Patrimoine et archives historiques

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  1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227

  Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

  
  
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    1135200514 AR 216 à 221

    Titre : 2.7. Service des Opérations sur titres - Paris

    Date : 1994/1996

    
    
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      1135200514 AR 216 à 218

      Titre : 2.7.1. Instruction sur les ordres de bourse

      Date : 1950/1996

      
      
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        1135200514 AR 216

        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.7. SERVICE DES OPERATIONS SUR TITRES - PARIS 2.7.1. Instruction sur les Ordres de Bourse Mises à jour (textes abrogés par la circulaire 95-13 du 20 janvier 1995) : note, instruction, circulaire, 1950-1994.

        Date : 1950-1994

        
        
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        1135200514 AR 217

        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.7. SERVICE DES OPERATIONS SUR TITRES - PARIS 2.7.1. Instruction sur les Ordres de Bourse Actualisation de 1995 (circulaire 95-13 du 30 janvier 1995) : projet, note, 1993-1995.

        Date : 1993-1995

        
        
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        1135200514 AR 218

        Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.7. SERVICE DES OPERATIONS SUR TITRES - PARIS 2.7.1. Instruction sur les Ordres de Bourse Actualisations (textes abrogés, nouvelles versions des circulaires 95-100 du 27 octobre 1995 et 96-66 du 15 juillet 1996) : projet de circulaire, circulaire, 1995-1996.

        Date : 1995-1996