Imprimer cette page

Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

-+
  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

  • 1135200514 AR 175 à 194, 196 à 203
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 2.5. Service dépositaire

  • 1135200514 AR 178 à 189
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres

  • 1135200514 AR 178
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Droits de garde et commissions, réforme des barèmes, rédaction de circulaires : note, état, circulaire, projet, étude, extrait de procès-verbal de réunion, graphique, liste, 1932-1962