Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.3. SERVICE DES ÉMISSIONS DE TITRES 2.3.1. Organisation et fonctionnement Organisation et attributions du service, création, projets de réforme, réformes de structures, de procédures : note, circulaire, règlement, extrait du registre de délibérations du Conseil général, état, 1915-1992. Division des Effets publics du service des comptes courants de titres, rattachements administratifs successifs (service des Émissions, du Marché monétaire), attributions, fonctionnement : note, état, circulaire, étude, schéma, liste, 1958-1969. Guichet des Intermédiaires, transfert au Bureau central : note, compte-rendu de réunion, projet de note, état, 1980-1981. Galerie de Recettes du Service des Opérations sur Titres, organisation, information du Conseil d'Établissement sur l'avenir de la Galerie des Recettes à la direction des Titres, suppression de l'indemnité de transport de fond : étude, note, compte-rendu de réunion, liste, état, circulaire, 1994-1996. Questions mobilières et immobilières, équipement, réaménagement du service : note, schéma, 1976-1990. Déplacement du service des Émissions dans les locaux laissés vacants par la Conservation : décision : note, oct. 1980. Compte Opérations sur titres-Émissions, demande de création et fonctionnement : note, 1932-1949. Commissions, modalités de perception, cas concrets : note, 1946-1956. Compte en lire bloquées à Rome au Credito Italiano, gestion : note, 1939-1940. Compte « Intérêts divers-commissions sur émissions », situations semestrielles : note, état, 1923-1944. Compte courant postal du service des Émissions, suppression : note, sept. 1999.
Date : 1915-1999
