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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
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    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

  • 1135200514 AR 60 à 133
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    Titre : 2.1. Opérations suivies spécialement par le cabinet
    Date : 1947/1989

  • 1135200514 AR 126 à 129
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    Titre : 2.1.11. Réforme des méthodes de gestion des valeurs mobilières

  • 1135200514 AR 126
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    Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.11. Réforme des méthodes de gestion des valeurs mobilières Projet de réforme, Etudes préalables : circulaire, compte-rendu de réunion du groupe de travail « Réforme des Titres », note, étude du service des Projet et Applications Administratifs et Comptables, étude du service d'Études et d'Organisation, 1978, 1985-1988.
    Date : 1978-1988

  • 1135200514 AR 127
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    Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.11. Réforme des méthodes de gestion des valeurs mobilières Projet de réforme, Etude préalable du service des Projets et Applications Administratifs et Comptables : texte, 1986 ; validation, réunions : note, compte-rendu, 1986.
    Date : 1986-1986

  • 1135200514 AR 128
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    Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.11. Réforme des méthodes de gestion des valeurs mobilières Démarrage du nouveau système de gestion des titres, préparation et suivi : note, compte-rendu de réunion, programme, état, 1987-1989.
    Date : 1987-1989

  • 1135200514 AR 129
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    Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.11. Réforme des méthodes de gestion des valeurs mobilières Projet application Titres (dossier appartenant à M. Claude CARTRON), sous-projet « Comptabilité-espèces », suivi : compte-rendu de réunion, note, guide utilisateur, convocation, 1989-1990. Mise en place de la télétransmission des flux espèces provenant de l'application Titres, suivi : convocation, note, compte-rendu de réunion, 1989-1991.