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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 216 à 221
      Titre : 2.7. Service des Opérations sur titres - Paris
      Date : 1994/1996

      • 1135200514 AR 220 à 221
        Titre : 2.7.3. Les OPCVM
        Date : 1994/1996

        • 1135200514 AR 220
          Titre : 2.7.3. Les OPCVM Instruction sur les OPCVM (textes abrogés) : circulaire, note, 1988-1993. Modifications des règles d'imputation comptable des négociations de titres, rédaction d'une note aux comptoirs : note, projet de note, 1991. Nouvelle classification des OPCVM, analyse et commentaires : note aux comptoirs, 1993.

        • 1135200514 AR 221
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.7. SERVICE DES OPERATIONS SUR TITRES - PARIS 2.7.3. Les OPCVM Instruction sur les OPCVM, mises à jour : circulaire, projet d'instruction, extrait d'instruction, 1995-1996. « Classeur OPCVM » (support d'information destiné aux comptoirs), analyses d'OPCVM : graphique, fiche descriptive, 1994-1996 ; note et presse, 1995. Sélection de SICAV destinée aux comptoirs , relevés trimestriels : note, liste, 1992-1996. « Fiche info-titres », rédaction : note, presse, 1994.
          Date : 1994-1996