Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI) Archives de la Banque de France - Patrimoine et archives historiques de la Banque de France

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1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services
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  1135200514 AR 216 à 221
  Titre : 2.7. Service des Opérations sur titres - Paris
  Date : 1994/1996
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    1135200514 AR 220 à 221
    Titre : 2.7.3. Les OPCVM
    Date : 1994/1996
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      1135200514 AR 220
      Titre : 2.7.3. Les OPCVM Instruction sur les OPCVM (textes abrogés) : circulaire, note, 1988-1993. Modifications des règles d'imputation comptable des négociations de titres, rédaction d'une note aux comptoirs : note, projet de note, 1991. Nouvelle classification des OPCVM, analyse et commentaires : note aux comptoirs, 1993.