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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 175 à 194, 196 à 203
      Titre : 2.5. Service dépositaire

      • 1135200514 AR 178 à 189
        Titre : 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres

        • 1135200514 AR 187
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Exonérations, tarif « contentieux », régimes spéciaux, modalités, cas concrets : note, extrait du JO, circulaire, correspondance, presse, procès-verbal de réunion, pièce comptable, liste, état, 1955-1992. Tarification d'opérations sur valeurs conservées à l'étranger, instructions, étude : note, compte-rendu, projet de note, 1990-1992. Réclamations de la clientèle, cas concrets : note, correspondance, liste, brochure, pièce comptable, 1953-1961.
          Date : 1953-1992