Patrimoine et archives historiques

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  1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227

  Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

  
  
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    1135200514 AR 175 à 194, 196 à 203

    Titre : 2.5. Service dépositaire

    
    
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      1135200514 AR 178 à 189

      Titre : 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres

      
      
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        1135200514 AR 178

        Titre : 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Droits de garde et commissions, réforme des barèmes, rédaction de circulaires : note, état, circulaire, projet, étude, extrait de procès-verbal de réunion, graphique, liste, 1932-1962