lots-kilomètres, dispositions légales et réglementaires, caractéristiques, suivi des souscriptions, gestion administrative, délivrance de coupons de voyage, décisions de l'Administration, mesures prises par la Banque, statistiques de placement et d'échanges de bons : extrait du JO, presse, note, correspondance, projet de circulaire, circulaire, état, liste, affichette, 1941-1986.
          Date : 1941-1986