Imprimer cette page

Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

-+
  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

  • 1135200514 AR 150 à 166
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 2.3. Service des Emissions de titres

  • 1135200514 AR 151 à 154
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 2.3.2. Intermédiaires agréés
    Date : 1942/1997

  • 1135200514 AR 151
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 2.3.2. Intermédiaires agréés Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Décisions générales et cas concrets : note, extrait de presse, extrait de JO, décret, liste, circulaire, 1939-1976.

  • 1135200514 AR 152
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.2. Intermédiaires agréés Demandes d'agrément comme intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Enquêtes, admissions comme intermédiaires : note, correspondance, statuts, extrait de délibération de Conseil d'administration des Intermédiaires, presse, 1942-1957. Demandes d'agrément comme intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Recherches de renseignements sur les demandeurs : note, correspondance, 1942-1957. Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Suivi des relations (changements d'adresses, de dénominations, demandes de ristournes de commissions) : correspondance, note, liste, rapport d'activité, brochure, 1942-1956.
    Date : 1942-1957

  • 1135200514 AR 153
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.2. Intermédiaires agréés Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités, Demandes d'agrément refusées ou radiations : correspondance, note, état, presse, statuts, 1945-1962. Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités. Compagnie française d'entreprises commerciales et financières, demande d'agrément comme intermédiaire pour le placement des emprunts à long terme du Trésor et des Collectivités publiques refusée : correspondance, note, statuts, état, 1942-1954. Intermédiaires pour le placement des emprunts du Trésor et des grandes collectivités. Banques, Institutions Financières Spécialisées, courtiers de Banque, remisiers et gérants de portefeuille, agents de province, membres et structures professionnelles : liste, répertoire, extrait du JO, presse, règlement, statuts, note, 1965-1991.
    Date : 1942-1991

  • 1135200514 AR 154
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.2. Intermédiaires agréés Entreprises et établissement enregistrées (maisons de titres, Association française des sociétés financières, Association française des Établissements de Crédit), membres et structures professionnelles : presse, extrait de rapport de l'Assemblée nationale, brochure, liste, rapport d'activité, 1982-1997. Demandes d'agrément, radiations, recherches de renseignements, refus d'agrément, établissements agréés, suivi des relations (dont changement de noms, de statuts) : note, correspondance, liste, presse, rapport d'activité, 1960-1992.
    Date : 1960-1997