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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
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    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

  • 1135200514 AR 150 à 166
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    Titre : 2.3. Service des Emissions de titres

  • 1135200514 AR 150 à 151
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    Titre : 2.3.1. Organisation et fonctionnement

  • 1135200514 AR 151
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    Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.1. Organisation et fonctionnement Assemblées générales et conseils d'administration de EUROVAL Sicav , dossiers préparatoires : brochure, ordre du jour, projet de procès-verbal, rapport, résolution, bilan, mars 1980-fév. 1981.