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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 228 à 395
    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

    • 1135200514 AR 228 à 251
      Titre : 3.1. Typologie et forme des valeurs mobilières

      • 1135200514 AR 231 à 236
        Titre : 3.1.3. Valeurs du Trésor
        Date : 1937/1997

        • 1135200514 AR 236
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.1. TYPOLOGIE ET FORME DES VALEURS MOBILIÈRES 3.1.3. Valeurs du Trésor Bons du Trésor sur formules, formules non émises, inventaires : rapport, nov. 1993 Approvisionnement en formules, rappel des obligations incombant à la Banque de France : note, août 1993. Spécialistes en valeurs du Trésor , dispositions relatives aux soumissions non compétitives (ONC) aux adjudications d'Obligations Assimilables du Trésor : presse, cahier des charges, note, lettre-circulaire, imprimé, liste, compte-rendu de réunion, 1987-1997 ; statistiques trimestrielles de participation aux adjudications de valeurs du Trésor des Spécialistes en valeurs du Trésor et des Correspondants en valeurs du Trésor : compte-rendu de réunion, correspondance, état, 1987-1994.
          Date : 1987-1997