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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
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    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 150 à 166
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      Titre : 2.3. Service des Emissions de titres

      • 1135200514 AR 161 à 166
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        Titre : 2.3.4. "Opérations diverses"

        • 1135200514 AR 166
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          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.4. « Opérations diverses » Traitement des coupons à option, études : note, 1987. Transferts de titres, cas concrets : note, presse, imprimé, correspondance, 1991. Offre Publique d'Echange sur 45 emprunts d'Etat menée par la Caisse des Dépôts et Consignations, annonce, conditions, dispositions pratiques (information des clients, transmission des ordres), commentaires de presse : fax, note, extrait du JO, imprimé, affiche, note, presse, 1992.