Notice descriptive

  • Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)
    • 3. Etudes et réglementation
      • 3.1. Typologie et forme des valeurs mobilières
        • 3.1.3. Valeurs du Trésor

1135200514 AR 236

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.1. TYPOLOGIE ET FORME DES VALEURS MOBILIÈRES 3.1.3. Valeurs du Trésor Bons du Trésor sur formules, formules non émises, inventaires : rapport, nov. 1993 Approvisionnement en formules, rappel des obligations incombant à la Banque de France : note, août 1993. Spécialistes en valeurs du Trésor , dispositions relatives aux soumissions non compétitives (ONC) aux adjudications d'Obligations Assimilables du Trésor : presse, cahier des charges, note, lettre-circulaire, imprimé, liste, compte-rendu de réunion, 1987-1997 ; statistiques trimestrielles de participation aux adjudications de valeurs du Trésor des Spécialistes en valeurs du Trésor et des Correspondants en valeurs du Trésor : compte-rendu de réunion, correspondance, état, 1987-1994.
Date : 1987-1997